delai d'immatriculation d'une voiture venant de l'etranger

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delai d'immatriculation d'une voiture venant de l'etranger

Messagepar Morgan » Mar Mai 30, 2006 9:09 pm

Bonjour a vous.
Voila, je suis passionnée de voiture americaines. J'en es posseder deja plusieur mais une m'as poser quelque probleme il y as 2 ans et j'aimerai juste savoir si j'etai dans mon droit ou pas.
J'es acheter donc une americaine en Belgique immatriculée en Belgique. Ayant moin de 25 ans, je ne pouvai pas l'immatriculer en collection et donc, il me fallai faire une reception a titre isolé. Sur le quitus fiscal que j'es eu par les impots en la ramenant, c'est bien marquer pour ls vehicule devant faire une RTI on es autorisé a rouler pendant 4 mois avec les plaques etrangere (et non 15 jours comme normalement).
Hors 3 semaines apres, je me suis fais arreter par les gendarmes et il ont fait un proces en disant que je circulai avec de fausse plaques d'immatriculation (alors que j'avai tous les papier prouvant que la voiture m'appartenai bien et que le numero correspondai bien a cete voiture...). Quand je leur es montrer sur le papier que c'etai marquer 4 mois, ils m'ont dit que ce n'etai plus le cas et que il ne fallai pas tenir compte de cela...
Ils ont donc fais un papier en me disant que je serai convoquer au tribunal. 1 an apres, n'ayant aucune nouvelle, j'es appeler cette gendarmerie qui m'as dit que l'affaire avai ete classer.
Donc, qui avai raison dans l'histoire, moi, ou eux?
Etant inscrit sur plusieur forum de voitures US, tout le monde dit que l'int as bel et bien le droit de rouler pendant 4 mois en plaques etrangere mais qu'en es t'il reelement?
Merci a vous...
Morgan
 


Messagepar Aléa » Mar Mai 30, 2006 9:17 pm

Bonjour,

Pour les véhicules importés d'un Etat membre de la communauté européenne l'on doit se rendre au service du trésor qui délivre une document valable 15 jours.

Pour les véhicules importés d'un Etat hors la communauté européenne il faut se rendre au service des douanes qui délivre une autorisation de circulation durant 4 mois.

Attention, on ne peut pas rouler avec n'importe quelles plaques d'un pays étranbers, comme les plaques belges, allemandes, etc.

Si votre voiture provenait de belgique, qu'elle avait été immatriculée dans ce pays, vous ne pouviez pas rouler avec les plaques belges d'origine mais avec une plaque "export"
Aléa
 
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Messagepar cox24 » Lun Juin 12, 2006 9:29 pm

Je pense que ce n'est pas au trésor qu'il faut se rendre mais à la recette des impots.
cox24
 



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