Bonjour à tous,
Voila mon preobleme, il ya un mois de ça j'ai était achetez un vehicule neuf chez peugeot, je leurs ai demander si en attendant de reçevoir mon véhicule si il pouvais m'en prétez, il n'ont pas refuser au moment de l'aquisition du véhicule de pret le commercial me fais le contrat de pret prend ma carte verte, mais ne me dis pas qu'il faut faire un transfert d'assurance donc je lui demande si il faut en faire un et il me répond que non tant qu'il n'y a pas d'accident c'est pas grave donc je ne vais pas à mon assurance pour fare le transfert et lui n'a rien faxé. Quelque jours plus tard une personne me rentre dedans je fais le constat, mais mon assurance me dis que le vehicule de pret n'ai pas assuré car aucun transfert n'a était fais et vu que la personne avec qui j'ai eu l'accident à la meme assurance que moi aucun arrangement à était possible.
Maintenant le preobleme est que peugeot veulent faire les réparations et on essaye de trouver un arrangement, mais moi je ne veut rien payer de ma poche ca le commercial m'aurais dis qu'il fallais faire le transfert je l'aurais fais hors il essaye de faire passer la faute sur nous deux car il à la pression de son directeur.
Comment je pourrais faire car moi je n'ai pas envie de payer ?
Merci d'avance pour vos réponse.
Problème avec accident et pret de véhicule
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Bonjour,
Qu'y a-t-il d'écrit exactement sur le contrat de prêt ?
Pourquoi vous a-t-il "pris" votre carte verte ? Une carte verte est associée à un véhicule bien précis. Et de quelle carte verte s'agit-il ?
Bref, sauf erreur de ma part, ce véhicule appartient au concessionnaire. Donc, normalement, il est assuré par le concessionnaire. Qu'il vous l'ait prêté ne change rien à l'affaire. Que vous lui deviez éventuellement la franchise peut se discuter. Je ne vois pas ce que votre propre assureur vient faire dans l'histoire. Autant que je sache, vous n'aviez pas à faire passer sous votre assurance un véhicule qui ne vous appartient pas.
Qu'y a-t-il d'écrit exactement sur le contrat de prêt ?
Pourquoi vous a-t-il "pris" votre carte verte ? Une carte verte est associée à un véhicule bien précis. Et de quelle carte verte s'agit-il ?
Ben oui, mais une assurance, c'est justement en cas d'accident et ça ne se souscrit pas APRES l'accident, mais AVANT... ça ne vous est pas venu à l'idée quand il vous a dit ça ?tant qu'il n'y a pas d'accident c'est pas grave
Bref, sauf erreur de ma part, ce véhicule appartient au concessionnaire. Donc, normalement, il est assuré par le concessionnaire. Qu'il vous l'ait prêté ne change rien à l'affaire. Que vous lui deviez éventuellement la franchise peut se discuter. Je ne vois pas ce que votre propre assureur vient faire dans l'histoire. Autant que je sache, vous n'aviez pas à faire passer sous votre assurance un véhicule qui ne vous appartient pas.
Vince61, pas de panique !
Si la voiture appartenant au concessionnaire vous a été prêté, c'est qu'elle était de toute façon assurée par l'assurance flotte du garage...
Par contre, en tant que véhicule de prêt, un contrat de prêt aurait dû vous être soumis pour signature avec photocopie du permis de conduire,....
Lors de l'accident, vous avez bien fait un constat avec le tiers qui vous a percuté ? A ce moment, l'assureur du véhicule du garage va pouvoir se retourner contre l'assureur du véhicule tiers en tort.
La voiture sera expertisée par un expert mandaté par l'assureur du garage et les frais de remise en état seront de toute façon payés par l'assureur.
Je vous confirme donc que vous n'avez absolument rien à payer dans cette histoire; si le vendeur a fait une bêtise en ne vous faisant pas de contrat de prêt, tant pis pour lui, mais il n'y a rien de grave...
Si l'on vous menace, ne vous laissez pas faire !
Si la voiture appartenant au concessionnaire vous a été prêté, c'est qu'elle était de toute façon assurée par l'assurance flotte du garage...
Par contre, en tant que véhicule de prêt, un contrat de prêt aurait dû vous être soumis pour signature avec photocopie du permis de conduire,....
Lors de l'accident, vous avez bien fait un constat avec le tiers qui vous a percuté ? A ce moment, l'assureur du véhicule du garage va pouvoir se retourner contre l'assureur du véhicule tiers en tort.
La voiture sera expertisée par un expert mandaté par l'assureur du garage et les frais de remise en état seront de toute façon payés par l'assureur.
Je vous confirme donc que vous n'avez absolument rien à payer dans cette histoire; si le vendeur a fait une bêtise en ne vous faisant pas de contrat de prêt, tant pis pour lui, mais il n'y a rien de grave...
Si l'on vous menace, ne vous laissez pas faire !
-
- Messages : 260
- Inscription : lun. janv. 15, 2007 7:28 pm
Et si on fait un accident avec une voiture de société et qu'il y a accident avec des blessés sans morts.
Si on est assuré tous risques à la société et , protection juridiques ?
Les plaintes posées à notre encontre sont pris en charge par le service juridique ? Ou est ce que c'est à nous de payer de notre poche ?
Si on est assuré tous risques à la société et , protection juridiques ?
Les plaintes posées à notre encontre sont pris en charge par le service juridique ? Ou est ce que c'est à nous de payer de notre poche ?