vous avez raison, mais ça me semble bien compliqué.
pour le moment le loueur est de bonne foi, je ne veux pas lui mettre la puce à l'oreille.
Je vais réfléchir et voir sur problemauto.com.
SURCHARGE AVEC CAMION DE LOCATION
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Le loueur à qui vous avait eu à faire est peut-être de bonne foi car il a reçu le véhicule en l'état et n'est pas responsable théoriquement de la non conformité, mais lorsque le dossier va se retrouver au tribunal car c'est le risque, on verra bien si la bonne foi est toujours d'actualité...
A mon avis, votre fils a intérêt à se préparer pour ce qu'il risque en prenant les devants.
Le loueur est de toute façon au courant maintenant que le camion n'est pas conforme; il y a donc un risque important que ce camion "disparaise" dans la nature et il sera trop tard pour en faire l'expertise...
Et sans rapport d'expertise, pas de preuve du poids à vide réel par rapport au théorique de la carte grise...
Donc voyez vite et bien !!!
A mon avis, votre fils a intérêt à se préparer pour ce qu'il risque en prenant les devants.
Le loueur est de toute façon au courant maintenant que le camion n'est pas conforme; il y a donc un risque important que ce camion "disparaise" dans la nature et il sera trop tard pour en faire l'expertise...
Et sans rapport d'expertise, pas de preuve du poids à vide réel par rapport au théorique de la carte grise...
Donc voyez vite et bien !!!