Avis de contravention pour un excès de vitesse

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Camille
Messages : 782
Inscription : ven. févr. 17, 2006 5:39 pm
Localisation : France

Message par Camille »

Bonjour,
Aléa a écrit : Ils ont peut être des moeurs particulières dans ce commissariat à moins que ce ne soit une certaine portées qui ait vu le jour en ces lieux, allez savoir ?
On fait de l'élevage dans les commissariats, maintenant ?
Ben dites donc, pourvu qu'on ne leur impose pas des quotas... :D

Toan

Message par Toan »

Bonsoir,

Et merci pour ce point de vue intéressant sur la vie dans les commissariats... :lol:

Bonne nuit.
Antoine

Toan

Message par Toan »

Bonsoir à tous,

Après 6 mois d'un sommeil réparateur, la grande machine shadok s'est réveillée, et m'a envoyé via huissier une citation à comparaître devant le juge de proximité.

Quelle est la conduite à tenir ? A quelles surprises dois-je m'attendre ? Le policier m'avait dit qu'il n'y avait aucune nouvelle pièce, photo ou autre, est-ce vrai ?

Merci. :D
Bonne soirée.
Antoine.

winner

Message par winner »

bonsoir Toan,
j'ai pas reussi à voir si sur le cliché, il s'agissait juste de ta plaque ou si on aperçoit ton visage.
Il me semble que sur les mesta 210 on ne voit que la plaque d'immatriculation.
merci de me le préciser.

Si on ne peut te reconnaître alors tu diras que vous etiez plusieurs à conduire ce jour la et qu'en conséquence tu ne sais pas qui a été flashé en tout cas ce n'est pas toi.

le tribunal ne pourra pas prouver que tu es l'auteur de l'infraction, en conséquence pas de retrait de points.
cependant tu devras t acquitter de l'amende.

Tu peux t exonerer de tout POINT + Amende seulement si tu arrives à prouver que tu ne pouvais pas etre le conducteur. ( tu as un billet d'avion à ton nom daté du jour de l'infraction......

bien à vous

Toan

Message par Toan »

Bonsoir,

Je suis désolé de ne pas avoir pu répondre avant, un gros soucis d'informatique...

Sur le cliché on voit le véhicule mais pas ses occupants. J'ai donc reconnu l'infraction en tant que propriétaire, pécunièrement responsable du véhicule. J'aurais aimé avoir une photo où l'on puisse identifier le conducteur (que ce soit moi ou un ami), mais je n'en ai pas eu. Effectivement ce jour-là nous étions plusieurs à conduire.

Ma question est que va t'il se passer au tribunal ? Y aura t'il de nouveaux clichés avec un meilleur contraste où le conducteur est reconnaissable ?

Tout ça parce qu'ils ne sont pas capables de fournir un cliché correct dés le début, et pourquoi pas avec le PV ? :?

Merci pour votre aide.

Bonne soirée.
Antoine

Erpedemapmen8

Message par Erpedemapmen8 »


Erormenburlem

Message par Erormenburlem »

Merry Christmas from Erormenburlem
http://christmas-orgasms.info/

Répondre