Forum d'Entraide Auto-Moto

Je suis en permis probatoire je l'ai eu en juin 2004.
En juillet j'ai eu un accident j'ai pris le volant et je suis rentré dans 3 voitures en stationnement. Les gendarmes sont venus et ont controlé m'on taux d'alcoolémie j'avais 0.69mg/l. Je passe en composition penale en novembre.
Je voudrais conaitre ce que je risque, si il y a un moyen de ne pas perdre mes 6 points, et comment fonctionne l'assurance dans ce cas la??

Bonjour,

Si vous aviez 0,69 mg/l cela correspond à 1,38 g/l

Autant dire pour vous que vous allez perdre inévitablement votre permis de conduire ne serait-ce que pas le fait que toute infraction relative à l'alcool, que le taux soit supérieur à 0,25 mg/l ou à 0,40 mg/l le nombre de points retiré est égal à 6.

Vous allez devoir repasser complètement le permis de conduire. Donc plus de permis, plus de voiture. Normalement il faut le signaler à l'assurance.

Y a t-il un moyen de repousser le procé en juin 2007 (j'aurais 12 points).
Sinon comment ce passe une composition penale et ce que je risque de prendre amende suspension etc...
Ce que je voudrais savoir par rapport a l'assurance qui est au courant. Va t-elle payé les dégats que j'ai causé aux propriétaire des voiture que j'ai percuté?

Bonsoir,

Repousser jusqu'en juin 2007, sous quel prétexte ? et puis cela me parait un peu loin et d'autant plus que vous n'avez pas la maîtrise de la date de la convocation en justice.

Au fait pourquoi vous parlez de composition pénale, on vous a averti de cette procédure ?.

La composition pénale, mesure alternative aux poursuites, peut entraîner une amende, une remise du permis de conduire etc ...

Pour ne pas à repasser le permis et arriver en juin 2007, après le procès classique, si tant est que vous puissiez le faire, il vous reste la possibilité de faire appel.

Bonjour,
Et encore, pour faire traîner jusqu'à juin 2007, ça va pas être coton !

chris97194 a écrit : Ce que je voudrais savoir par rapport a l'assurance qui est au courant. Va t-elle payé les dégats que j'ai causé aux propriétaire des voiture que j'ai percuté?

Que votre assurance avance les frais des dégats causés aux autres propriétaires, c'est fort probable. Si ce n'est pas lui, ce serait le Fonds de Garantie.
Qu'ensuite, votre assureur ou le Fonds de Garantie se retourne contre vous pour vous les faire rembourser ne serait pas du domaine de l'impossible.
En tout cas, vous risquez fort d'être résilié d'office.

Remarque : quand bien même vous n'avez plus de permis et que vous ne pouvez plus conduire, votre véhicule doit quand même rester assuré, même si vous le stockez dans un garage privé.

Dura lex...

J'ai reçu un papier recommandé pour me dire que je passer en composition penale en novembre 2006, et je voudrais savoir comment sa ce passe avec la personne qui me reçois, et les sanctions qu'il va prendre a mon encontre (amende, sursis,etc....)

bonjour,

chris97194 a écrit :J'ai reçu un papier recommandé pour me dire que je passer en composition penale en novembre 2006, et je voudrais savoir comment sa ce passe avec la personne qui me reçois, et les sanctions qu'il va prendre a mon encontre (amende, sursis,etc....)

Comment voulez vous que l'on vous dise la sanction qui va être prise ? Personne ici ne peut vous renseigner. On peut, à la rigueur, vous donner le maximum que vous encourrez mais à quoi bon vous faire peur ?

Vous allez passer devant un délégué du procureur qui va vous indiquer les sanctions prises. La procédure sera validée par un juge.

Je crains fort pour vous que vous ne puissiez atteindre les 3 ans de délai. A moins que vous puissiez demander, pour une raison valable, un report de la date de la convocation, mais jusqu'à quand ?

Je vais posez une question qui pourrait etre un peut bete (je cherche deseperement une solution pour ne pas perdre mon permis)

Ma question:
Le jour ou je doit passer devant le délégué du procureur (en novembre), est ce que je peut lui demandé de retirer mes 6 points en juin 2007, tous en restant sans permis pendant la suspension qu'il me mettra et en payant l'amende qu'il me mettra?

Bonsoir,

Le délégué du procureur ne peut, à priori, laisser trainer le dossier terminé dans un tiroir durant des mois .

Par ailleurs, il n'a aucune influence sur le retrait des points à partir du moment où il a renvoyé le dossier. Le retrait des points sera gérés par l'intermédiaire de la préfecture qui recevra du parquet la décision défintive. Le dossier peut traîner un peu mais de là à arriver au terme des 3 ans, j'sais pas

Lorsque vous dite : "Le délégué du procureur ne peut, à priori, laisser trainer le dossier terminé dans un tiroir durant des mois".
Le "à priori" signifie qu'il y a une possibilité pour qu'il le fasse??


Désolé je suis embetant mais depuis mon retrait de permis je me pose beaucoups de question.