Pv mentionnant un autre véhicule
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asteroid257
- Messages : 32
- Inscription : jeu. avr. 13, 2006 5:01 pm
Bonjour,
Désolé pour vous, mais cette erreur de l'agent est sans conséquence sur la validité du PVasteroid257 a écrit :Je me suis mal exprimé, sur le pv qu'on m'a remis ils ont coché la case indiquant que l'amende forfaitaire ne pouvait être utilisée. J'imagine donc que je vais recevoir une convocation devant le tribunal ou une ordonnance pénale.
D'ou ma question concernant le problème d'identification du véhicule. J'ai bien conscience que c'est le conducteur qui subi les sanctions, n'empeche que le pv seul l'identification du véhicule figure.
Si ca peut me sauver le permis .... Je me mords les doigts d'avoir fait cette connerie de rouler trop vite.
Dernière modification par Aléa le lun. sept. 21, 2009 7:32 pm, modifié 1 fois.
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asteroid257
- Messages : 32
- Inscription : jeu. avr. 13, 2006 5:01 pm
Merci de la réponse mais je suis têtu.
Pourquoi ne pourrait-on pas contester ce pv qui mentionne une vitesse relevée qui correspond à un autre véhicule que celui que je conduisais ce jour la ?
Je peux sans difficulté prouver quel véhicule j'utilisais ce jour la car j'ai une facture du garage chez qui j'étais quelques minutes avant et mon épouse peut attester que c'est moi qui ait emmené son véhicule chez le garagiste.
Le seul risque que je prends c'est que l'omp fasse une recherche pour identifier le proprio du véhicule mentionner sur le pv, qui s'avère être moi :/
Mais il n'empêche que cette erreur devrait suffire pour créer un doute sur l'imputabilité de l'excès de vitesse non ?
Pourquoi ne pourrait-on pas contester ce pv qui mentionne une vitesse relevée qui correspond à un autre véhicule que celui que je conduisais ce jour la ?
Je peux sans difficulté prouver quel véhicule j'utilisais ce jour la car j'ai une facture du garage chez qui j'étais quelques minutes avant et mon épouse peut attester que c'est moi qui ait emmené son véhicule chez le garagiste.
Le seul risque que je prends c'est que l'omp fasse une recherche pour identifier le proprio du véhicule mentionner sur le pv, qui s'avère être moi :/
Mais il n'empêche que cette erreur devrait suffire pour créer un doute sur l'imputabilité de l'excès de vitesse non ?
