Bonjour,
j'aurai une question à vous poser :
hier j'ai eu un PV de 90euros suite à un feu rouge brûlé ( je ne rentre pas dans les explications détaillées de cette faute ceci n'est pas le sujet ) or je me demande maintenant quelles vont êtres les suites :
- je paye 90euros de l'amende que m'a remis le policier
- je risque 4points en moins (le policier me l'a dit en me précisant que ca allait être le juge ou je ne sais qui exactement qui allait décider)
Mais est ce que je peux aussi passer devant un tribunal et risquer d'autres choses encores plus lourdes comme une amende encore plus élevée ou un retrait de permis? )
Merci de votre aide
Cordialement.
feu rouge
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Bonjour,
C'est tout simple, il y a 5 ans la procédure qui vous a été appliquée ne pouvait l'être pour ce type d'infraction.
Actuellement il y a le choix entre dresser une amende à 90 euros et faire convoquer le contrevenant devant le tribunal, considérez que vous avez "bénéficié" d'une procédure plus clémente.
C'est tout simple, il y a 5 ans la procédure qui vous a été appliquée ne pouvait l'être pour ce type d'infraction.
Actuellement il y a le choix entre dresser une amende à 90 euros et faire convoquer le contrevenant devant le tribunal, considérez que vous avez "bénéficié" d'une procédure plus clémente.