Merci d'avance pour vos réponses !
Je vous explique mon probleme.
J'ai obtenu le permis B donc probatoire le 11 aout 2008.
Le 2 mai 2009 je suis contrôlé et positif avec 0.51 mg/L d'air expiré.
Début Juin, convocation au tribunal par l'OPD. Je suis donc condamné à 300 euros d'amende et une suspension du PC d'une durée de 6 mois à titre de peine complémentaire avec exécution provisoire.
Le 10 aout je reçois en AR la 48 SI qui m'informe de la perte de 6 points et donc de l'invalidation du PC. Je passe récupérer l'AR semaine suivante.
Le 18 Aout je me rend auprès de la préfecture pour signaler ma situation et récupérer le formulaire nécessaire à la réinscription en auto école. Mon permis à été perdu par la préfecture et on m'informe qu'ils m'enverront le formulaire de réinscription par courrier.
Quelques jours plus tard je reçois le formulaire 44 (récépissé de remise d'un permis de conduire invalidé pour solde de point nul) qui m'informe que je ne pourrais obtenir un permis avant le 11/02/2010.
Pensez vous qu'il est possible de faire quelque chose, de faire un recours ?
Ce qui est très frustrant dans ma situation c'est que mon permis est invalidé à 24 heures prés !
Je sais bien que j'ai fais une grave erreur qui aurait pu avoir des répercussions dramatique, et plus jamais je n'aurais ce type de comportement
Merci à tous pour vos réponse
invalidation permis probatoire
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Bonjour,
vous seriez venu avant, on vous aurait expliqué comment sauver votre permis.
Mais, finalement, tous ces probatoires qui roulent avec de l'alcool dans le sang peut-être qu'il n'est pas judicieux d'essayer de les aider à sauver le papier rose.
C'est quoi une OPD ? Ordonnance Pénale Délictuelle ?
vous seriez venu avant, on vous aurait expliqué comment sauver votre permis.
Mais, finalement, tous ces probatoires qui roulent avec de l'alcool dans le sang peut-être qu'il n'est pas judicieux d'essayer de les aider à sauver le papier rose.
C'est quoi une OPD ? Ordonnance Pénale Délictuelle ?
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gégé42
Je suis vraiment trop naif.
Après mon infraction je me suis renseigné et apparemment il y a consensus pour dire que cette infraction mérite annulation du pc et 6 mois de suspension. Sanction sévère mais j'ai fauté alors j'accepte.
Je n'est pas fais appel de l'ordonnace penal delictuelle ( OPD, bien vu) car j'ai cru comprendre de la part du substitut du procureur que la peine admistrative et judiciaire se confondent.
En plus en tant que citoyen je me disais qu'il ne faut pas "embouteiller" les tribunaux alors que je suis responsable de mes actes.
hey voila tant de naivete pour 10 mois de suspension.
Cependant Aléa pensez qu'un recours en FNCP puisse -t-il etre possible ?
Merci de votre réponse
Après mon infraction je me suis renseigné et apparemment il y a consensus pour dire que cette infraction mérite annulation du pc et 6 mois de suspension. Sanction sévère mais j'ai fauté alors j'accepte.
Je n'est pas fais appel de l'ordonnace penal delictuelle ( OPD, bien vu) car j'ai cru comprendre de la part du substitut du procureur que la peine admistrative et judiciaire se confondent.
En plus en tant que citoyen je me disais qu'il ne faut pas "embouteiller" les tribunaux alors que je suis responsable de mes actes.
hey voila tant de naivete pour 10 mois de suspension.
Cependant Aléa pensez qu'un recours en FNCP puisse -t-il etre possible ?
Merci de votre réponse
