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- dim. janv. 16, 2011 8:04 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : exces de vitesse
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Re: exces de vitesse
CR CONTESTATION AMENDES EXCES DE VITESSES ; Monsieur, Les pouvoirs publics ont installés des radars servant a la détection de vitesses ceux cis sont réglés Pour enregistrer tous dépassements de vitesses autorisées et participe ainsi a améliorer la sécurité routière. Ces radars ont des performances s...
- mer. févr. 28, 2007 12:52 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : exces de vitesse oui ou non vice de forme
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suite et fin
Bsr c'est bien ce que je dis sauf que le disque sert a etayer une infraction apres mesure d'un cinémometre d'un evenement venant de ce produire . Pour cela ok .voir loi gayssot Cela n'empeche pas que des millier de camions passent tous les jours devant des radars reglés à 90 km /h alors que eux sont...
- mar. févr. 27, 2007 9:53 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : exces de vitesse oui ou non vice de forme
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reponse
Si votre exces est superieur à 90 km /h c'est visible en desous c'est tres difficile de discerner car il y a des itineraires à calculer . Mais je vous repete qu'il y a un texte qui oblige les gendarme à utiliser le cinemometre. texte de la loi gayssot le disque ne peut etre utilsé que pour etayer un...
- mar. févr. 27, 2007 5:42 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : exces de vitesse oui ou non vice de forme
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Reponse au message
Bonjour La vitesse d'un Pl ne peut etre controlés qu'avec l'aide cinemometre c'est la loi .lire mon texte re réference et les textes internet . Les temps de repos n'on rien a voir avec la vitesse. Il est quasiment impossible de controler une vitesse donné dans un endroit donné avec un chronotachigra...
- dim. févr. 18, 2007 8:41 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : exces de vitesse oui ou non vice de forme
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re exces de vitesses
Bonjour j'ai expliqué tout cela dans mon texte . La base de discution est la suivante : le passage devant un radar quel qu'il soit doit discerner (faire la difference) entre un PL et un VL et les exces de vitesses sont au minimum de 10 km/h sur une nationale ont peut trouver une limitation à 90 km/h...
- dim. févr. 18, 2007 11:21 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : exces de vitesse oui ou non vice de forme
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Concerne les écarts des éxces de vitesse entre PL et VL
Bonjour je conduis des poid lourd et je peux vous dire que je n'ai jamais vu de radars PL Bref la defense consiste à invoquer le fait qu'il n'y aucun radar equipé d'une reconaissance soit volumetrique ou autre qui definit le vehicule concerné à un point donné dans une temps donné et qui par dela ass...
- dim. févr. 18, 2007 4:51 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : exces de vitesse oui ou non vice de forme
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reponse a exces lors d'un depassement d'un vehicule lourd
Actuellement je me bat pour faire admettre ce vice de forme au pouvoirs public qui font la sourde oreille et pour cause. Pour votre cas cela depend de l'endroit et de la vitesse réele autorisé pour le bus ; qui s'il etait en exces de vitesse à ce moment la vous a obligé à vous mettre vous meme en ex...
- sam. févr. 17, 2007 4:31 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : exces de vitesse oui ou non vice de forme
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exces de vitesse oui ou non vice de forme
Vices de forme sur la réglementation des excès de vitesses Carence des contrôles d’excès de vitesses poids lourds. Absences de contrôles radars des limitations de vitesses poids lourd . La réglementation sur la vitesse des Poids lourds n’étant pas en adéquation avec l’équité que reflète ces amendes ...
- mer. nov. 29, 2006 2:34 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Le vice de forme et principe d'égalité
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Le vice de forme et principe d'égalité
La réglementation sur la vitesse des Poids lourds n’étant pas en adéquation avec l’équité que reflète ces procès verbaux. Cis-joint un extrait de texte sur les excès de vitesses relatifs au Poids lourd. En effet, en comparant la marge de manoeuvre de la réglementation sur la vitesse des Poids lourds...