Conduite après rétention de permis

[rag]

Bonsoir,

suite à un excès de vitesse >50km/h, j'ai eu droit à une rétention de permis sur le champs.

Je me suis donc renseigné auprès d'un avocat spécialisé, renommé, afin de savoir ce que je devais faire.

il m'a dit de ne pas accepter le recommandé de la préfecture, afin de ne pas être officiellement informé de ma suspension de permis.

De ce fait, il me dit que je peux rouler, les 72h étant écoulées. Je lui ai alors posé la question : "que se passe-t-il si je me fais arrêter pour un simple contrôle de routine ?"

On me répond que je dois stipuler que mon délai de rétention est passé, et que comme je n'ai pas été avisé de la décision du prefet (suspension ou non), rien ne me dit que je ne peux pas rouler.

Bien sûr mon permis (papier) est actuellement en préfecture...

Je souhaite avoir des avis autres. Connaissez vous des gens qui se sont fait arrêté dans ces circonstances ?

Merci d'avance

[Blonde_Cindy]

Votre avocat de renommé est bien connu pour ce genre de conseil ...
ET je l'aime bien ...

Ceci dit, ce n'est pas lui qui sera à votre place si vous vous faites contrôler dans cette situation ....

Donc faites comme bon vous semble. Les faits sont là et vous vous êtes fait prendre votre permis et la police est au courant.

[asteroid257]

Ils sont plusieurs à donner ce genre de conseil.

Pour ma part, je ferai une distinction.

Si à l'expiration du délai de 72h vous n'avez pas reçu de courrier recommandé de la part du préfet fixant la durée de votre suspension administrative, vous devez pouvoir conduire puisqu'en théorie vous pouvez récupérer votre permis.

Ensuite, une fois le facteur passé, si vous ne retirez pas le LRAR, vous prenez des risques à conduire.

La jurisprudence que j'ai pu voir considère que le fait pour le destinataire de ne pas aller rechercher son LRAR ne remet pas en cause la validité de la notification sauf pour lui à démontrer que le courrier adressé ne contenait pas la décision de suspension (bon courage).

Donc en cas de contrôle routier, c'est la garde à vue qui vous attend pour conduite malgré suspension et à terme une convocation en correctionnelle.

peut-être que votre avocat pourra alors vous sortir de la mais en attendant, c'est vous qui serez en garde à vue et devant le tribunal.

[Jeanmi]

Et si vous avez un accident responsable ou pas alors que votre permis est annulé, la garde à vue risque de se prolonger bien au delà si il y a du corporel parce que votre assureur ne va pas se gêner pour refuser sa garantie puisque vous rouliez sans permis...
A moins de vouloir faire travailler cet avocat qui ne me semble pas de si bon conseil que cela, faites bien attention aux risques encourus...

[Abracada]

Bonsoir,

suite à un excès de vitesse >50km/h, j'ai eu droit à une rétention de permis sur le champs.

Je me suis donc renseigné auprès d'un avocat spécialisé, renommé, afin de savoir ce que je devais faire.

il m'a dit de ne pas accepter le recommandé de la préfecture, afin de ne pas être officiellement informé de ma suspension de permis.

De ce fait, il me dit que je peux rouler, les 72h étant écoulées. Je lui ai alors posé la question : "que se passe-t-il si je me fais arrêter pour un simple contrôle de routine ?"

On me répond que je dois stipuler que mon délai de rétention est passé, et que comme je n'ai pas été avisé de la décision du prefet (suspension ou non), rien ne me dit que je ne peux pas rouler.

Bien sûr mon permis (papier) est actuellement en préfecture...

Je souhaite avoir des avis autres. Connaissez vous des gens qui se sont fait arrêté dans ces circonstances ?

Si votre avocat pouvait vous communiquer des copies de décisions de jurisprudences qui valideraient ces manières de faire concernant des gens que se sont fait arrêter dans ces circonstances, il faudrait alors y réfléchir sérieusement .. Il semblerait toutefois dans des cas similaires que des gens qui se sont fait arrêter dans ces circonstances en suivant les "conseils" de leur avocat (si on peut appeler çà des "conseils") ont été condamnés au pénal pour conduite sans permis et ont porté plainte contre leur avocat ..