Grand excès de vitesse..intérrogations

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Elcom

Message par Elcom »

Le 1er Mars, puis-je conduire avec l'avis de suspension administrative du permis? Les gendarmes m'avaient parler de cet éventualité.

Merci encore

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonjour,

Au fait, vous avez téléphoné à la préfecture ? Il serait peut-être temps de vous en inquiétez, vous ne croyez pas ?

Sans visite médicale pas de permis et sans permis vous ne pouvez pas conduire :evil:

Elcom

Message par Elcom »

Certes, il est temps que je prenne contact avec eux. Vous pensez donc que c'est la préfecture qui saura me renseigner et non la sous-préfecture?

Elcom

Message par Elcom »

Aléa Help me!!
Je viens de prendre contact avec la sous préfecture de mon département, et ils m'anoncent un délai de 1 mois à compter d'aujourd'hui pour une visite médicale, horifiant...donc cela ferais un mois de plus rien que pour des "procédures" administratve. L'intermédiaire de la sous préfecture m'a certifié que la préfecture du département du délit aurait du me prévenir un mois avant environ de la nécessité d'une telle visite et pour citer ses propos: "la préfecture de ...... n'a pas fait son travail".

Cependant en examinant bien l'avis de rétention du permis (feuillet vert) reçu à mon domicile une semaine après les faits, dans l'article 1er il n'est pas mentionné "visite médicale favorable" donc celle-ci n'a pas lieue d'etre au vue de l'explication dans le dos du feuillet :

"Si la mention "visite médicale favorable apparait à l'article premier de la présente décision, la restitution du permis est subordonnée, en application des articles R.221-13 et R221-14 du code dela route, au résultat favorable d votre examen par la commission Médicale départementale"

Que dois-je faire? Joindre la Préfecture du département du délit? Faire la visite médicale et attendre un mois de plus?? Je suis dans le flou le plus totale.

Merci pour vs réponses

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonjour,

Chaque fois qu'il y a suspension du permis pour une durée supérieure à un mois la visite médicale est obligatoire.

Certes, la préfecture peut vous aviser mais il appartient à chaucn de s'occuper de son propre dossier car si vous n'ètes pas avisé personne ne sera responsable dans l'administration et vous n'aurez pas de permis.

Voyez avec le service de la préfecture qui a conservé votre permis qu'importe ce qui est écrit ou non sur les feuillets, l'essentiel c'est que l'on puisse vous rendre votre permis.

louloumasqué

Message par louloumasqué »

Bonjour,je suis un peu surpris de voir qu'il y a obligation de passer une visite médical aprés un retrait de permis.Je vous explique ma situation:en septembre 2005 pris au radar a 142km/h en moto pour 90(paf en plein dedans :cry: ) course poursuite avec la police qui m'arrete a plus de 3 km du point de controle(en fait le motard me suivait mais je l'avais pas vu.Oups).Escorte jusqu'au commisariat retention du permis sur le champ +50km/h normal,je reconnais les faits.Je recois un courrier un peu plus tard retrait immédiat d'1 mois par le préfet avec mise à disposition de mon permis à la sous prefecture à la fin du délai.Je me présente a la date fatidique "eh bon non messieur il est pas là,il est a la préfecture :x ".Pas cool du tout presque 100 kms pour rien ,fait chier l'administration :evil: et je vous parle pas de l'accueil m'enfin c'est pas grave.Passage au tribunal au mois de janvier 1 mois de plus.Je me rends donc comme decrit dans la procédure à la gendarmerie de mon village pour le dépot et là je tombe sur un agent hyper sympas(c'est dur de l'écrire,mais ça existe)qui me permet de prendre mes dispositions pour la rétention(vaccances car mon boulot n'est pas proche de chez moi)donc j'ai eu sympatiquement 2 semaines de délai (merci monsieur :lol: ).J'ai donc déposé mon permis pour 1 mois à la mi-mars.Je l'ai récupérer à la fin de la période sans passer de visite médical.ma question est:Y A T-IL REELEMENT BESOIN DE FAIRE LA VISITE MEDICAL?ou bien m'ont-ils oublier?Sont-ils tous au courant de cette nécessité,les gendarmes,police,...?
ps:pendant le mois d'aout 2006,ils sont revenu à la charge en me demandant le papier où est stipuler la date de dépot(pour la deuxieme période).
Dans mon cas y a t-il eu plantage de l'administration?.Si non appel de phare à tous quand on les voies.Un peu de rebellion ça fait pas de mal.A+

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonsoir,

Pouvez vous me confirmer que le tribunal vous a condamné à 2 mois de suspension ?

louloumasqué

Message par louloumasqué »

Bonsoir,je viens de me replonger dans mes documents et je confirme le jugement du tribunal de police de XXXX.Dixit:
"Condamnons l'intérressé à:
une amende de 350€ ainsi qu'a une suspension du permis de conduire de 2 mois à titre de peine complémentaire ".Fallait-il que je fasse 2 ou 3mois vu que j'avais dejà eu un retrait d'un mois déjà effectif(je ne vais pas porter reclamation quand même :lol: ).Il n'est fait aucune allusion de la visite médical sur le compte rendu du tribunal de police de XXXX.Il n'apparait que sur le formulaire suspension provisoire immédiate du permis de conduire et encore discrétement au dos de la feuille dans le genre détaille suite à un astérix.Pour cela y a t-il systématiquement obligation de la visite médical ?.@+

Martini

Message par Martini »

louloumasqué a écrit :.Fallait-il que je fasse 2 ou 3mois vu que j'avais dejà eu un retrait d'un mois déjà effectif(je ne vais pas porter reclamation quand même :lol: )
.Pour cela y a t-il systématiquement obligation de la visite médical ?.@+
Aléa a déjà répondu à tout cela...

louloumasqué

Message par louloumasqué »

salut martini oups!hic! :P
je crois que j'ai du passer a travers de la raquette :D comme quoi hip hop momo je t'embrouille n'y vu!n'y connu! :lol: merci pour tes réponses,trés constructive :P . Je fais juste partager mon expérience :D .hips.A+

Répondre