Le 1er Mars, puis-je conduire avec l'avis de suspension administrative du permis? Les gendarmes m'avaient parler de cet éventualité.
Merci encore
Grand excès de vitesse..intérrogations
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Elcom
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Elcom
Aléa Help me!!
Je viens de prendre contact avec la sous préfecture de mon département, et ils m'anoncent un délai de 1 mois à compter d'aujourd'hui pour une visite médicale, horifiant...donc cela ferais un mois de plus rien que pour des "procédures" administratve. L'intermédiaire de la sous préfecture m'a certifié que la préfecture du département du délit aurait du me prévenir un mois avant environ de la nécessité d'une telle visite et pour citer ses propos: "la préfecture de ...... n'a pas fait son travail".
Cependant en examinant bien l'avis de rétention du permis (feuillet vert) reçu à mon domicile une semaine après les faits, dans l'article 1er il n'est pas mentionné "visite médicale favorable" donc celle-ci n'a pas lieue d'etre au vue de l'explication dans le dos du feuillet :
"Si la mention "visite médicale favorable apparait à l'article premier de la présente décision, la restitution du permis est subordonnée, en application des articles R.221-13 et R221-14 du code dela route, au résultat favorable d votre examen par la commission Médicale départementale"
Que dois-je faire? Joindre la Préfecture du département du délit? Faire la visite médicale et attendre un mois de plus?? Je suis dans le flou le plus totale.
Merci pour vs réponses
Je viens de prendre contact avec la sous préfecture de mon département, et ils m'anoncent un délai de 1 mois à compter d'aujourd'hui pour une visite médicale, horifiant...donc cela ferais un mois de plus rien que pour des "procédures" administratve. L'intermédiaire de la sous préfecture m'a certifié que la préfecture du département du délit aurait du me prévenir un mois avant environ de la nécessité d'une telle visite et pour citer ses propos: "la préfecture de ...... n'a pas fait son travail".
Cependant en examinant bien l'avis de rétention du permis (feuillet vert) reçu à mon domicile une semaine après les faits, dans l'article 1er il n'est pas mentionné "visite médicale favorable" donc celle-ci n'a pas lieue d'etre au vue de l'explication dans le dos du feuillet :
"Si la mention "visite médicale favorable apparait à l'article premier de la présente décision, la restitution du permis est subordonnée, en application des articles R.221-13 et R221-14 du code dela route, au résultat favorable d votre examen par la commission Médicale départementale"
Que dois-je faire? Joindre la Préfecture du département du délit? Faire la visite médicale et attendre un mois de plus?? Je suis dans le flou le plus totale.
Merci pour vs réponses
Bonjour,
Chaque fois qu'il y a suspension du permis pour une durée supérieure à un mois la visite médicale est obligatoire.
Certes, la préfecture peut vous aviser mais il appartient à chaucn de s'occuper de son propre dossier car si vous n'ètes pas avisé personne ne sera responsable dans l'administration et vous n'aurez pas de permis.
Voyez avec le service de la préfecture qui a conservé votre permis qu'importe ce qui est écrit ou non sur les feuillets, l'essentiel c'est que l'on puisse vous rendre votre permis.
Chaque fois qu'il y a suspension du permis pour une durée supérieure à un mois la visite médicale est obligatoire.
Certes, la préfecture peut vous aviser mais il appartient à chaucn de s'occuper de son propre dossier car si vous n'ètes pas avisé personne ne sera responsable dans l'administration et vous n'aurez pas de permis.
Voyez avec le service de la préfecture qui a conservé votre permis qu'importe ce qui est écrit ou non sur les feuillets, l'essentiel c'est que l'on puisse vous rendre votre permis.
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louloumasqué
Bonjour,je suis un peu surpris de voir qu'il y a obligation de passer une visite médical aprés un retrait de permis.Je vous explique ma situation:en septembre 2005 pris au radar a 142km/h en moto pour 90(paf en plein dedans 
) course poursuite avec la police qui m'arrete a plus de 3 km du point de controle(en fait le motard me suivait mais je l'avais pas vu.Oups).Escorte jusqu'au commisariat retention du permis sur le champ +50km/h normal,je reconnais les faits.Je recois un courrier un peu plus tard retrait immédiat d'1 mois par le préfet avec mise à disposition de mon permis à la sous prefecture à la fin du délai.Je me présente a la date fatidique "eh bon non messieur il est pas là,il est a la préfecture 
".Pas cool du tout presque 100 kms pour rien ,fait chier l'administration 
et je vous parle pas de l'accueil m'enfin c'est pas grave.Passage au tribunal au mois de janvier 1 mois de plus.Je me rends donc comme decrit dans la procédure à la gendarmerie de mon village pour le dépot et là je tombe sur un agent hyper sympas(c'est dur de l'écrire,mais ça existe)qui me permet de prendre mes dispositions pour la rétention(vaccances car mon boulot n'est pas proche de chez moi)donc j'ai eu sympatiquement 2 semaines de délai (merci monsieur 
).J'ai donc déposé mon permis pour 1 mois à la mi-mars.Je l'ai récupérer à la fin de la période sans passer de visite médical.ma question est:Y A T-IL REELEMENT BESOIN DE FAIRE LA VISITE MEDICAL?ou bien m'ont-ils oublier?Sont-ils tous au courant de cette nécessité,les gendarmes,police,...?
ps:pendant le mois d'aout 2006,ils sont revenu à la charge en me demandant le papier où est stipuler la date de dépot(pour la deuxieme période).
Dans mon cas y a t-il eu plantage de l'administration?.Si non appel de phare à tous quand on les voies.Un peu de rebellion ça fait pas de mal.A+
) course poursuite avec la police qui m'arrete a plus de 3 km du point de controle(en fait le motard me suivait mais je l'avais pas vu.Oups).Escorte jusqu'au commisariat retention du permis sur le champ +50km/h normal,je reconnais les faits.Je recois un courrier un peu plus tard retrait immédiat d'1 mois par le préfet avec mise à disposition de mon permis à la sous prefecture à la fin du délai.Je me présente a la date fatidique "eh bon non messieur il est pas là,il est a la préfecture ".Pas cool du tout presque 100 kms pour rien ,fait chier l'administration et je vous parle pas de l'accueil m'enfin c'est pas grave.Passage au tribunal au mois de janvier 1 mois de plus.Je me rends donc comme decrit dans la procédure à la gendarmerie de mon village pour le dépot et là je tombe sur un agent hyper sympas(c'est dur de l'écrire,mais ça existe)qui me permet de prendre mes dispositions pour la rétention(vaccances car mon boulot n'est pas proche de chez moi)donc j'ai eu sympatiquement 2 semaines de délai (merci monsieur ).J'ai donc déposé mon permis pour 1 mois à la mi-mars.Je l'ai récupérer à la fin de la période sans passer de visite médical.ma question est:Y A T-IL REELEMENT BESOIN DE FAIRE LA VISITE MEDICAL?ou bien m'ont-ils oublier?Sont-ils tous au courant de cette nécessité,les gendarmes,police,...?ps:pendant le mois d'aout 2006,ils sont revenu à la charge en me demandant le papier où est stipuler la date de dépot(pour la deuxieme période).
Dans mon cas y a t-il eu plantage de l'administration?.Si non appel de phare à tous quand on les voies.Un peu de rebellion ça fait pas de mal.A+
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louloumasqué
Bonsoir,je viens de me replonger dans mes documents et je confirme le jugement du tribunal de police de XXXX.Dixit:
"Condamnons l'intérressé à:
une amende de 350€ ainsi qu'a une suspension du permis de conduire de 2 mois à titre de peine complémentaire ".Fallait-il que je fasse 2 ou 3mois vu que j'avais dejà eu un retrait d'un mois déjà effectif(je ne vais pas porter reclamation quand même ).Il n'est fait aucune allusion de la visite médical sur le compte rendu du tribunal de police de XXXX.Il n'apparait que sur le formulaire suspension provisoire immédiate du permis de conduire et encore discrétement au dos de la feuille dans le genre détaille suite à un astérix.Pour cela y a t-il systématiquement obligation de la visite médical ?.@+
"Condamnons l'intérressé à:
une amende de 350€ ainsi qu'a une suspension du permis de conduire de 2 mois à titre de peine complémentaire ".Fallait-il que je fasse 2 ou 3mois vu que j'avais dejà eu un retrait d'un mois déjà effectif(je ne vais pas porter reclamation quand même
).Il n'est fait aucune allusion de la visite médical sur le compte rendu du tribunal de police de XXXX.Il n'apparait que sur le formulaire suspension provisoire immédiate du permis de conduire et encore discrétement au dos de la feuille dans le genre détaille suite à un astérix.Pour cela y a t-il systématiquement obligation de la visite médical ?.@+-
Martini
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louloumasqué
comme quoi hip hop momo je t'embrouille n'y vu!n'y connu!