Avis de contravention pour un excès de vitesse

[Camille]

Bonjour,
"Demander un agrandissement du cliché afin de pouvoir identifer le conducteur ?"
Et puis quoi encore ? Le cliché ne permet pas l'identification. Point barre.
Vous n'êtes pas enquêteur, que je sache !
(de toute façon, un agrandissement n'apporterait rien de plus)


"Que dois-je faire désormais ?"
Ben, ça paraît clair puisque la photo n'est pas claire
On en revient à la situation que j'ai décrite :
VOUS ETES DANS L'INCAPACITE DE DETERMINER QUI CONDUISAIT
ET
CE N'EST PAS VOUS QUI CONDUISIEZ
(vous ne le pouviez pas parce que vous aviez un panaris, vous aviez mal au crâne, vous aviez 3,5 gr, etc... vous n'etes d'ailleurs pas tenu de dire pourquoi vous ne conduisiez pas)
Vous serez redevable de l'amende (prélevée par l'Administration à partir de votre consignation), mais de l'amende seulement. Pas de retrait de points ni autre conséquence d'aucune sorte. Sauf bien sûr, un petit tour chez les gendarmes ou au commissariat pour leur dire tout ça, puisque, étant donné que ce n'est pas vous, ils "aimeraient bien" savoir qui c'était...
Si ce n'est pas déjà fait, appliquer la procédure de contestation décrite dans l'avis reçu dans le cas prévu, avec consignation (et non pas paiement)
Et attendre...

[Toan]

Bonjour,

Tout d'abord je dois dire que j'aime beaucoup votre style, rigoler autant en causant contraventions faut le faire !! Merci.

Je reste sur l'incapacité d'identifier le conducteur. J'ai fais une demande de cliché à l'Officier du Ministère public "afin d'identifier le véhicule". J'ai déjà fais la procédure de constestation ainsi que la consignation sous ce motif. Mais je n'ai encore pas déclaré ne pas être conducteur et ne pas savoir qui conduisait. Donc que faire maintenant ? Attendre d'être convoqué ? Ou renvoyer un courrier à l'Officier déclarant qu'il s'agit bien de mon véhicule, mais que je ne peux pas identifier le conducteur, et que la photo n'apporte aucune information ?

Merci pour votre aide.

Bonne journée.
Antoine

[Lerenard]

Bonsoir à tous,

Je suis désolé, je vais poser trois questions assez ouvertes, je remercie d'avance ceux qui prendront le temps de me répondre.

J'ai été mesuré en excès de vitesse (106 au lieu de 90) par un Mesta 210 placé dans un break mardi dernier (j'imagine, car je n'ai vu ni le break ni le flash). J'ai reçu aujourd'hui l'avis de contravention.

Dans la mesure où nous étions 3 à nous partager le volant ce jour-là, je vais demander le cliché.
Si j'ai bien compris la procédure, je ne dois pas payer l'amende pour l'instant.

Mes questions sont les suivantes :
Y a t'il des pièges à éviter quand on demande le cliché ?
Y a t'il encore des vices dans la procédure que je pourrais utiliser (comme l'absence d'indication précise de la localisation du radar sur le PV) ?
Si je ne suis pas reconnaissable sur la photo, comment bien rédiger la requète en exonération ?

Merci pour votre aide, et bonne soirée.

Antoine.

PS : Mesure effectuée le 27/12, avis de contravention du 31/12, le gouvernement vous souhaite un joyeux Noël et une bonne année !!

Bonjour,

çà me rappelle une histoire courte:

- Bonjour, Maître, quels sont vos tarifs ?
- 500 euros les 3 questions !
- Oh! Pouvez-vous me faire une réduction ?
- NON, Quelle est votre troisième question ?

[Toan]

[Toan]

Excusez-moi, mais je reste dans l'incertitude : dois-je renvoyer un courrier à l'OMP disant qu'il s'agit bien de mon véhicule, mais que je ne peux pas identifier le conducteur, ou dois-je attendre une convocation au commissariat ?

Merci pour votre aide.

bonne soirée,
Antoine.

[Camille]

Bonjour,
A mon humble avis, écrire à l'OMP ne servirait pas à grand-chose puisque vous avez déjà envoyé une contestation en "bonnet difforme".
Laquelle devrait automatiquement déclencher une convoc à la gendarmerie ou au commissariat "pour affaire vous concernant"...
Ce qui me chagrine un peu c'est votre motif de contestation ("photo afin d'identifier le véhicule") alors que ça aurait dû être "je ne suis pas le conducteur et je ne peux (ou ne veux) pas dire qui c'est et je ne peux pas prouver que j'étais ailleurs".

PS:

"Tout d'abord je dois dire que j'aime beaucoup votre style, rigoler autant en causant contraventions faut le faire !! Merci. "

L'humour (pour autant que ce soit de l'humour...) permet d'apporter un peu de décontraction dans des situations difficiles et permet aussi de prendre un peu de recul...
Et puis, ma propension à "forcer le trait", c'est pour essayer de mieux faire comprendre que, même "farfelue", une explication peut être valide du moment qu'elle est légitime, plausible et cohérente.
Si vous étiez déjà en cellule de dégrisement au commissariat de Limoges quand votre véhicule s'est fait flasher à 240 sur l'autoroute du côté de Metz, aussi bizarre que cela puisse paraître, c'est un motif "légitime, plausible et cohérent"...

[Toan]

Bonsoir,

Excellente idée la cellule de dégrisement !! Ca me fournira plein de bonnes excuses. J'ai l'intention d'y passer désormais plus de temps.

Concernant le motif, je voulais m'assurer avant tout qu'il s'agissait bien de mon véhicule, dans la mesure ou ni moi, ni les différents conducteurs ou passagers n'ont vu de flash cette semaine-là. L'assistant juridique de mon assurance m'ayant dis qu'il arrivait que le véhicule sur la photo soit une autre véhicule, j'ai voulu m'assurer qu'il s'agissait bien du mien. Maintenant ma position ne change pas, je ne sais pas qui était au volant ce jour-là et la photo telle qu'elle est imprimée ne permet pas de lever le doute. Voila, cela me semble être du bon sens, maintenant il est un peu tard...

Bonne soirée, et bonne fin de semaine.
Antoine.

[Camille]

Bonjour,
Oui, votre assistance juridique n'a pas tort mais il me semble qu'elle vous a quand même mal conseillé.
Je me trompe peut-être, et Aléa me contredira si je me trompe, mais la demande "d'image pieuse" ne se fait pas auprès l'officier du ministère public, mais ailleurs et se fait en parallèle à une contestation auprès de l'officier du ministère public, cette fois, mais pas pour "demande de photo aux fins d'identification du véhicule" mais pour "je ne suis pas le conducteur et je ne sais pas qui c'est (et j'ai donc demandé par ailleurs la photo pour essayer de le savoir)". J'ai peur qu'ils vous renvoient "dans vos buts" au seul prétexte que vous n'avez pas respecté la procédure.
Vous verrez bien.
Et attendez les conseils éclairés d'Aléa avant de faire quoi que ce soit de plus !

[Toan]

Bonjour,

Je vous rassure, j'ai bien respecté la procédure que l'on m'a donné (j'avais appellé le centre de constatation pour information). J'ai fais une demande de cliché séparemment de ma requète en exonération auprès de l'OMP. .J'ai simplement joint, comme c'est demandé, un courrier expliquant l'objet de ma requète (puisque je ne pouvais pas cocher les deux premières cases). C'est là que j'ai dis avoir fais une demande de cliché pour identification. (là-aussi, c'est ce que m'avait conseillé le centre d'information).

Pour l'instant je crois ne pas m'être trompé au niveau procédure. Qu'en pense Aléa ?

Merci pour votre aide.
bon dimanche,
Antoine

[Aléa]

Bonjour,

Je vous rassure, j'ai bien respecté la procédure que l'on m'a donné (j'avais appellé le centre de constatation pour information). J'ai fais une demande de cliché séparemment de ma requète en exonération auprès de l'OMP. .J'ai simplement joint, comme c'est demandé, un courrier expliquant l'objet de ma requète (puisque je ne pouvais pas cocher les deux premières cases). C'est là que j'ai dis avoir fais une demande de cliché pour identification. (là-aussi, c'est ce que m'avait conseillé le centre d'information).

Pour l'instant je crois ne pas m'être trompé au niveau procédure. Qu'en pense Aléa ?

Merci pour votre aide.
bon dimanche,
Antoine

Bonjour,

La demande de cliché est une procédure absolument inique. Vous faites comme indiqué sur les documents et bien, le cliché, vous ne le recevrez jamais. Pourquoi ? je me suis posé la question puisque j'ai expérimenté le processus. Tout simplement parce qu'ils ne respectent pas leurs propres recommandations. Ne voyant pas arriver le cliché, j'ai téléphoné au 0 811 10 20 30 et là, surprise !

Mais ce n'est pas ainsi qu'il faut procéder, m'a-t-on répondu,

et comment puis je savoir, moi, par rapport à l'imprimé ?

en nous téléphonant, m'a gentiment dit la demoiselle.

Enfoirés va ! Est-ce fait exprès ou pas ? impossible de savoir.

En résumé, si vous avez procédé comme cela vous a été indiqué au téléphone vous devriez recevoir ce cliché, mais quand ?