+58km/h!!!! a votre avis??
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour,
Buzz eclaire, C'est bisarre qu'ils vous aient doné une date directement... d'habitude ils glandent un peu avant de recevoir la convocation au tribunal ou une ordonnance pénale. Mais peut être qu'en 2003 c'était encore nouveau tout ça et ils faisaient passer les gens à la chaine...
Je connais certaines personnes qui n'ont toujours rien reçu et cela depuis 8 mois !! Aprés la suspension administrative.... et pour une vitesse de 200 km/h...
Tatahn, Vous aller prendre un mois de suspension administrative donc vous n'avez pas de visite médicale à passer. Aprés ces un mois vous pourrez reconduire dans l'attente d'être convoqué ou de recevoir une décision pénale sur laquelle vous pourrez faire appel...
Les peines requises d'habitude, vous avez un exemple avec Buzz eclaire, une peine trés faible à mon gout et tant mieu pour lui !
Espérons la même chose pour vous ! Cela dépend du juge ou de la juge ... Si elle a ses régles ça sera mal barré !
Buzz eclaire, C'est bisarre qu'ils vous aient doné une date directement... d'habitude ils glandent un peu avant de recevoir la convocation au tribunal ou une ordonnance pénale. Mais peut être qu'en 2003 c'était encore nouveau tout ça et ils faisaient passer les gens à la chaine...
Je connais certaines personnes qui n'ont toujours rien reçu et cela depuis 8 mois !! Aprés la suspension administrative.... et pour une vitesse de 200 km/h...
Tatahn, Vous aller prendre un mois de suspension administrative donc vous n'avez pas de visite médicale à passer. Aprés ces un mois vous pourrez reconduire dans l'attente d'être convoqué ou de recevoir une décision pénale sur laquelle vous pourrez faire appel...
Les peines requises d'habitude, vous avez un exemple avec Buzz eclaire, une peine trés faible à mon gout et tant mieu pour lui !

Espérons la même chose pour vous ! Cela dépend du juge ou de la juge ... Si elle a ses régles ça sera mal barré !

Bonjour,
Ce n'est pas à vous de choisir de faire un stage ou non. C'est le Juge qui le décide et vous y oblige si il l'estime nécessaire et cela sans regagner aucun point sur votre permis de conduire !
En ce qui concerne les 6 points vous les perdrez à peu prés 6 mois aprés le jugement du tribunal... Vous n'avez pas encore perdu vos 6 points si vous n'avez pas été jugé et si vous n'avez pas payé l'amende.
Bon courage...
Ce n'est pas à vous de choisir de faire un stage ou non. C'est le Juge qui le décide et vous y oblige si il l'estime nécessaire et cela sans regagner aucun point sur votre permis de conduire !
En ce qui concerne les 6 points vous les perdrez à peu prés 6 mois aprés le jugement du tribunal... Vous n'avez pas encore perdu vos 6 points si vous n'avez pas été jugé et si vous n'avez pas payé l'amende.
Bon courage...
bonjour a tous , ce matin j'ai reçu un courrier en Ar me stipulant une peine principale de 250€ et une peine complémentaire de 2 mois de supensions de permis (déja fait 1 est ce déductible???);, il ne parle en aucun de perte de point ou autre....ni de date de restitution de permis.
donc voila j'aimerais savoir quand dois je rendre mon permis ? et aussi savoir pour mes points??
merci d'avance
donc voila j'aimerais savoir quand dois je rendre mon permis ? et aussi savoir pour mes points??
merci d'avance