Récupérer un permis sans point ?

telkhior · Message par **telkhior** » mer. juil. 09, 2008 9:31 am

Bonjour,

Je n'ai plus de point sur mon permis depuis janvier 2008 mais je n'en est jamais été notifié.
J'ai par la suite été arrêté pour conduite sous état d'ivresse avec un taux de l'ordre d'1,4g/l suite à laquelle la préfecture à suspendu mon permis pour 3 mois.
Je suis passé en procès il y a un mois pour cette infraction et le juge à maintenu la suspension de trois mois sans la prolongé ni m'annuler le permis alors qu'il était stipulé sur mon procés verbal que je n'avais plus de points (le policier avait vérifié lors de ma garde à vue et l'avait inscrit sur mon PV).
J'arrive aujourd'hui à l'échéance de ma suspension et j'ai peur que la préfecture me refuse la restitution de mon permis sous prétexte que je n'ai plus de points. A t'elle le droit de la faire alors que je n'ai toujours pas reçu de lettre du ministère de l'intérieur me notifaint l'annulation du permis ??
Quelle est la démarche à suivre si elle me le refuse pour accélérer l'annulation de mon permis ?
Merci de vos réponses.

mikeulkeul · Message par **mikeulkeul** » jeu. juil. 10, 2008 2:11 am

peut-être qu'on va me sortir qu'on est pas là pour juger...l'erreur est humaine, mais ne plus avoir de points et conduire avec 1,4g vous êtes +qu'un danger public, j'espère que vous ne récupèrerez pas votre permis!

ShonGail · Message par **ShonGail** » jeu. juil. 10, 2008 7:18 am

Il existe des tas de forum où on peut se laisser aller aux opinions et aux anathèmes. Pas sur celui-ci.
Vous seriez inspiré d'effacer votre intervention que j'efface aussi celle-ci.

telkhior · Message par **telkhior** » jeu. juil. 10, 2008 1:21 pm

Parce que si j'avais eu des points sur mon permis cela aurait justifié une conduite avec 1,4 g ?
Quand à ce qui est de la récupération de mon permis je vais le chercher demain et vous tiendrez au courant. ( après avoir arrosé ça evidemment

)

telkhior · Message par **telkhior** » ven. juil. 11, 2008 7:37 pm

Pour info : je suis passé à la prefecture aujourd'hui et si ils n'ont pas pu me rendre mon permis pour des problèmes de procédures ils m'ont délivré une attestation me permettant de conduire 1 mois. D'ici la je devrais recevoir le courrier m'annulant mon permis..
Donc comme je le pensais ils n'ont pas le droit de retenir un permis même si son solde de points est nul si l'annulation du permis n'a pas été notifié par recommander.