limitation 3t5 sauf riverain

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limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar nicki02 » Sam Mar 19, 2016 10:41 am

bonjour,
je viens vers vous pour des conseille, j habite depuis 10ans une rue interdite aux 3t5 sauf riverain et livraison, je suis chauffeur routier et rentre régulièrement avec le camion, sauf que dernièrement le commissaire est venu me verbaliser et me met carrément aux tribunal de police, j ai etais entendu par rapport au pv et j ai contester en disans je suis riverain et proprietaire de ma maison, je penser l histoire terminer mais non, le lendemain matin le commissaire vu ma contestation avez mis une voiture avec 2 agent plus loin a m attendre, je precise en outre que se panneau (b13) n est pas rappeller apres chaque intersection et que une rue adjacente me permet d arriver au milieu de ma rue sans que je rencontre aucun panneau. je sais que c est un acharner ses collègues me l ont carrément dis, et que lui connais les texte de loi , et pas moi malheureusement, a petit detail , celui ci dis que je ne suis pas riverain au therme de la loi car le vehicule et sa carte grise son au nom de mon employeur . pourriez vous me renseigner, si des texte de loi définisse le therme riverain et si il faut obligatoirement avec le vehicule a son nom et domicilier dans la rue. merci
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar Abracada » Sam Mar 19, 2016 10:59 am

Pour quand êtes vous convoqué au Tribunal ?
Non, la notion de riverain n'est pas une notion très claire ni très précise mais pour moi, peu importe que la carte grise soit ou pas à votre nom ... ce qui compte c'est vous ... pas la carte grise ... car ce n'est pas le véhicule qui est riverain ... mais vous ...
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar nicki02 » Sam Mar 19, 2016 8:29 pm

deja, merci pour s etre interresser a mon sujet, pour le moment j attend la convocation, un article a etais deposer dans la presse local et une reponse aussi du commissaire qui dis que j ai cas respecter le code de la route et il sort une citation en latin"dura lex sed lex" se qui veux dire la loi est dur mais c est la loi, mais si reelement la loi est juste je n aurez pas a m inquiétez car les panneaux comme j ai dis ne sont pas r appeler aux 4 intersection et que je peux arriver d une autre rue qui tombe directement au carrefour devant ma maison sans avoir aucun panneau me l interdisant, je me suis renseigner sur le therme riverain apperement il n est defini nullement dans les loi ni dans le code de la route et j aimerez du coup que cela ne soit plus le cas et qu il y ai une jurisprudence la dessus, par contre ce commissaire a dis dans l article qu il ajouterez l arrete municipal a ses declaration et que cette arreter stipule que ma rue est bien interdite dans les 2 sens aux poids lourd pourtant la signalisation elle n est pas correct donc pour moi l arreter tombe car il es erronne. n ayant plus confiance en notre police vu comment ceux ci interprete la loi a leur facon malgres toute mes remarque sur la signalisation j ai pris une video de la rue et de celle par laquelle je peux arriver, on sait jamais des fois qu il metterez des panneaux.mais bon en attendant , je risque de perdre mon travail , y a l inquietude de moi et de ma famille et que mon camion est du coup garer plus loin et que il peux y avoir des personnes mal attentionner( vol de gazole ou degradation)
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar nicki02 » Sam Mar 19, 2016 8:33 pm

a ,j ai une autre question est se normal que vu mon audition et vu que j ai contester il mette une voiture planquer a attendre mon depart, n est se pas une violation du droit de liberte? ou en a t il le droit?
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar Jeanmi » Sam Mar 19, 2016 8:54 pm

Un riverain est quelqu'un qui habite dans une rue...; cela n'a donc rien à voir avec la propriété d'un véhicule, mais bien la domiciliation du conducteur...
C'est quoi votre camion ? Un 12 T., un 19 T.,...?
Pourquoi tenez vous absolument à venir vous garer devant chez vous au risque d'endommager la chaussée ? Il n'y a aucune place pour garer le camion un peu plus loin ?
Sur le principe, il ne semble rien à vous reprocher légalement; il est regrettable qu'un commissaire "s'amuse" à perdre son temps à laisser deux de ses hommes en planque à vous attendre alors qu'ils doivent avoir mieux à faire...
Faites un petit courrier Place Beauveau...
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar nicki02 » Sam Mar 19, 2016 9:15 pm

non malheureusement je n ai pas d autre place pour ne pas deranger qui que se soit voisin ou autre, c est une petite commune et les places de stationnement sont etroite a certain endroit, si je me gare sur le long de ma maison , c est que je prent que les places(4) qui borde ma maison , et si je rentre avec le camion c est pour évitez un cout a l entreprise et a moi meme d ailleurs car le depot et a 50km et que j ai ,justement etais embaucher car ma situation geographique arranger l employeur et que j avez mis en avant que je pouvez avoir le camion en toute securite a la maison, chose que si c est le cas meme pole emploi nous dis de mettre en avant, et c est un 44 tonne, cela fait 16 ans que je suis routier, 10 que j habite ma maison et que je n ai jamais rencontrer de soucis ou degrader la chaussee
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar freddy » Sam Mar 19, 2016 11:56 pm

44 T ? C'est un semi-remorque ou un attelage ?
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar nicki02 » Dim Mar 20, 2016 7:41 am

freddy a écrit:44 T ? C'est un semi-remorque ou un attelage ?

c est un semi remorque
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar Abracada » Dim Mar 20, 2016 8:35 am

Bjr
nicki02 a écrit:deja, merci pour s etre interresser a mon sujet, pour le moment j attend la convocation, un article a etais deposer dans la presse local


Drôle d'idée cet article dans la presse locale .... c'est une idée à vous ? qu'en dit le journaliste ? c'est une relation à vous ? Il est quand même assez rare que la presse, fût-elle locale, s'intéresse aux motifs et au sort d'un PV .... Peut-être y a t-il des gens qui se plaignent ?

Est-ce qu'il y a un motif particulier pour lequel cette rue est interdite aux poids lourds ? réseau d'eau ou d'égout enterré ?
Procurez-vous la copie de l'arrêté du maire en mairie ...
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Re: limitation 3t5 sauf riverain

Messagepar freddy » Dim Mar 20, 2016 9:06 am

nicki02 a écrit:
freddy a écrit:44 T ? C'est un semi-remorque ou un attelage ?

c est un semi remorque

Qui vous empêche de laisser la semi chez votre employeur et de garer le tracteur chez vous ?
Là où vous êtes répréhensible est d'utiliser une voie privative à des fins "professionnelles", je pense que c'est le nœud du pb, comme un garagiste qui se sert de la voie publique pour exercer son métier.
Des riverains ont dû en outre se plaindre, ce que je peux comprendre.
Vous y stationnez tous les soirs ou simplement du samedi midi au lundi matin ?
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