excés de vitesse de 1 km/h !!!!!!!!

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.

excés de vitesse de 1 km/h !!!!!!!!

Messagepar skyman272 » Jeu Juin 01, 2006 8:54 pm

J'ai reçu une amende pour un excés de vitesse mesuré par un radar fixe sur autoroute. 117 Km/h au lieux de 110, vitesse retenu 111 Km/h.

Je trouve ça scandaleux de me prendre 68€ et 1 point de permis pour 1 km/h surtout que je me souviens TRES BIEN etre passé devant le radar en question à 110 km/h compteur (je suis hyper vigilent avec ces saletés).

y aurait t'il un recour ? les contestations de ce genre sont elle recevable ? ou il vaux mieux carément demander une indulgence ?
Est ce que les radars fixe prennent en photo le conducteur ou pas ? Pourrais je payer l'amende mais dire que ce n'est pas moi qui conduisait ? dire par exemple que je vend ma voiture et que je la faisais essayer à un acheteur potentiel (je suis pas sensé garder les coordonnées de la personne) ?

Ce qui me gene le plus n'est pas l'amende, mais le point retiré, car il m'en reste presque plus
skyman272
 
Messages: 70
Enregistré le: Lun Aoû 23, 2004 7:45 pm


Re: excés de vitesse de 1 km/h !!!!!!!!

Messagepar AFM » Ven Juin 02, 2006 8:19 am

Bonjour,

skyman272 a écrit:y aurait t'il un recour ? les contestations de ce genre sont elle recevable ? ou il vaux mieux carément demander une indulgence ?

Une indulgence :shock: pour quel motif ?

skyman272 a écrit:Je trouve ça scandaleux de me prendre 68€ et 1 point de permis pour 1 km/h

A la base vous étiez à 117km/h

skyman272 a écrit:(je suis hyper vigilent avec ces saletés).

Mais pas avec votre compteur de vitesse :wink:

skyman272 a écrit:dire par exemple que je vend ma voiture et que je la faisais essayer à un acheteur potentiel

Vous avez des preuves ? Petites annonces, mail .....

skyman272 a écrit:Ce qui me gene le plus n'est pas l'amende, mais le point retiré, car il m'en reste presque plus

A part cela, vous êtes hyper vigilant :P
Faites un stage pour les recuperer
AFM
 
Messages: 299
Enregistré le: Dim Aoû 17, 2003 7:34 pm

Messagepar skyman272 » Sam Juin 03, 2006 12:45 am

La voiture est réélement à vendre, je n'ai pas passé d'annonce mais j'ai mis une affiche sur la vitre arriere, de plus j'ai lu que le conducteur n'est pas reconnaissable sur la photo.

Dans ce cas je peux tres bien dire que c'etait pas moi au volant, et m'aquiter de l'amende et échaper au retrait de point. Pour 1km/h je pense pas qu'ils insistent vraiment...

Est ce que juridiquement c'est plaidable ?
skyman272
 
Messages: 70
Enregistré le: Lun Aoû 23, 2004 7:45 pm

Messagepar bigjim » Lun Juin 05, 2006 12:22 pm

Commencez par demander la photo, en consignant les 135 € que bien sûr vous ne réclamerez jamais.

Si la photo vous identifie clairement, c'est mort ; la loi c'est 110 km/h, vous étiez en infraction et manque de chance on vous a vu faire (je sais, ça énerve). Que cette infraction soit passible d'une petite amende ou de la guillotine, ça, il faut vous en plaindre aux députés, les forces de l'ordre ne font que relever l'infraction et le tribunal de police appliquer la loi, avec plus ou moins de zèle mais c'est un autre débat.

Si la photo ne suffit pas à vous identifier, vous pouvez prétendre ne pas être au volant du véhicule et ne pas être en mesure d'identifier avec certitude le conducteur. On pourra vous demander de dénoncer la personne mais vous n'en avez aucune obligation. Vous échapperez ainsi au retrait de point, mais pas à l'amende, qui depuis la loi Gayssot la reporte automatiquement sur le propriétaire du véhicule.

Attention à être vigilant sur ce point, ils n'aiment pas beaucoup être pris pour des imbéciles, si les éléments prouvent que c'est vous, n'insistez pas.
Attention aussi à surveiller votre décompte de points, il arrive qu'ils "oublient" de tenir compte de votre réclamation. Les cafouillages de l'administration on va dire...
bigjim
 



Retourner vers Infractions routières, permis à points

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 7 invités

Notre site Forum entraide auto-moto est listé dans la catégorie Automobile : Forum auto de l'annuaire Conference referencement Google