resultat compo penal

oxyd · Message par **oxyd** » jeu. nov. 30, 2006 11:50 am

bonjour je suis passé en composition penal hier matin donc voila le resltat:
les faits reprochés etaient 0.77 dans l air et 2 feux rouge resultat 5 mois de retrait donc 1 mois en plus de la sous pref 300 euros damendes a payé en 3 fois et un stage d'alternative obligatoire j'estuime bien m en sortir qd meme bon apres il y a un retrait de 8 points qd meme mais d'apres ce qui etait inscrit sur mon permis probatoire je serai credité de 12 pts le 5/01/2007 donc avec un peu de chance je le garderai mais rien de sur...
En tout cas tou ces frais font bien reflechir et suis pas pret de recommencer. bonne journee

katoche-11 · Message par **katoche-11** » dim. déc. 03, 2006 1:24 pm

Bonjour,

je comprend pas trop, quand je lis vos post précédent:

oxyd a écrit :Bonjour je me suis fait verbaliser en sortant dun resto j'etait a 70 au lieu de 50 kmh une voiture de police ma suivi et arreter et mon controlé resultat 0.39 mil a lethylometre je suis conscient de ma connerie mais avec le permis prob six points ca fait mal!!
l agent ma juste remis le pc et rien d autre sachant que je n ai pas le droit au stage j ai ecrit a lofficier du ministere public en demandant exceptionnelement la chance de pouvoir faire un stage de recuperation de points tout en etant pessimiste sur sa reponse.
ma question est:
est ce qu il est possible d'exploiter une faille ds ce cas ou pas du tout? je sais je suis dans mon tort et accepte mais mon permis j en ai besoin pour bosser.
je vous remerci pour vos reponses a bientot

Alors que la , il sagit de 1,44 gr/l dans le sang (donc délit), et 2 feux rouges, en revanche pas d'exces de vitesse, sagit il d'une autre affaire ?

Aléa · Message par **Aléa** » dim. déc. 03, 2006 1:48 pm

Bonjour,

Les points ne pourront être retirés qu'après l'exécution de la composition pénale. Ce qui normalement va vous permettre d'avoir le capital de 12 points et les 8 points seront retirés sur ce capital.

Merci de nous donner le résultat final.

oxyd · Message par **oxyd** » dim. déc. 03, 2006 2:38 pm

bonjour,
oui ce sont deux affaire differentes depuis juillet j'ai pas vraiment d'excuse je les aient cherchés mais apres avoir passé 15 heures en garde a vue pour les dernieres infraction ça m'a effectivement bien fait reflechir surtout qu au finnal ca coute tres cher.
c'est pour cela que j'estime bien m en sortir car jaurais pu connaitre pire au tribunal.
la seul chose que je n 'est pas compris c'est que j'ai obtenu mon permis le 10/12/2004 en conduite normal sur celui ci il y a vait une ligne (probatoire avec cette date 05/01/2007 ) alors que normalement c'est 3 ans et non deux. donc je vais voir la ss pref lundi apres midi une personne ma dit qu'elle m'expliquera comment faire our eviter les deux retrait en meme temps car lamende de juillet n'est pas encore payer je la conteste histoire de gagner du temps meme si je n'est pas de motif valable car l'infraction et belle et bien reel.
maintenant a voir si cela fonctionne .
qulqun pourrais me dire ce que veux dire "stage d'alternative a la poursuite" ( retrait ou pas retrait de points?
merci

Aléa · Message par **Aléa** » dim. déc. 03, 2006 2:53 pm

Bonjour,

Bizarre votre date du 5 janvier 2007 sur le permis, mais bon

Un stage alternative aux poursuites signifie qu'au lieu de vous infliger une peine le parquet vous propose de suivre un stage en remplacement, ce qui fait que pour l'infraction considérée il n'y a ni amende, ni perte de points, ni suspension du permis.

oxyd · Message par **oxyd** » dim. déc. 03, 2006 7:17 pm

ok sauf que là jai quand meme l'amende de 300 euros et les 8 points en moin comme indiqué sur le courrier qui me notifi la validation de la composition par la juge qui me demande de leur remmetre l attestation de stage dans les 3 mois zut en plus je m aperçoi qu il m on fait prendre 30ans de plus lol né en 1950 !!! -)

Sur l autre document il est ecrit ceci
Proces verbal de notification d'une mesure alternative aux poursuites:
Vu la procedure suivi contre....
Du chef de conduite sous l enpire d'un etat alcoolique.
Vu l'art du code de procedure penale;
Attendu que l'interressé a ete informé de la possipilité,prealablement a tte decision publique , d'effectuer un stage auprés de :......

Donc ceci et bien un stage d'alternative aux poursuites ou un stage obligatoir sanction?

Aléa · Message par **Aléa** » lun. déc. 04, 2006 11:12 am

Bonjour,

En passant en composition pénale vous avez fait l'objet d'une mesure alternative aux poursuites ce qui n'a strictement rien à voir avec un "stage en alternative aux poursuites". Oui, je sais, ce n'est pas évident, mais c'est ainsi.

Le stage qui a été décidé se nomme "stage à la sensibilitation pour la sécurité routière"

Vous allez bien évidemment perdre les points.

oxyd · Message par **oxyd** » sam. déc. 09, 2006 11:10 am

Bonjour en faite c'etait une fausse joie car je recupere mes 12 points le 10 12 2007 a la rigueur si gt en solde nul la ss pref m aurai bien lassée passer un stage de recup en faisant du forcing mais de toute facon ça ne sert a rien puisque je vais perdre les 6 pour l aman,de de juillet et 8 pour novembre donc innevitablement ce sera l invalidation!!
Par contre une question qu'est ce qui est modifié sur le delai de six mois pour le repasser exactement?et comment font il pour me retirer 14 points sur un permis a six?
Point positif mon auto ecole me fait le permis avec code et conduite + 5 heures a 250 euros sympa par contre bonjour le savon que je me suis pris!!!!
merci