Bonjour,
Je viens de retirer mon solde de points du permis en préfecture, et ça ne colle pas du tout avec le suivi que je faisais de mon côté à chaque PV : il devrait me rester 1 seul point s'ils m'avaient tous été retirés, or je suis à 6 d'après le relevé de la Préfecture !
A priori, 3 infractions pour vitesse excessive n'ont pas fait l'objet de retrait de points (en 2000, 2005 et 2006) alors que j'ai payé les PV sans contester, et que les deux derniers au moins ont la mention "OUI" dans la zone "Perte de points".
Pour ceux de 2000 et 2005, je pense que les points ont été "oubliés" car ça fait longtemps (et c'est tant mieux !!). Par contre, le dernier PV pour lequel 2 points auraient dû m'être retirés remonte à un peu plus d'un an : se peut-il qu'il ne soit pas encore enregistré dans le système national des permis, et que ces 2 points me soient tout de même retirés plus d'un an après l'infraction ? Comment l'Administration peut-elle "oublier" de retirer des points ?
Points jamais retirés !??
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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cyril
la limite pour effectuer le retrait de points est de 3 ans!!
donc pour votre pv de 2000, c'est bon, celui de 2005 (surement passé a la trappe
) pour celui de 2006 il faut encore attendre mais un an ca fait longtemps, je pense que vous êtes un gros chanceux même si ca peut arriver (j'attends 4 points en moins depuis 2005, c un bon cru peut étre!! 
)
je ne sais pas comment l'administration peut oublier mais je ne veux pas savoir pourquoi ca arrive!!
donc pour votre pv de 2000, c'est bon, celui de 2005 (surement passé a la trappe
) pour celui de 2006 il faut encore attendre mais un an ca fait longtemps, je pense que vous êtes un gros chanceux même si ca peut arriver (j'attends 4 points en moins depuis 2005, c un bon cru peut étre!! )je ne sais pas comment l'administration peut oublier mais je ne veux pas savoir pourquoi ca arrive!!
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Legalinho
Points jamais retirés
Bonjour à tout les deux, je suis nouveau sur le site et j'ai suivis de tout pret les différents sujet dont particulierement celui ci.
A ma derniere connaissance je disposais encore de 9 points apres un stage de recuperation de 4 pts en septembre dernier. J'avais pris la décision de réaliser ce stage etant donné que je m'etais fais prendre pour alcolémie et encourait 6 pts en moins (sept 2006). 'virtuelement' je devrais disposer plus que de 3 pts...A Ce jour pas de notification par le biais du fameux imprimé référence 48 autant pour cette infraction,mais aussi pour une que j'ai eu en fevrier 2004... Donc pas de nouvelle bonne nouvelle, d'autant que pour d'autre infractions entre temps (2005) j'ai bien eu la notification avec R 48.
Ma question va pour cyril : ce délai de 3 ans tu le tire de quelle texte? J'ai conscience que l'on peut récuperer tout ces points au bout de 3 ans, mais jamais entendu de délai pour retrait de points.. pouvez vous m'éclaircir sur le sujet, je sais que de nombreux expert et avocat pourront m'aider enfin j'espere!! Car la paranoia grandis (regarder l'heure et mon insomnie), je m'explique : j'ai recu un recommandé et commence à me demander si ce n'est pas une R 49... Puisque d'apres mes calculs, 9 pts moins 6 d'alcolémie = 3 pts et si il ont pris la vilaine décision de me retirer les 4 PTS DE 2004 (exces de vitesse) je serais à -1 ..
je vais m'empresser d'aller à ma prefecture ce week end pour savoir le solde de mes points, car la lette recommandé est repartis : et oui vacance de 3 semaines donc 15 jours de garde et hop... D'ailleurs si c'est une 49 comment faire? ils vont me la renvoyer? Merci d'avance pour votre attention et vos reponses, les temps se font dure en france..
A ma derniere connaissance je disposais encore de 9 points apres un stage de recuperation de 4 pts en septembre dernier. J'avais pris la décision de réaliser ce stage etant donné que je m'etais fais prendre pour alcolémie et encourait 6 pts en moins (sept 2006). 'virtuelement' je devrais disposer plus que de 3 pts...A Ce jour pas de notification par le biais du fameux imprimé référence 48 autant pour cette infraction,mais aussi pour une que j'ai eu en fevrier 2004... Donc pas de nouvelle bonne nouvelle, d'autant que pour d'autre infractions entre temps (2005) j'ai bien eu la notification avec R 48.
Ma question va pour cyril : ce délai de 3 ans tu le tire de quelle texte? J'ai conscience que l'on peut récuperer tout ces points au bout de 3 ans, mais jamais entendu de délai pour retrait de points.. pouvez vous m'éclaircir sur le sujet, je sais que de nombreux expert et avocat pourront m'aider
enfin j'espere!! Car la paranoia grandis (regarder l'heure et mon insomnie), je m'explique : j'ai recu un recommandé et commence à me demander si ce n'est pas une R 49... Puisque d'apres mes calculs, 9 pts moins 6 d'alcolémie = 3 pts et si il ont pris la vilaine décision de me retirer les 4 PTS DE 2004 (exces de vitesse) je serais à -1 ..je vais m'empresser d'aller à ma prefecture ce week end pour savoir le solde de mes points, car la lette recommandé est repartis : et oui vacance de 3 semaines donc 15 jours de garde et hop... D'ailleurs si c'est une 49 comment faire? ils vont me la renvoyer? Merci d'avance pour votre attention et vos reponses, les temps se font dure en france..
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Legalinho
nouvelle
Pour information : la prefecture ma donné le relevé et j'ai donc plus que 3 pts..
Donc le recommandé devait provenir du SNPC pour m'aviser que j'ai moins que 6 pts..
Cependant pas de nouvelle des 4 pts datant de avril 2004 (jugement définitif), d'apres la dame de la prefecture ils seraient surement passer à la trappe. je suis donc certainement un chanceux qui se tient à carreau..
Car je ne peux repasser de stage avant sept 2008, donc encore un an SVP ne me les retirer pas lol!!
Donc le recommandé devait provenir du SNPC pour m'aviser que j'ai moins que 6 pts..
Cependant pas de nouvelle des 4 pts datant de avril 2004 (jugement définitif), d'apres la dame de la prefecture ils seraient surement passer à la trappe. je suis donc certainement un chanceux qui se tient à carreau..
Car je ne peux repasser de stage avant sept 2008, donc encore un an SVP ne me les retirer pas lol!!