peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Bonjour a tous,
Je vous prie de m’excuser si je ne suis pas sur le bon forum ou post.
Mais j’ai besoin de vos lumieres, alors si vous avez des reponses !!!
Ca risque d’etre un peu long mais bon voila je m’explique :
Hier en debut de soirée comme tout le monde, je fini mon boulot et je rentre chez moi bref, je prend l’autoroute et la cirulation est dense mais pas a arret !
je passe entre les filles de voitures à environs 30km/h plus vite que les files de voitures mais pas au dela de la vitesse autorisée (110 kmh). puis tout a coup un motard policier surjit de nulle part et arrive sur mon coté pour me dire de me garer, je lui repond d’un signe de tete et je le suis jusqu’a la bande d’aret d’urgence ou il me demande de stopper mon vehicule ainsi que mes papiers, et je m’execute, et il commence a rediger quelques lignes sur son carnet.
Une fois fini il commence a m’expliquer les faits qui me sont reprochés : vitesse exessive, non respect des distances de securité , circulation entre les files, etc...
il me demande si je suis d’accord avec les faits ainsi que de signer en bas de la page et je lui repond que non et que ce n’est pas justifié .
je lui demande ce qui vas se passer et il me repond que je serait convoqué par un juge et me redonne mes papiers sans me fournir aucun papier ni aucun pv justifiant de cette arestation et s’ en vas avec son collegue en me laissant seul en train de remettre mes gants, mon casque, etc..
(je precise que pendant tout ce temps, ils n’ont jammais sécurisé les lieux ou nous etions )
Alors voila pour finir, je voudrais bien savoir si je peux me defendre aux vus de ce qui m’est reproché ?
Car j’ai lu dans le magazine motomag n°278 à la page 70, quelques conseils pour contester les verbalisations en inter files puis-je m'en servir pour contester?,
Et je voudrais aussi savoir si c’est legal de proceder a une verbalisation sur une bande d’arret d’urgence en vue du code de la route qui precise que l’on ne doit s’arreter uniquement en cas d’extreme necessité, et dans ce cas ce serait un vice de procedure ?
Et vu les circonstances et le temps que l’on as passé sur la bande d’aret d’urgence et vu egalement que statistiquement, l’esperance de vie d’un pieton est de 20 minutes, je me demande si il n’y a pas la mise en danger de la vie d’autrui avec abus de pouvoir ? et-ce_que cela peut me servire pour me defendre ? faut-il que je porte plainte ?
Si quelqu’un a des reponses fondées ou par des textes de loi ,
Par avance merci de me le faire savoir
Dadaw.
Je vous prie de m’excuser si je ne suis pas sur le bon forum ou post.
Mais j’ai besoin de vos lumieres, alors si vous avez des reponses !!!
Ca risque d’etre un peu long mais bon voila je m’explique :
Hier en debut de soirée comme tout le monde, je fini mon boulot et je rentre chez moi bref, je prend l’autoroute et la cirulation est dense mais pas a arret !
je passe entre les filles de voitures à environs 30km/h plus vite que les files de voitures mais pas au dela de la vitesse autorisée (110 kmh). puis tout a coup un motard policier surjit de nulle part et arrive sur mon coté pour me dire de me garer, je lui repond d’un signe de tete et je le suis jusqu’a la bande d’aret d’urgence ou il me demande de stopper mon vehicule ainsi que mes papiers, et je m’execute, et il commence a rediger quelques lignes sur son carnet.
Une fois fini il commence a m’expliquer les faits qui me sont reprochés : vitesse exessive, non respect des distances de securité , circulation entre les files, etc...
il me demande si je suis d’accord avec les faits ainsi que de signer en bas de la page et je lui repond que non et que ce n’est pas justifié .
je lui demande ce qui vas se passer et il me repond que je serait convoqué par un juge et me redonne mes papiers sans me fournir aucun papier ni aucun pv justifiant de cette arestation et s’ en vas avec son collegue en me laissant seul en train de remettre mes gants, mon casque, etc..
(je precise que pendant tout ce temps, ils n’ont jammais sécurisé les lieux ou nous etions )
Alors voila pour finir, je voudrais bien savoir si je peux me defendre aux vus de ce qui m’est reproché ?
Car j’ai lu dans le magazine motomag n°278 à la page 70, quelques conseils pour contester les verbalisations en inter files puis-je m'en servir pour contester?,
Et je voudrais aussi savoir si c’est legal de proceder a une verbalisation sur une bande d’arret d’urgence en vue du code de la route qui precise que l’on ne doit s’arreter uniquement en cas d’extreme necessité, et dans ce cas ce serait un vice de procedure ?
Et vu les circonstances et le temps que l’on as passé sur la bande d’aret d’urgence et vu egalement que statistiquement, l’esperance de vie d’un pieton est de 20 minutes, je me demande si il n’y a pas la mise en danger de la vie d’autrui avec abus de pouvoir ? et-ce_que cela peut me servire pour me defendre ? faut-il que je porte plainte ?
Si quelqu’un a des reponses fondées ou par des textes de loi ,
Par avance merci de me le faire savoir
Dadaw.
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
bonjour,
Attendez d'avoir reçu le ou les PV ..
Ou en êtes vous actuellement pour les points ?
Oui, vous pouvez les utiliser .. mais c'est pas gagné d'avance ..dadaw83 a écrit : Car j’ai lu dans le magazine motomag n°278 à la page 70, quelques conseils pour contester les verbalisations en inter files puis-je m'en servir pour contester?,
Attendez d'avoir reçu le ou les PV ..
Ou en êtes vous actuellement pour les points ?
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
bonjour et merci abracada pour votre reponse
j'ai perdu deja 2 pts pour exes de vitesse cet hiver donc il m'en reste 10, enfin pour l'instant!!!
j'ai perdu deja 2 pts pour exes de vitesse cet hiver donc il m'en reste 10, enfin pour l'instant!!!
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
je vois pas bien ou est le probleme ?
vous circuliez entre les files ?
il n'est pas marqué dans le code de la route que c'est autorisé...
qu'il y ait une souplesse accordée c'est unqiuement au bon vouloir de l'agent.
donc vous etes en infraction.
vous etiez 30kmh au dessus de la vitesse moyenne, donc vous etes considere comme dangereux...
c'est pas parce que la limite est à 110 que c'est autorisé.
vous etes censé adapté votre vitesse à l'allure generale surtout en cas de bouchon.
vous ne pouviez pas respecté les distances car entre 2 files, ce n'est pas faisable.
pour le reste les agents vous ont arreté sur la bande d'arret et c'est leur droit.
porter plainte pour quoi ?
je vois pas ce qu'il y a contester...
une voiture aurait fait la meme chose elle aurait eu les memes consequences...
maintenant rien ne vous empeche de contester mais c'est pas gagné.
vous circuliez entre les files ?
il n'est pas marqué dans le code de la route que c'est autorisé...
qu'il y ait une souplesse accordée c'est unqiuement au bon vouloir de l'agent.
donc vous etes en infraction.
vous etiez 30kmh au dessus de la vitesse moyenne, donc vous etes considere comme dangereux...
c'est pas parce que la limite est à 110 que c'est autorisé.
vous etes censé adapté votre vitesse à l'allure generale surtout en cas de bouchon.
vous ne pouviez pas respecté les distances car entre 2 files, ce n'est pas faisable.
pour le reste les agents vous ont arreté sur la bande d'arret et c'est leur droit.
porter plainte pour quoi ?
je vois pas ce qu'il y a contester...
une voiture aurait fait la meme chose elle aurait eu les memes consequences...
maintenant rien ne vous empeche de contester mais c'est pas gagné.
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Bonjour GMan2 et merci pour votre reponse.
Je cherche effectivement a me degager des ces abérances d'ordres financieres plus que securitaires, en effet , Il me semble que je suis encore une victime des cotas.
je n'ai pas du bien m'expliquer ou vous n'avez pas bien compris le sens de mes questions !
je circulais entre les files de voitures a peu pres 30kmh au dessus de la vitesse des vehicules et pas a 30kmh au dessus de 110kmh ( car dans ce cas je n'aurai pas pris la peinne d'ecrire ce post). je ne vais jammais au desssus pour pouvoir reagir en cas d'urgence ( changement de files sans clignotants des autres vehicules , etc...)
et meme si dans ce cas je suis dangereux alors, lorsque nous passsons dans des zones a 30kmh comme par exemple devant des zones urbaines ou autres , alors nous sommes tous dangeureux tous vehicules compris!!!
pour ce qui concerne l'arestation sur la bande d'aret d'urgence, le code de la route precise qu'il est intredit de stationner sauf en cas d'extreme urgence et la franchement je ne vois pas ou etais l'urgence!!!
D'autant plus que 500m plus loin il y avait une bretelle de sotie . De plus l'endroit ou j'ai été arété etais une zone reguliere de freinages et d'accidents), et je dirais meme que lors de mon arestation le policier m'a demandé a plusieurs reprises de ne pas tourner le dos a la route ce qui signifie bien qu'il y avait un danger !!!
Donc porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui, il me semble que cela parait justifié non?
je vous avoue franchement que se faire areter pour conduite dangeureuse dans une zone dangereuse je crois qu'il y a quelque chose qui interpelle !!!
Je voudrais aussi preciser que meme si je parait encore jeune ( lol) , je me rapproche plus de la quarantaine que de la vingtaine. et je parcours plus de 60 km par jours été comme hiver . j'ai mon permis depuis 1992 sans aucun accident, je suis toujours équipé d'un casque integral d'une veste avec protection, de gants d'au mimi un jean et des chaussures montantes, meme en été lorsqu'il fait tres chaud!!!
des fois que vous me prendriez pour un de ces scootistes qui sort ses tongs, son caleçon et son T-shit à l'arivée des beaux jours...
Pour info les policiers qui m'ont arétés portais un casque une chemisette une paire de gants, un pantalon en textile synthetique, et de chaussures de ville.
Et pour finir je n'ai pas ecris ce post pour me faire engeuler mais pour obtenir de l'aide pour me deffendre lors de ma contestation!!!!
Toute aide est la bienvenue, Merci...
Je cherche effectivement a me degager des ces abérances d'ordres financieres plus que securitaires, en effet , Il me semble que je suis encore une victime des cotas.
je n'ai pas du bien m'expliquer ou vous n'avez pas bien compris le sens de mes questions !
je circulais entre les files de voitures a peu pres 30kmh au dessus de la vitesse des vehicules et pas a 30kmh au dessus de 110kmh ( car dans ce cas je n'aurai pas pris la peinne d'ecrire ce post). je ne vais jammais au desssus pour pouvoir reagir en cas d'urgence ( changement de files sans clignotants des autres vehicules , etc...)
et meme si dans ce cas je suis dangereux alors, lorsque nous passsons dans des zones a 30kmh comme par exemple devant des zones urbaines ou autres , alors nous sommes tous dangeureux tous vehicules compris!!!
pour ce qui concerne l'arestation sur la bande d'aret d'urgence, le code de la route precise qu'il est intredit de stationner sauf en cas d'extreme urgence et la franchement je ne vois pas ou etais l'urgence!!!
D'autant plus que 500m plus loin il y avait une bretelle de sotie . De plus l'endroit ou j'ai été arété etais une zone reguliere de freinages et d'accidents), et je dirais meme que lors de mon arestation le policier m'a demandé a plusieurs reprises de ne pas tourner le dos a la route ce qui signifie bien qu'il y avait un danger !!!
Donc porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui, il me semble que cela parait justifié non?
je vous avoue franchement que se faire areter pour conduite dangeureuse dans une zone dangereuse je crois qu'il y a quelque chose qui interpelle !!!
Je voudrais aussi preciser que meme si je parait encore jeune ( lol) , je me rapproche plus de la quarantaine que de la vingtaine. et je parcours plus de 60 km par jours été comme hiver . j'ai mon permis depuis 1992 sans aucun accident, je suis toujours équipé d'un casque integral d'une veste avec protection, de gants d'au mimi un jean et des chaussures montantes, meme en été lorsqu'il fait tres chaud!!!
des fois que vous me prendriez pour un de ces scootistes qui sort ses tongs, son caleçon et son T-shit à l'arivée des beaux jours...
Pour info les policiers qui m'ont arétés portais un casque une chemisette une paire de gants, un pantalon en textile synthetique, et de chaussures de ville.
Et pour finir je n'ai pas ecris ce post pour me faire engeuler mais pour obtenir de l'aide pour me deffendre lors de ma contestation!!!!
Toute aide est la bienvenue, Merci...
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
faut pas etre parano non plus.dadaw83 a écrit : Bonjour GMan2 et merci pour votre reponse.
Je cherche effectivement a me degager des ces abérances d'ordres financieres plus que securitaires, en effet , Il me semble que je suis encore une victime des cotas.
vous ne rouliez pas correctement, vous vous etes fait attraper... ca arrive à tous.
c'est bien ce sur quoi je vous ai repondu.dadaw83 a écrit : je n'ai pas du bien m'expliquer ou vous n'avez pas bien compris le sens de mes questions !
je circulais entre les files de voitures a peu pres 30kmh au dessus de la vitesse des vehicules et pas a 30kmh au dessus de 110kmh ( car dans ce cas je n'aurai pas pris la peinne d'ecrire ce post). je ne vais jammais au desssus pour pouvoir reagir en cas d'urgence ( changement de files sans clignotants des autres vehicules , etc...)
mais 30 km/h au dessus , si ca roule à 60 , ca fait 90 dans un couloir entre deux ligne de voiture, difficile de reagir dans ces cas là, ou du moin sd'avoir une conduiite securité
vous faites un amalgame.dadaw83 a écrit : et meme si dans ce cas je suis dangereux alors, lorsque nous passsons dans des zones a 30kmh comme par exemple devant des zones urbaines ou autres , alors nous sommes tous dangeureux tous vehicules compris!!!
vous etiez à 30 au dessus de la vitesse moyenne...
oui il y a danger et donc ils vous ont averti de faire attention.dadaw83 a écrit : pour ce qui concerne l'arestation sur la bande d'aret d'urgence, le code de la route precise qu'il est intredit de stationner sauf en cas d'extreme urgence et la franchement je ne vois pas ou etais l'urgence!!!
D'autant plus que 500m plus loin il y avait une bretelle de sotie . De plus l'endroit ou j'ai été arété etais une zone reguliere de freinages et d'accidents), et je dirais meme que lors de mon arestation le policier m'a demandé a plusieurs reprises de ne pas tourner le dos a la route ce qui signifie bien qu'il y avait un danger !!!
en outre les FDO prevalent sur le code de la route.
en l'occurence quand les FDO font la circulation, ils peuvent leur arriver de vous demander de bruler un feu.
meme si c'est contraire au code de la route...
je vois pas comment ca pourrait etre justifié...dadaw83 a écrit : Donc porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui, il me semble que cela parait justifié non?
en gros ce que vous dites c'est que vous ajouter un facteur de risque à une zone qui est deja un facteur de risque.dadaw83 a écrit : je vous avoue franchement que se faire areter pour conduite dangeureuse dans une zone dangereuse je crois qu'il y a quelque chose qui interpelle !!!
la seule chose qui m'interpelle c'est que ca ne semble pas vous deranger...
ca confirme l'image negative que j'ai des motards que je croise tous les jours.dadaw83 a écrit : Je voudrais aussi preciser que meme si je parait encore jeune ( lol) , je me rapproche plus de la quarantaine que de la vingtaine. et je parcours plus de 60 km par jours été comme hiver . j'ai mon permis depuis 1992 sans aucun accident, je suis toujours équipé d'un casque integral d'une veste avec protection, de gants d'au mimi un jean et des chaussures montantes, meme en été lorsqu'il fait tres chaud!!!
des fois que vous me prendriez pour un de ces scootistes qui sort ses tongs, son caleçon et son T-shit à l'arivée des beaux jours...
en l'occurence c'est aps une question d'age mais de mentalité.
c'est la tenue reglementaire.dadaw83 a écrit : Pour info les policiers qui m'ont arétés portais un casque une chemisette une paire de gants, un pantalon en textile synthetique, et de chaussures de ville.
voulez vous aussi porter plainte ?
désole de ne pas vous plaindre mais vous ne faitespas preuve de responsabilité sur ce sujet.dadaw83 a écrit : Et pour finir je n'ai pas ecris ce post pour me faire engeuler mais pour obtenir de l'aide pour me deffendre lors de ma contestation!!!!
or polemique, il ne semble pas y avoir grand chose à contester.
la legitimité de l'ensemble me parait claire.
maintenant si vous avez des technicalites sur lesquelles vous appuyer pour faire tomber les charges, profitez en.
au pire via un avocat.
autrement ca me parait compliqué.
Toute aide est la bienvenue, Merci...[/quote]
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Re
Si vous avez des préjugés contre les motards et que vous venez ici pour régler vos comptes, comment on fait ?
Bah, oui, mais vous êtes ici sur un forum entraide auto-moto ..gman2 a écrit : ca confirme l'image negative que j'ai des motards que je croise tous les jours.
en l'occurence c'est aps une question d'age mais de mentalité.
Si vous avez des préjugés contre les motards et que vous venez ici pour régler vos comptes, comment on fait ?
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Re
Lettre recommandée avec AR au Procureur de la République
Oui, vous pouvez le faire ..dadaw83 a écrit :Donc porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui, il me semble que cela parait justifié non?
..
Lettre recommandée avec AR au Procureur de la République
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
je ne regle pas mes comptes.Abracada a écrit :ReBah, oui, mais vous êtes ici sur un forum entraide auto-moto ..gman2 a écrit : ca confirme l'image negative que j'ai des motards que je croise tous les jours.
en l'occurence c'est aps une question d'age mais de mentalité.
Si vous avez des préjugés contre les motards et que vous venez ici pour régler vos comptes, comment on fait ?
je dis juste que son attitude confirme mon opinion.
ce qui ne m'empeche pas de donner des conseils.
mais là je vois difficilement ce qui peut etre fait en dehors de jouer sur des technicalites, qu'il possede deja via son journal.
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Re,
Abracada merci d'avoir pris ma defense mais a en voir les prejugés cela ne sert a rien, l'eprit motard on l'a ou pas!
et pour tenir une atitude aussi responsable sur route que sur ce forum, je prefere ne pas klaxoner ni faire d'appel de phares et faire juste ce qui me parait bon de faire, CAD passer entre les files en douceur!!!
Gman merci pour vos precieux renseignements, j'en prend note...
Pour info, qund j'ai perdu 2 pts pour exes de vitesse( 140 au lieu de 130) je n'ai pas fuis mes reponsabilitées, je les ai assumés . Mais pour ce cas la, il s'agit d'une aberation injuste que je trouve intolerable.
Bonne soirée a tous.
Abracada merci d'avoir pris ma defense mais a en voir les prejugés cela ne sert a rien, l'eprit motard on l'a ou pas!
et pour tenir une atitude aussi responsable sur route que sur ce forum, je prefere ne pas klaxoner ni faire d'appel de phares et faire juste ce qui me parait bon de faire, CAD passer entre les files en douceur!!!

Gman merci pour vos precieux renseignements, j'en prend note...
Pour info, qund j'ai perdu 2 pts pour exes de vitesse( 140 au lieu de 130) je n'ai pas fuis mes reponsabilitées, je les ai assumés . Mais pour ce cas la, il s'agit d'une aberation injuste que je trouve intolerable.
Bonne soirée a tous.