Excès de 40km/h

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...

Excès de 40km/h

Messagede Mir » Mar Fév 14, 2012 6:21 pm

Bonjour,

J'ai été flashé à 90km/h (je prévois large, car j'ai vu 86km sur mon écran) par un radar embarqué dans une voiture à la sortie de la ville, donc limité à 50km.
Je pense risquer au moins 3 points et 90 euros d'amende, mais concernant la suspension du permis ; est-elle immédiate ? et sans recours ? puis-je demander un permis blanc pour le travail ? Je précise que c'est la première fois que j'ai une amende et j'ai tous mes points. Cela relève t-il d'une infraction ou d'un délit ? Serais-je convoqué au tribunal ?

Je précise que je ne me suis pas fait arrêté, il n'y avait que le mec dans la voiture au radar.
Mir
 
Messages: 3
Inscription: Mar Fév 14, 2012 6:17 pm


Re: Excès de 40km/h

Messagede Jeanmi » Mar Fév 14, 2012 9:31 pm

Il faut attendre le PV qui devrait vite arriver, sous huitaine normalement...
Tout dépend de la vitesse retenue; si c'est plus de 40 Km/h, on passe au délit et ça craint...4 ou 6 points (pas sûr), belle amende, suspension de permis...
Si vous avez tous vos points et sans récidive, c'est moins grave mais il va falloir faire profil bas et lever le pied.
Jeanmi
 
Messages: 5191
Inscription: Sam Aoû 02, 2008 5:53 pm
Localisation: Nord bourgogne

Re: Excès de 40km/h

Messagede Aléa » Mar Fév 14, 2012 10:31 pm

Bonjour,

Pour les excès jusqu'à 49 km/h il s'agit d'une contravention de classe 3 ou 4 qui vous sera envoyée par la poste. 90 €uros à payer, pas de suspension et perte des points.

Pour les excès de 50 km/h et plus il s'agit toujours d'une contravention, mais de la classe 5. Dans un tel cas il n'y a pas d'envoi par Rennes mais une convocation par la police/gendarmerie.
Dernière édition par Aléa le Mer Fév 15, 2012 1:19 pm, édité 1 fois.
Aléa
 
Messages: 4820
Inscription: Ven Déc 19, 2003 12:04 am

Re: Excès de 40km/h

Messagede Jeanmi » Mer Fév 15, 2012 7:11 am

Autant pour moi, la prochaine fois, je laisserai faire Aléa...
Jeanmi
 
Messages: 5191
Inscription: Sam Aoû 02, 2008 5:53 pm
Localisation: Nord bourgogne

Re: Excès de 40km/h

Messagede Mir » Mer Fév 15, 2012 2:23 pm

merci pour cette réponse claire et précise.
Mir
 
Messages: 3
Inscription: Mar Fév 14, 2012 6:17 pm

Re: Excès de 40km/h

Messagede rusideuza » Jeu Fév 16, 2012 2:18 am

précise ? pas vraiment !!
cf Art R413-14
En dessous de 50 km/h de dépassement amende de 4ème classe = 135 €, minorée à 90€ si payée dans les 3 jours, majorée à 375 € si pas payée après 45 jours.
(3ème classe si dépassement < 20 km/h et vitesse autorisée > 50 km/h)
Dès 30 km/h de dépassement peines complémentaires possibles : suspension (3 ans au max) avec aménagement éventuel - stage sensibilisation sécurité routière - interdiction de conduire certains véhicules
Points perdus :
- dépassement < 20 km/h : 1 point
- entre 20 et 29 : 2 points
- entre 30 et 39 : 3 points
- entre 40 et 49 : 4 points
A partir de 50 km/h de dépassement (art R413-14-1) : retrait 6 points, amende 5ème classe, suspension sans aménagent possible, stage, confiscation du véhicule si le conducteur en est le propriétaire.
Donc si vitesse limitée à 50 et :
- vitesse enregistrée 90 -> vitesse retenue environ 85 = 35 km/h de dépassement
- vitesse enregistrée 86 -> vitesse retenue environ 82 = 32 km/ dépassement = même sanction
Si les forces de l'ordre optent pour l'amende forfaitaire : 135 € + retrait 3 points
Si les forces de l'ordre transmettent au parquet :
- amende + retrait 3 points + éventuellement retrait de permis + éventuellement stage sécurité routière
- quelques conseils : adopter un profil bas, demander l'indulgence du juge, trouver une excuse forte : enfant malade, rendez-vous médical, trouble émotionnel consécutif à l'annonce d'une mauvaise nouvelle (chômage,rupture sentimentale, décès d'un proche), ne surtout pas prétexter un retard au boulot, promettre de ne pas recommencer, faire valoir ses antécédents de bon conducteur, mettre en valeur l'importance pour vous de conserver votre permis (pas de transports en commun, horaires de travail décalé, domicile isolé, etc)
rusideuza
 
Messages: 3
Inscription: Mer Fév 15, 2012 10:19 pm

Re: Excès de 40km/h

Messagede Aléa » Jeu Fév 16, 2012 9:39 am

Bonjour,

rusideuza a écrit: précise ? pas vraiment !!


Vous n'êtes pas gêné au moins :P

rusideuza a écrit: cf Art R413-14
En dessous de 50 km/h de dépassement amende de 4ème classe = 135 €, minorée à 90€ si payée dans les 3 jours, majorée à 375 € si pas payée après 45 jours.


Quant à vos précisions, il vous faudra faire un petit effort :roll: En effet, Mir lance la file suite à un flash, donc sans interpellation, et pour payer une contravention relevée au vol il y a un délai de 15 jours, voire 30 sous certaines conditions, vous avez oublié de le préciser :lol:

rusideuza a écrit:- vitesse enregistrée 86 -> vitesse retenue environ 82 = 32 km/ dépassement


Vous manquez de précision :oops:
Aléa
 
Messages: 4820
Inscription: Ven Déc 19, 2003 12:04 am

Re: Excès de 40km/h

Messagede Mir » Ven Fév 17, 2012 2:15 pm

Lorsqu'ils transmettent au parquet, cela peut prendre du temps ?
Mir
 
Messages: 3
Inscription: Mar Fév 14, 2012 6:17 pm

Re: Excès de 40km/h

Messagede Jeanmi » Sam Fév 18, 2012 6:06 pm

Il faut attendre le PV pour connaître la vitesse retenue...; avec un peu de chance, la photo n'est peut-être pas exploitable et vous n'aurez rien !!!
Jeanmi
 
Messages: 5191
Inscription: Sam Aoû 02, 2008 5:53 pm
Localisation: Nord bourgogne

Re: Excès de 40km/h

Messagede Gousbi » Lun Fév 27, 2012 3:01 pm

Bonjour tout le monde ..... J ai besoin d aide je me suis arrêter pour un excès de vitesse de plus de 46 km-h j ai eu une rétention de permis de 72heure suivi de test alcoolémie négatif je suis pas récidiviste je voudrai savoir ce que je risque merci
Gousbi
 
Messages: 1
Inscription: Lun Fév 27, 2012 2:48 pm


Suivante

Retourner vers Infractions routières, permis à points

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Google [Bot] et 3 invités

Notre site Forum entraide auto-moto est listé dans la catégorie Automobile : Forum auto de l'annuaire Conference referencement Google