contravention contestable ou pas

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Messagepar staffy80 » Mar Juin 06, 2006 3:36 am

[quote="AFM"][quote="staffy80"]bonjour ,je tenais a vous remercier pour la rapiditer de vos reponse et je vous tiens bien evidemment au courant ,cela est la moindre des chose que je puisse faire.Par contre auriez vous un endroit ou je pourrais trouver un modele de lettre ou une aide pour la rediger car je ne sais pas du tout comment tourner mes phrase pour faire la reclamation s en me tromper sinon une derniere question , est ce que vous pensez que je puisse joindre a ma contestation de contravention une photo de la rue indiquer[/quote]

Bonjour,

Effectivement, vous pouvez transmettre des clichés de la rue.

Pour la lettre, il n'y a pas de courrier type, vous inscrivez seulement que tel jour a tel heure, vous avez été intercepté par un véhicule de gendarmerie et que vous avez été verbalisé pour "franchisement......etc" mais que dans la dite rue il ne se trouve aucun feu tricolore, étant trés intimidé par les uniformes et n'ayant jamais eu affaire aux force de l'ordre vous avez reconnu une infraction qui n'existait pas. mais aujourd'hui remis(e) de vos émotions, avec preuves à l'appui (photos) vous etes en mesure de prouver votre bonne foi et vous demandez l'annulation de la procédure.

Le tout évidement avec les formules de politesses qui conviennent.[/quote][color=red][/color][size=18][/size]



bonjour oui ces se que je ferais car de toute maniere je n ai rien a perdre je ne risque pas de payer plus je pense dans le pire des cas cela me permettra de gagner du temps car pour le momment je n ai absolument pas les moyens financier de la payer est encore moins de faire un stage pour recuperer met 4 points que sa me couterais car je crois qu en plus etant encore en permis probatoire si il m enleve les 4 points il m en resteras que 2 est je crois qu il y a obligation de faire un stage c vrais que pour une premiere rencontre avec les forces de l ordre sa fait mal
Modifié en dernier par staffy80 le Mar Juin 06, 2006 3:42 am, modifié 1 fois.
staffy80
 


Messagepar staffy80 » Mar Juin 06, 2006 3:41 am

[quote="Aléa"]Bonjour,

Je très sceptique sur une suite favorable à une réclamation dans la mesure où la contravention a été remise en main propre et dont vous avez peut-être signé le PV en reconnaissant les faits. :cry:[/quote]



bonjours oui je les ai reconnu c meme moi qui leur est expliquer mais comme je l ai expliquer j ai reconnu les fais pour un feu tricolore rue vauban est non un feu tricolore rue belidore endroit ou il n y a aucun feu est il n y a que le nom de cette rue sur le pv on verra bien
staffy80
 

remerciement

Messagepar staffy80 » Mar Sep 19, 2006 3:29 pm

[b][size=18][/size]je voudrais remercier tres sincérement afm, pour m avoir consacrer de son temps et de m avoir aider dans mon probleme,la reponse a était longue mais je voudrais lui dire que j ai reçus une réponse trés favorable ,car ma contravention a était classer sans suite et ces grace a vous monsieur ou madame afm encore un grand merci a vous pour vos précieux conseille et votre rapiditer de réponse . :lol: :lol: :D :D [/b]
staffy80
 


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