Alcoolémie (et oui, encore une...)

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
jovina

Message par jovina »

bonjour weena
pour repondre a ta question ,le rv tu dois appeller 1 mois avant la fin de date de suspension (ex: si on te la suspendu au mois de mars pendant deux mois jusqu au mois de mai ,tu dois appeller la prefecture au mois d avril ,il arrive que la prefecture te demande d envoyer un courrier pour le rv ca depend des communes )ensuite il t envoie un courrier avec la date de rv et la feuille pour la visite medicale .Pour recuperer ton permis on te remettra une feuille a la visite et tu pourras aller chercher ton permis.En ce qui concerne ta question sur le cadre de la feuille ,je ne vois pas de quelle feuille il s agit ,peux tu me le preciser je te repondrai

weena

Message par weena »

bonjour jovina

merci pour tes précisions, pour la feuille il s'agit de celle que tu reçois de la préfecture et qui ordonne une suspension administrative."suspension provisoire immédiate du permis de conduire"

on doit la recevoir dans les 72h, tout est récapitulé dessus, nom prénom adresse, taux alcollémie + la durée de la suspension et éventuellement si tu dois passer une visite médicale.

ensuite, en bas a gauche (je ne sais pas si la même pour toutes les régions, mais à mon avis oui), il y a un cadre ou est noté
permis de conduire ou duplicata délivré le:
dateà parir de laquelle l'intéressé pourra demander la restitution de son permis:
service qualifié pour restituer le permis:
service et cachet du service notificateur

sur ma feuille, rien n'est inscrit, est ce normal?

merci

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

bonjour,

On veille ici aussi :P

jovina

Message par jovina »

effectivement weena ma feuille verte ou est inscrit suspension provisoire est remplie ,avec date de suspension ,permis delivré le ...,lieu ect..
Si la tienne ne l ai pas c est qu il s agit peut etre d un oubli de leur part ,enfin dumoins c est ce que je pense

jovina

Message par jovina »

bonjour alea
et merci pour les reponses a mes questions qui m ont d ailleurs beaucoup aidé j ai pu envoyer mon courrier au fnpc avec le decret que tu m avais ecrit merci encore

Répondre