Delai lettre 48S + aides demarches a suivre

jojofred · Message par **jojofred** » dim. juin 10, 2007 1:55 pm

Bonjour,

Tout d'abord je trouve sympa d'aider des personnes qui ne connaisse pas grand chose dans les lois et ne savent pas trop comment faire pour bien se faire aiguiller

Alors je vous explique :

Mon frere vient de ce faire flasher mais il ne sais pas trop a combien ...
Enfin il pense que la c'est la derniere : plus de points sur le permis .

S'il va en prefecture ce "flashage" ne sera pas noté encore ?
Quel est le delai pour recevoir la lettre reference 48S ?
Si j'ai bien lu, avant de recevoir cette lettre il peut passer un stage de récupération: donc la suspension sera t'elle annulée ?

Bref en attendant on ne sais pas trop sur quel pied danser ! Quels conseils nous donneriez vous ?

Merci

jojofred · Message par **jojofred** » dim. juin 10, 2007 5:16 pm

J'ai oublié un truc !

Avant de recevoir ce 48s il va donc recevoir l'amende avec les points en moins .
Ensuite on paye l'amande et apres que doit t'on faire ?
Il est vrai que cela ne serre a rien de récupérer des points si par la suite on a une suspension de permis .
C'est la deuxieme fois qu'il a un exces de vitesse celui ci est d'environ 40 km/h au dessus de la loi ( sur autoroute ) .

Quels sont les meilleurs demarches a faire ? Attendre ?

Merci

jojofred · Message par **jojofred** » lun. juin 11, 2007 12:53 pm

impreza78 · Message par **impreza78** » lun. juin 11, 2007 1:16 pm

Bonjour jojofred,
pour moi, il y a pas de temps à perdre, il faut faire un stage de récupération de point le plus rapidement possible !!
Je suis pas sure, il faut vérifier, mais je pense qu'il y a de forte chance pour qu'en cas de retrait de point pour le dernier Flash, il gardre son permis si il a récupéré avant les points, je crois que le système de date de valeur ne marche pas dans ce cas !! et heureusement, ca n'est pas de la comptabilité analytique, (enfin j'espère !!!)

Il faut qu'il demande à un organisme de récupération de points, si la récupération est bonne dans son cas.

Ensuite, il demande à recevoir la photo du flash, si sur le Flash il y a une confusion possible avec un autre véhicule, le PV sera annulé.
Si le conducteur n'est pas identifiable, le PV doit être payé mais pas de retrait de point possible, car peutêtre que ce jour la, votre ami avait prêté son véhicule à quelqu'un d'autre, est-ce le cas ?
Autre chose, d'après la loi, on ne peut forcer quelqu'un à faire de la dellation...
Par contre, je ne sais pas si il faut demander la photo avant de payer le PV ou si il faut faire l'inverse, ou les deux en même temps...
Est-ce quelqu'un peut répondre ?

Dernier point, peutêtre que le PV n'arrivera pas, car une bonne partie des photos que le contribuable paye sont inutilisables car ratées...

Bon courage !

cyril · Message par **cyril** » lun. juin 11, 2007 4:36 pm

si vous voulez la photo, il ne faut pas payer mais vous risquez de devoir payer l'amende majorée si vous la recevez un peu tard

Ensuite, si sur la photo on ne reconnait pas le conducteur (ce qui est fréquent) vous pouvez dire que ce n'est pas vous qui conduiisez a ce moment la.Mais ce n'est pas aussi facile, vous serez entendu par les forces de l'ordre (qui vous mettront la pression pour connaître l'auteur de l'infraction mais comme déja dit, la dellation n'est pas obligatoire, nous sommes en démocratie) et il vous faudra aussi une bonne histoire car si vous dites que c'est un ami qui conduisait, c'est lui qui perdra les points.
Le bon exemple est de dire que vous vendez votre voiture et que ce jour la, vous avez vu plusieurs acheteurs potentiels et vous ne savez pas lequel a commis l'infraction (vous captez le vice

)
Si tout cela fonctionne, il devra payer l'amende car titulaire de la carte grise mais pas de perte de points.
Il peut toujours se dépecher de faire un stage (Récupération de 4 points contre environ 250euros) pour sauver son permis si besoin est.
Il perdra les points liés a cette infraction lorsqu'il aura payer le pv et que ce dernier sera traité par le centre automatisé de retrait de point.

jojofred · Message par **jojofred** » lun. juin 11, 2007 7:06 pm

La perte de points sur le permis de conduire est effective quand ?
Au moment ou l'on recoit l'amende ?
il faut donc faire un stage de récupération avant de recevoir l'amende ? Mais c'est la "fin" du stage qui permet l'optention et la preuve des points sur le permis ?
Ensuite on passe au tribunal pour super exces de vitesse ?

Désolé pour toutes ces questions j'essaye d'aider mon frere au plus vite.

Merci de m'éclairer

Ps: cela m'etonnerai que le flash soit loupé : toute nouvelle voiture break banalisé recu il y a une semaine !