Bonjour à tous
Mercredi 2 mai, j'ai été contrôlé (au jumelle) à 149 au lieu de 90km/h vitesse retenue 141 km/h soit + 51 km/h ...
Avis de rétention immédiat.
Lundi 7 mai, je reçois le formulaire 3F suspension provisoire de 2 mois + visite médical favorable datée du 3 mai.
Le véhicule que je conduisais était une voiture de société.
j'ai déjà eu un retrait de 2 points pour un excès de + 22km/h il y a 9 mois.
sachant que mon permis est mon outil de travail, mon patron m'a assuré que si c'est juste 2 mois de suspension, je ne perdrais pas mon boulot mais si c'est plus , là c'est une autre histoire.
Donc ma question est de savoir si je risque de prendre + que 2 mois.
et comment l'amende est elle calculé ??
Merci de vos réponses.
Suspension de 2 mois ... Suite
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
Koyotte
Suspension de 2 mois ... Suite
Dernière modification par Koyotte le ven. juin 05, 2009 8:07 pm, modifié 1 fois.
-
Amande
Bonsoir,
Si il y a écrit suspension administrative provisoire de deux mois sur la 3F, ça veut dire que vous allez prendre 2 mois de suspensions administratives et pas plus.
Viendra ensuite le jugement au tribunal ou par ordonnance pénale envoyée directement chez vous, avec une contravention de 750 à 1500 euro si ce n'est pas une récidive de +50km/h, une possible suspension judiciare du permis de conduire pouvant aller jusqu'à 3 ans, dans votre cas ils vous rajouteront 2 mois ou 4 ou peut etre même rien si ils le jugent nécessaire pour votre emploi. -6 sur le permis de conduire après le réglement de l'amende.
A savoir que la décision de justice ne survient pas directement après la fin de la suspension administrative mais bien longtemps après. Dans certains cas et la plus part et en moyenne, minimum 1 ans maximum 2 ans et demi et dans de très rares cas jamais de convocation vu que 3 années annulent la décision et dans de super super très rares cas jamais de convocations ni de décisions grâce aux saints esprits pêrchés ...
UN CONSEIL PRENEZ RDV LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE POUR EFFECTUER LA VISITE MEDICALE CAR LES DELAIS D ATTENTE SONT ENORMES ET RISQUENT DE DEBORDER ET CELA VOUS EMPECHERA DE RECUPERER VOTRE PERMIS A LA FIN DE VOTRE SUSPENSION.
Bon courage
Si il y a écrit suspension administrative provisoire de deux mois sur la 3F, ça veut dire que vous allez prendre 2 mois de suspensions administratives et pas plus.
Viendra ensuite le jugement au tribunal ou par ordonnance pénale envoyée directement chez vous, avec une contravention de 750 à 1500 euro si ce n'est pas une récidive de +50km/h, une possible suspension judiciare du permis de conduire pouvant aller jusqu'à 3 ans, dans votre cas ils vous rajouteront 2 mois ou 4 ou peut etre même rien si ils le jugent nécessaire pour votre emploi. -6 sur le permis de conduire après le réglement de l'amende.
A savoir que la décision de justice ne survient pas directement après la fin de la suspension administrative mais bien longtemps après. Dans certains cas et la plus part et en moyenne, minimum 1 ans maximum 2 ans et demi et dans de très rares cas jamais de convocation vu que 3 années annulent la décision et dans de super super très rares cas jamais de convocations ni de décisions grâce aux saints esprits pêrchés ...
UN CONSEIL PRENEZ RDV LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE POUR EFFECTUER LA VISITE MEDICALE CAR LES DELAIS D ATTENTE SONT ENORMES ET RISQUENT DE DEBORDER ET CELA VOUS EMPECHERA DE RECUPERER VOTRE PERMIS A LA FIN DE VOTRE SUSPENSION.
Bon courage
-
Koyotte
-
larroum
bonjour,
oui, si vous avez fait votre visite medicale (payante) et que le jugement n'est pas intervenu à la fin de la periode de suspension administrative, vous recuperez votre permis.
En revanche, quand vous serez jugé, une suspension judiciaire sera prononcée et on déduira de cette peine les 2 mois preventifs (administratifs) que vous aurez fait avant.
oui, si vous avez fait votre visite medicale (payante) et que le jugement n'est pas intervenu à la fin de la periode de suspension administrative, vous recuperez votre permis.
En revanche, quand vous serez jugé, une suspension judiciaire sera prononcée et on déduira de cette peine les 2 mois preventifs (administratifs) que vous aurez fait avant.
-
Koyotte
-
Koyotte
Bonjour à tous ....
Désolez de sortir un sujet aussi ancien mais ... Aujourd'hui (05.06.09) les gendarmes viennent de sonner chez moi (c'est ma copine qui a répondu).
ils me demandent de les appeler à un numéro de téléphone pour prendre RDV afin de regler un dossier à mon sujet concernant un excès de vitesse qui date de mai 2007 soit 2 ans et 1 mois apres les faits.
Apparemment j'ai une amende de 275€ si je paie dans les 15 jours après le RDV.
Depuis le 7 mai 2007, je n'ai reçu aucun courrier, aucune nouvelles de la part des flics ou des tribunaux.
j'ai déménagé le 30 juin 2008 avec un transfert de courrier jusqu'au 31.12.08 à ma nouvelle adresse.
Ma question, est ce qu'il y a pas prescription, sachant qu'ils m'ont rien envoyé pendant plus de 2 ans.
Est ce que je risque à nouveau une suspension de mon permis.
Merci de vos réponses.
Désolez de sortir un sujet aussi ancien mais ... Aujourd'hui (05.06.09) les gendarmes viennent de sonner chez moi (c'est ma copine qui a répondu).
ils me demandent de les appeler à un numéro de téléphone pour prendre RDV afin de regler un dossier à mon sujet concernant un excès de vitesse qui date de mai 2007 soit 2 ans et 1 mois apres les faits.
Apparemment j'ai une amende de 275€ si je paie dans les 15 jours après le RDV.
Depuis le 7 mai 2007, je n'ai reçu aucun courrier, aucune nouvelles de la part des flics ou des tribunaux.
j'ai déménagé le 30 juin 2008 avec un transfert de courrier jusqu'au 31.12.08 à ma nouvelle adresse.
Ma question, est ce qu'il y a pas prescription, sachant qu'ils m'ont rien envoyé pendant plus de 2 ans.
Est ce que je risque à nouveau une suspension de mon permis.
Merci de vos réponses.
-
Blonde_Cindy
- Messages : 260
- Inscription : lun. janv. 15, 2007 7:28 pm
Rien n'est oublié ... croyez moi !
Vous n'avez pas eu de suites car cela peut prendre jusqu'à 2 ans ...
Mais dans votre cas, vous avez déménagé et c'est ce qui n'a pas plût à la gendarmerie et c'est pourquoi ils sont venus directement chez vous afin de faire accélérer les choses et afin surtout qu'il n'y ait pas préscription !
Car la prescription est de 3 ans ! Et là ça fait 2 ans !
Le fait qu'ils soient passés chez vous prouvent que l'affaire suit son cours et qu'ils ont en quelque sorte pointé chez vous à tel date.
Dans votre cas, vous allez sûrement recevoir une ordonnance pénale ou passer directement devant un juge au tribunal de police afin de statuer sur votre cas.
Soit vous avez une suspension judiciaire du permis de conduire supérieur à l'administrative que vous avez sans doute effectué et donc vous allez soustraire la suspension judiciaire à l'administrative. Ex : 6 mois judiciaire - 2 mois administrative = 4 mois
Soit ils vous remettent 2 mois de judiciaire et vous n'aurez rien comme suspension car 2mois administrative - 2 mois judiciaire = 0 mois !
Tenez nous au courant !
PS : il y aura également 6 points en moins sur votre permis de conduire lorsque vous payerez la contravention.
Si c'est 275 euros, vous avez vraiment de la chance, car en général c'est entre 750 et 1500 euros pour grand excès de vitesse >50 km/h.
Et bientôt la confiscation du véhicule, la loi va passer cet été normalement.
Avis aux amateurs et amatrices de la grande vitesse
Vous n'avez pas eu de suites car cela peut prendre jusqu'à 2 ans ...
Mais dans votre cas, vous avez déménagé et c'est ce qui n'a pas plût à la gendarmerie et c'est pourquoi ils sont venus directement chez vous afin de faire accélérer les choses et afin surtout qu'il n'y ait pas préscription !
Car la prescription est de 3 ans ! Et là ça fait 2 ans !
Le fait qu'ils soient passés chez vous prouvent que l'affaire suit son cours et qu'ils ont en quelque sorte pointé chez vous à tel date.
Dans votre cas, vous allez sûrement recevoir une ordonnance pénale ou passer directement devant un juge au tribunal de police afin de statuer sur votre cas.
Soit vous avez une suspension judiciaire du permis de conduire supérieur à l'administrative que vous avez sans doute effectué et donc vous allez soustraire la suspension judiciaire à l'administrative. Ex : 6 mois judiciaire - 2 mois administrative = 4 mois
Soit ils vous remettent 2 mois de judiciaire et vous n'aurez rien comme suspension car 2mois administrative - 2 mois judiciaire = 0 mois !
Tenez nous au courant !
PS : il y aura également 6 points en moins sur votre permis de conduire lorsque vous payerez la contravention.
Si c'est 275 euros, vous avez vraiment de la chance, car en général c'est entre 750 et 1500 euros pour grand excès de vitesse >50 km/h.
Et bientôt la confiscation du véhicule, la loi va passer cet été normalement.
Avis aux amateurs et amatrices de la grande vitesse
-
Koyotte
-
Blonde_Cindy
- Messages : 260
- Inscription : lun. janv. 15, 2007 7:28 pm
Ca voudrait sûrement dire que l'ordonnance pénale a été faite vu que votre adresse n'était pas la bonne et que vous ne l'avez pas reçu, ce sont maintenant les gendarmes qui s'en charge ... et qui vont vous notifier cette décision !
Cela dit, ça n'annonce pas du bon, car si la contraventiion est si légère, est-ce que la suspension judiciaire va l'être aussi ??
Attendez de voir la suite car vous allez être convoqué chez les gendarmes ou la police pour être notifié de la décision judiciaire.
Cela dit, ça n'annonce pas du bon, car si la contraventiion est si légère, est-ce que la suspension judiciaire va l'être aussi ??
Attendez de voir la suite car vous allez être convoqué chez les gendarmes ou la police pour être notifié de la décision judiciaire.
-
Koyotte
Aujourd'hui je reçois un recommandé.
Ordonnance Pénale.
Au final, je pense que je m'en sors bien. j'ai une amende de 272€ (j'ai 20% de réduction si je paie dans le mois, c'est les soldes !!) et 2 mois de suspension en peine complémentaire que j'ai déjà effectué.
le jugement a eu lieu le 14.01.09 à Nantes en mon absence mais je pense que je vais payé et oublié vite fait cette histoire.
Allez bon courage à tous ceux qui ont des procédures en cours !!
Ordonnance Pénale.
Au final, je pense que je m'en sors bien. j'ai une amende de 272€ (j'ai 20% de réduction si je paie dans le mois, c'est les soldes !!) et 2 mois de suspension en peine complémentaire que j'ai déjà effectué.
le jugement a eu lieu le 14.01.09 à Nantes en mon absence mais je pense que je vais payé et oublié vite fait cette histoire.
Allez bon courage à tous ceux qui ont des procédures en cours !!