Bonjour,
J'ai reçu mon permis en juillet 2005, et je devrais recevoir mes 12 points en juillet 2008.
En janvier 2007 je me suis fais enlever 1point et je l'ai de nouveau reçu en janvier 2008. J'avais donc à nouveau 6 points en janvier 2008.
Malheuresement, en hier, le 16 mars, je me suis fais enlever 3 points. il me sreste donc plus que 3 points ur mon permis, et j'aimerais savoir quand est ce que je receverais mes 12points? si je vais les recevoir un jour...
Merci d'avance pour votre réponse.
Permis à point, quand les récupérer?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour,
Quoique vous fassiez, quoiqu'il arrive, les 12 points ne sont attribués que si vous restez 3 ans sans infraction.
Pour cette dernière infraction la date sera de 3 ans après le jour du paiement de l'amende car je suppose que vous avez 90 euros à payer.
Toujours pour cette dernière infraction vous allez être avisée, par lettre R/AR, de cette perte de 3 points et de l'obligation d'effectuer un stage. Ce stage va vous permettre de récupérer les points perdus et de vous faire rembourser l'amende payée.
Quoique vous fassiez, quoiqu'il arrive, les 12 points ne sont attribués que si vous restez 3 ans sans infraction.
Pour cette dernière infraction la date sera de 3 ans après le jour du paiement de l'amende car je suppose que vous avez 90 euros à payer.
Toujours pour cette dernière infraction vous allez être avisée, par lettre R/AR, de cette perte de 3 points et de l'obligation d'effectuer un stage. Ce stage va vous permettre de récupérer les points perdus et de vous faire rembourser l'amende payée.
Dernière modification par Aléa le lun. mars 17, 2008 3:37 pm, modifié 2 fois.
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Christelle
Merci pour votre réponse.
C ce que je pensé, mais le A je peux comme meme l'enlever cette été?
le stage sera obligatoire? il me permettra de récupéré les 3points? il coute envirion 400€, non?et pourquoi on ne ma pas proposer de faire un stage quand j'ai perdu mon premier point?
et si je comprend bien, meme si je ne me serais pas fait enlever de point hier, je n'aurais pas reçu mes 12point cette été a cause du point que j'ai perdu l'année dernière, c ca?
Désolé de posé telement de question, mais dans les texte de loi, il ne sont pas très clair à propos de ce sujet!
Merci beaucoup pour votre réponse!
C ce que je pensé, mais le A je peux comme meme l'enlever cette été?
le stage sera obligatoire? il me permettra de récupéré les 3points? il coute envirion 400€, non?et pourquoi on ne ma pas proposer de faire un stage quand j'ai perdu mon premier point?
et si je comprend bien, meme si je ne me serais pas fait enlever de point hier, je n'aurais pas reçu mes 12point cette été a cause du point que j'ai perdu l'année dernière, c ca?
Désolé de posé telement de question, mais dans les texte de loi, il ne sont pas très clair à propos de ce sujet!
Merci beaucoup pour votre réponse!
Bonjour,
Oui, vous pouvez enlever le A au terme du délai du permis probatoire.
Le stage de 2 jours qui est obligatoire sous peine de sanction et notamment de passage au tribunal avec amende de la classe 4 et une suspension possible, coûte environ 250 euros.
A cause de la perte de ce point l'an dernier vous n'auriez pas récupéré 12 points cet été. C'est 3 ans sans infraction quel que soit le cas de figure.
Si, si, les textes de loi et de règlement sont très clairs à ce sujet
Oui, vous pouvez enlever le A au terme du délai du permis probatoire.
Le stage de 2 jours qui est obligatoire sous peine de sanction et notamment de passage au tribunal avec amende de la classe 4 et une suspension possible, coûte environ 250 euros.
A cause de la perte de ce point l'an dernier vous n'auriez pas récupéré 12 points cet été. C'est 3 ans sans infraction quel que soit le cas de figure.
Si, si, les textes de loi et de règlement sont très clairs à ce sujet
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Christelle
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Christelle
