Bonjour,
Mon fils vient d'etre condamné a 6 mois de suspension de permis et 400 euros d'amende pour conduite sous emprise de stupéfiants.( Il avait un taux de 0,3 ng/l de sang).
Ceci par ordonnance pénale en date du 10 Avril pour une infraction du 16 Janvier 2009. Ca le mene donc jusqu'au 16 Juillet 2009.
Ces explications données, je voudrai savoir ce qui selon vous il ya lieu de faire car il est sous permis probatoire jusque début Juin 2010, ce qui veut dire qu'avec la perte des 6 points son permis sera invalidé.
Il n'a pas la possibilité de faire un quelconque stage car il en déja éffectué un l'an dernier a cause du téléphone portable.
La lecon est rude, mais la prise de conscience est faite. Par contre le gros problème est que son emploi impose la conduite d'une voiture.
La ça devient vraiment très dur car si il doit attendre 6 mois de plus pour pouvoir se présenter au permis ça devient plus qu'une peine!!
Je suis demandeur de toutes solutions permettant de pouvoir se servir d'un véhicule pour travailler. Merci pour vos réponses.
Suspension permis.
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour,
Il a la possibilité d'essayer de jouer la montre pour sauver son permis, mais cela n'est pas gagné d'avance et va demander de la constance.
- il fait OPPOSITION vers le 43 ème jour de la date à laquelle il a reçu l'ordonnance pénale,
- il sera cité à comparaître devant le tribunal
- il ne se présente pas au tribunal mais s'en excuse par courrier, pour gagner quelques semaines, voire plus, car le jugement ne prendra effet qu'à partir du moment où un huissier lui aura signifié,
- dès qu'il reçoit la signification du tribunal il peut faire appel dans les 10 jours et là, la cour d'appel ne va pas juger tout de suite, loin s'en faut.
Autrement, il subit la sanction et entame les démarches pour passer le permis durant sa période d'annulation
Il a la possibilité d'essayer de jouer la montre pour sauver son permis, mais cela n'est pas gagné d'avance et va demander de la constance.
- il fait OPPOSITION vers le 43 ème jour de la date à laquelle il a reçu l'ordonnance pénale,
- il sera cité à comparaître devant le tribunal
- il ne se présente pas au tribunal mais s'en excuse par courrier, pour gagner quelques semaines, voire plus, car le jugement ne prendra effet qu'à partir du moment où un huissier lui aura signifié,
- dès qu'il reçoit la signification du tribunal il peut faire appel dans les 10 jours et là, la cour d'appel ne va pas juger tout de suite, loin s'en faut.
Autrement, il subit la sanction et entame les démarches pour passer le permis durant sa période d'annulation
-
Jeremy007
Bonjour,
j'ai moi aussi ete un peu dans le meme cas que votre fils,avec un exces de vitesse >50 km/h durant ma periode probatoire,donc un risque d'annulation (6-6=...).
Comme vous l'a expliqué Aléa,la justice peut avoir des lenteurs si vous faites opposition (tout depend des departements en fait je pense),mais cela va etre "just".
Pour ma part j'ai ete arrété en janvier 2005,puis j'ai fais opposition durant l'été 2005,passé au tribunal en fevrier 2006,décision definitive en avril 2006,et enfin les points m'ont ete retirés en decembre 2007 au fichier (et c'est le principal!),donc 6 mois apres que je ne sois plus jeune conducteur...
Je vous met un lien vers ma petite histoire,qui d'ailleur m'a bien "changé" depuis,meme si la leçon peut paraitre hard sur le moment.
http://forum.avocats-auto.org/viewtopic ... ght=#27937
Bon courage.
j'ai moi aussi ete un peu dans le meme cas que votre fils,avec un exces de vitesse >50 km/h durant ma periode probatoire,donc un risque d'annulation (6-6=...).
Comme vous l'a expliqué Aléa,la justice peut avoir des lenteurs si vous faites opposition (tout depend des departements en fait je pense),mais cela va etre "just".
Pour ma part j'ai ete arrété en janvier 2005,puis j'ai fais opposition durant l'été 2005,passé au tribunal en fevrier 2006,décision definitive en avril 2006,et enfin les points m'ont ete retirés en decembre 2007 au fichier (et c'est le principal!),donc 6 mois apres que je ne sois plus jeune conducteur...
Je vous met un lien vers ma petite histoire,qui d'ailleur m'a bien "changé" depuis,meme si la leçon peut paraitre hard sur le moment.
http://forum.avocats-auto.org/viewtopic ... ght=#27937
Bon courage.
-
boulanou
Bonsoir,
Tout d'abord grand merci pour vos réponses si promptes et claires.
Le récit de Jeremy est incroyable!
Comme vous, mon fils a pris conscience de l'énorme bétise qu'il a fait.
Je pense qu'a présent sa vie sera différente.
Ce qui est domage c'est que la justice, je pense par manque de moyens et de temps n'est pas capable d'appréhender les différentes situations.
Autant je suis d'accord sur la nécessité de la peine, autant je pense qu'elle devrait etre graduée.
Maintenant si vous avez d'autres bons conseils, je suis preneur.
Merci encore.
Tout d'abord grand merci pour vos réponses si promptes et claires.
Le récit de Jeremy est incroyable!
Comme vous, mon fils a pris conscience de l'énorme bétise qu'il a fait.
Je pense qu'a présent sa vie sera différente.
Ce qui est domage c'est que la justice, je pense par manque de moyens et de temps n'est pas capable d'appréhender les différentes situations.
Autant je suis d'accord sur la nécessité de la peine, autant je pense qu'elle devrait etre graduée.
Maintenant si vous avez d'autres bons conseils, je suis preneur.
Merci encore.