Aléa est parti en vacances ???
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Amende pour "vitesse excessive"
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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RS4
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moimeme
Bonsoir
ecrire dans votre cas est très risqué car le Procureur ne se contantera pas de votre belle lettre mais demendara un rapport au PM et là deviné qui va avoir raison car personne le l'a indiqué mais l'un des cas visé par l'article que vous mentionné est "les rues bordées d'habitations", c'est une des circonstances énumérées.
Le pv des PM va être du style "le temps à tel heures suivont un véhicule de la rue x à y . Durant ce lapse de temps nous avons pu constater à l'aide du compteur km de notre véhicule de service que jamais l'aiguille du compteur de vitesse n'est dessendu en dessous de 50 kmH, vitesse maximale autotisée en agglomération. " et on peu broder avec force détail de carrefours, rues, signalisations, panneaux de rappel de vitesse, passages pour piéton......
ecrire dans votre cas est très risqué car le Procureur ne se contantera pas de votre belle lettre mais demendara un rapport au PM et là deviné qui va avoir raison car personne le l'a indiqué mais l'un des cas visé par l'article que vous mentionné est "les rues bordées d'habitations", c'est une des circonstances énumérées.
Le pv des PM va être du style "le temps à tel heures suivont un véhicule de la rue x à y . Durant ce lapse de temps nous avons pu constater à l'aide du compteur km de notre véhicule de service que jamais l'aiguille du compteur de vitesse n'est dessendu en dessous de 50 kmH, vitesse maximale autotisée en agglomération. " et on peu broder avec force détail de carrefours, rues, signalisations, panneaux de rappel de vitesse, passages pour piéton......