+58km/h!!!! a votre avis??
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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330cia
Bonjour,
Pour le mois déjà effectué, il est "déductible" donc il vous reste un mois à tirer! Pour rendre le permis, je ne sais pas trop la procédure dans votre cas, mais il n'est pas impossible que les gendarmes se déplacent directement chez vous
!
Enfin pour les points, il seront retirés de toute façon ! Dans mon cas c'était 6 mois après le jugement... (pour une infraction similaire)
Alors un conseil, si pour vous ces 6 points que vous aller perdre entraineront une annulation de votre permis, il est primordiale de faire appel de votre jugement, de contacter un avocat spécialisé, et surtout de ne rien payer en attendant. C'est ce que j'aurais du faire lorsque cela m'est arrivé. Lorsque que vous payer l'amande, la machine administrative se met en marche, et les points afférents à l'infraction (en l'occurrence 6 pour celle-ci) sont retirés automatiquement...
Tout çà alors même que vous soulignez à juste titre que "personne" ne vous a parlé de retrait de points. J'en ai eu la même expérience et on vous diras toujours des phrases du type : nul n'est censé ignorer la loi ! C'est pour çà qu'il faut se rapprocher d'un avocat spécialisé, qui pourra (je dis bien pourra) déceler le vice de procédure le plus connu, à savoir l'obligation d'information concernant le caractère automatisé du permis à points... qui peut ne pas avoir été respecté.
Mais bon après, c'est chacun fait en fonction de l'importance que revêt le permis pour lui-même.
A +
Pour le mois déjà effectué, il est "déductible" donc il vous reste un mois à tirer! Pour rendre le permis, je ne sais pas trop la procédure dans votre cas, mais il n'est pas impossible que les gendarmes se déplacent directement chez vous
!Enfin pour les points, il seront retirés de toute façon ! Dans mon cas c'était 6 mois après le jugement... (pour une infraction similaire)
Alors un conseil, si pour vous ces 6 points que vous aller perdre entraineront une annulation de votre permis, il est primordiale de faire appel de votre jugement, de contacter un avocat spécialisé, et surtout de ne rien payer en attendant. C'est ce que j'aurais du faire lorsque cela m'est arrivé. Lorsque que vous payer l'amande, la machine administrative se met en marche, et les points afférents à l'infraction (en l'occurrence 6 pour celle-ci) sont retirés automatiquement...
Tout çà alors même que vous soulignez à juste titre que "personne" ne vous a parlé de retrait de points. J'en ai eu la même expérience et on vous diras toujours des phrases du type : nul n'est censé ignorer la loi ! C'est pour çà qu'il faut se rapprocher d'un avocat spécialisé, qui pourra (je dis bien pourra) déceler le vice de procédure le plus connu, à savoir l'obligation d'information concernant le caractère automatisé du permis à points... qui peut ne pas avoir été respecté.
Mais bon après, c'est chacun fait en fonction de l'importance que revêt le permis pour lui-même.
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