Forum Entraide Auto-Moto

[mickaelblock]

bonjour voila on ma envoyé par recommandé une convocation au tribunal pour cause :

1 fois 000213 conduite d'un véhicule a une vitesse excessive eu égard au circonstances R.413-17 §IV C.ROUTE
infration relevée(s) à ( adresse du lieu ) en date du 13/09/2011 a 17h40
par procés verbal n°1501/2011 dressé par GN BT DOULLENS avec le vehicule immatriculé: . . . ..

en l'espece du defaut de maitrise

1 fois 012316 BLESSURES involontaires nayant pas entraine d'incapacité ART R.622-1

explication :

je rouler en ville a 50km/h devant un lycée .
une fille de 17ansa traversé( sans regardé des 2 coté et en etant au telephone) derriere un fourgon (qui vener sur l'autre voix dans ma direction) le temps de freiner je les percuter pas violament elle et tombé puis ces relevé tout de suite .
elle pleuré j'ai demandé si elle aller bien elle ma repondu connard du coup je suis parti seul a la gendarmerie pour les prevenir et j'ai fais une deposition .

et la elle m'attaque pour exces de vitesses et blessures involontaires .

je voudrai savoir ce que je risque( je suis jeunes permis) sachant que les occupent des 2 maison en face du lieu d'accident sont pres a me faire un papier pour prouver que je rouler pas vite

merci d'avance

[Jeanmi]

1/ pour l'excès de vitesse, avez vous été arrêté par un représentant des forces de l'ordre ? Si non, je ne comprends pas bien la référence au PV n°....dressé par Tartempion...
Ou alors, ils se servent de votre déposition à la Gendarmerie...; en effet, même en roulant à 50 Km/h, qui est peut-être la vitesse limite en ville, vous étiez peut-être en infraction car devant ce lycée, c'est peut-être limité à 30 (à vérifier).
Dans ce cas, vous avez l'explication de la "vitesse excessive eu égard aux circonstances"...
Pour l'excés de vitesse, rien ne prouve son existence puisque celui ci n'a pas été relevé par un agent des forces de l'ordre; attention à vos déclarations sur le PV de Gendarmerie si vous avez délcaré avoir roulé à 50 alors que c'est limité à 30...
2/ pour le défaut de maîtrise, là encore, cette prauvre fille traverse une rue, derrière un camion qui la masque, sans regarder, avec un téléphone à l'oreille, que voulez vous qui lui arrive ??? Elle fait tout ce qu'il faut pour se faire renverser...
Il faut de toute façon vous présenter à l'audience puisque vous êtes convoqué, dire la stricte vérité, essayer de faire dire à cette nénétte qu'elle traversait sans regarder, avec le téléphone,...si elle est là (tout cela a peut-être déjà été notifié dans votre déclaration aux gendarmes...).
Pour les témoins, cela peut avoir son importance; je vous conseille donc de faire établir des attestations sur l'honneur (avec les documents prévus à cette effet et disponible dans n'importe quel greffe de tribunal) avec un rappel précis des faits...
Vous ne risquez pas grand chose puisqu'elle n'a pas été blessée gravement (pas d'ITT).
Bon courage et tenez nous au courant

[Aléa]

bonsoir,

Et votre asurance n'a pas d'avocat pour plaider dans un tel dossier ?

[mickaelblock]

merci de votre reponse

donc j'ai verifié il n'y a pas de limitation a 30 km/h a cette endroit
niveau temoin ces 2 personne habitant a cette endroit qui vont me faire le papier et l'on ma conseiller de demander au proviseur du lycée qu'il me face une atestation comme quoi cette personne etait bien en cours le lendemain

nan mon assurance ne me met pas d'avocat a disposition car cette personne a refusé le constat donc mon assurance et pas au courrant de cette accident

ah et j'ai oublié ( je ces pas si sa a de l'inportance ) elle a traversé a 10 M d'un passage pieton .

merci

[Aléa]

Bonjour,

Si le piéton s'était engagé régulièrement vous seriez poursuivi sur d'autres bases.

Si vous fournissiez des attestations, n'oubliez pas la copie d'une pièce d'identité. Voci un modèle d'attestation qui va bien

https://www.formulaires.modernisation.g ... a_11527.do

[Jeanmi]

Si la gamine est mineure, c'est à coup sûr les parents qui ont déposés plainte...Vous avez vu le gamin dans le Nord qui a pris une claque ???

[mickaelblock]

euh nan pas entendu parler de cette histoire .

bon bas j'ai plus qua me faire un bon dossier attendre le 20 mars pour voir ce qu'ils vont me dire. . .

quelqu'un sais ce que je risque ( perte du permis, amende, dommage et interet . . .)

merci d'avance

[Jeanmi]

Pour cela, il faudrait savoir ce que l'on vous reproche exactement...; essayer de prendre contact avec le greffe pour avoir des copies de votre dossier.
L'assistance d'un avocat spécialisé dans ce domaine est peut-être à envisager par mesure de prudence...

[mickaelblock]

bon je vais essayé de voir sa avec le greffe dans la semaine.
bas pour l'avocat etant en aprentissage je me fais pas une enorme paye donc niveau budget sa coince . . ..