Je passe devant de juge de proximité :(

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Je passe devant de juge de proximité :(

Messagepar Alb » Lun Juin 19, 2006 3:01 pm

Bonjour a tous, et merci par avance pour votre aide.

Je passe vendredi prochain devant de juge de proximoté, après que l'OMP ai rejeté ma demande d'annulation d'un PV.

J'ai recu une lettre d'un huissier de justice me demandant d'aller prendre une lettre chez lui, la lettre été la convocation a passer devant le juge.

Les fais:

- J'ai franchi un feu orange situé sur un pont, après avoir viré a 90° a gauche (après le feu et le pont), je me suis fais arreter par la police environ une centaine de mettre plus loin. Ils m'ont reproché de ne pas avoir respecter l'arret au feu. J'ai contester en disant que je suis passer a l'orange. Le policier a "insister" pour que je signe le PV, ce que j'ai fais, mais en lui disant bien que je reconnaisais pas les fait, je pense qu'il l'a noté, mais je ne peux le vérifier car c'est lui qui garde la souche du PV.

==> J'ai contester le PV aupres de l'OMP, sur le motif que l'agent ne pouvais voir "directement le feu", etant donné qu'il étais a plus de 90° de celui ci, et a 100m.

- Sur l'avis de contravention, il y a aussi plusieurs erreurs:
Un oui a la place du nombre de points qui doivent être retiré
La mention de 30 jours pour payé le PV, au lieu des 45 jours.
La non mention du lieu ou je dois envoyer la contestation.


Voilà, après avoir consulté plusieurs forum (que je remercie) j'ai fais ma demande en annulation et je pensais que tout aller bien se passer. Presque 1 mois et demi après je recois ce courrier de l'huissier.
Vous savez tous.

J'aimerais être bien preparer pour passer devant le juge, même si je ne peux que redire, demontrer les faits, et indiquer les erreur du PV.
Avez des conseils, un exemple de dossier, ou quelque chose qui puisse me mettre en confiance, parce que je sens bien que la bonne fois ne suffirat pas (je ne l'ai pas grillé ce feu).

Merci a vous tous, pour l'aide que vous apporter aux autres.


Ps: pour étayer mon arguments, sur la base de l'agent qui ne pouvais voir le feu ni l'infraction, mais seulement le déduire, je recherche un arrété du "Tribunal de police de Toulouse du 8 juillet 1992", que l'on trouve cité en exemple sur le site de www.droitroutier.com a cette page: http://www.droitroutier.com/josseaume/feu.html
j'ai chercher sur divers site, j'ai envoyé un mail au tribunal de police, mais personne ne m'a répondu.

ps: ouf! c'a été long, merci d'avoir tout lu.
Alb
 


Messagepar Alb » Mer Juin 21, 2006 10:45 am

Hello :)

Plus que deux jours avant de passer devant le juge de proximité.

Personne ne peut me dire ou je peux trouver cet arrété ? http://www.droitroutier.com/josseaume/feu.html (Tribunal de police de Toulouse du 8 juillet 1992)

Un chtit conseil ?

Merci :D
Alb
 

Messagepar AFM » Mer Juin 21, 2006 11:27 am

Bonjour,
Avez vous essayer de rentrer en contact avec ce tribunale de police ?
AFM
 
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Messagepar Alb » Mer Juin 21, 2006 12:05 pm

Bonjour,

Oui, je leurs ai envoyé deux mails qui sont rester sans réponse. :(

Par telephone, j'ai tenté trois fois, j'ai eu droit a 5 minutes d'attentes a chaque fois ...

J'ai aussi essayé de contacter l'auteur du site: Rémy Josseaume, mais mes mails reviennent en erreur !!!!!
Alb
 



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