Bonjour,
J'ai mon permis auto. Mais si je me faisais verbaliser avec le scooter 50cc de mon fils (qui ne nécéssite pas de permis) pour un feu tricolore (par exemple), peuvent ils me retirer des points sur mon permis ?
Merci de votre réponse
question simple
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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bonjour,
J'ai écrit : suspension possible, je n'ai pas écrit suspension systématique.
Pourquoi possible, tout simplement parce que elle est prévue dans les textes.
Si d'aventure, pour une raison ou une autre, il n'y avait pas d'amende forfaitaire mais passage devant le juge, ce qui là aussi est possible mais pas systématique, la suspension est dans la balance
J'ai écrit : suspension possible, je n'ai pas écrit suspension systématique.

Pourquoi possible, tout simplement parce que elle est prévue dans les textes.
Si d'aventure, pour une raison ou une autre, il n'y avait pas d'amende forfaitaire mais passage devant le juge, ce qui là aussi est possible mais pas systématique, la suspension est dans la balance