RETRAIT 10 POINT D'UN COUP !!!!!!!

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RETRAIT 10 POINT D'UN COUP !!!!!!!

Messagepar pweeck » Jeu Aoû 24, 2006 11:01 am

Bonjour à tous .
donc voila j'ai commence par perdre pour un exces de vitesse 2 points le 13/11/2004
le 09/10/2005 je me fait controler par la police du 11° pour un passage à l'orange d'un feu tricolore (00h32)=4 points, le controle alcoolemie qui s'en suit est positif 0.27g par litre d'air au lieu de 0.25g=6points
je signe le proces verbal de chaques infractions et l'agent m'indique que je ne perdrai pas plus de 8 points, (ceci étant le maximun que l'on peut retirer en une seule fois ).
j'attend donc la notification de retrait de point afin de pouvoir faire un stage .
retour de vacances surprise je reçoit un retrait de 4 points par courier puis même jour un recommandé qui m'informe de 6 point de retrait et annulation du permis pour default de point .
quel recours puis je faire? quelqu'un à t-il eu cette même expérience? ou existerai t il un modéle de lettre, je ne suis pas tres doué ,des qu'il s'agit de s'adresser à l'admnistration ?
merci à tous je compte vraiment sur vous, car je n'ai pas vraiment les moyens de perdre mon permis dans ma proffession il s'agit d'une faute grave .
merci d'avance :)
pweeck
 


Messagepar chris94 » Jeu Aoû 24, 2006 2:20 pm

Bonjour,

Normal de perdre plus de 8 points sur plusieurs infractions et sur des jours différents

Mais on ne peut pas en perdre plus de 8 sur un enchainement d'infractions sur le tas !
chris94
 

Messagepar gedeon25 » Jeu Aoû 24, 2006 4:16 pm

une copie des PV, ainsi que des formulaires 48 au centre de retait de points devrait remettre rapidement les choses en ordre...

GeD
gedeon25
 

Messagepar pweeck » Jeu Aoû 24, 2006 4:21 pm

merci mais comment fait t-on la seule adresse est l'adresse du ministere de l'interieur
merci encore
pweeck
 

Messagepar Camille » Jeu Aoû 24, 2006 5:25 pm

Bonjour,
Exact, Place Beauvau 75800 PARIS CEDEX 08
au Service du Fichier National des Permis de Conduire (FNPC)
Camille
 
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Messagepar Camille » Ven Aoû 25, 2006 8:43 am

Bonjour,
Pour la bonne forme
La formulation du message de Chris me chagrine un peu parce que, telle quelle, elle pourrait laisser supposer que le retrait de points serait limité à 8 si on commettait plusieurs infractions indépendantes et à des moments différents dans la même journée. Ce n'est évidemment pas le cas, il faut que les infractions soient simultanées.
Exemple : franchir un feu rouge, ceinture non attachée et en téléphonant au volant.
Mais ça ne marcherait pas si, suivi par un véhicule de police, vous franchissez d'abord un feu rouge, puis "glissez" un stop, puis refusez une priorité et que vous êtes ensuite verbalisé en bloc pour les trois infractions.
De même si vous êtes verbalisé pour non port de la ceinture, puis 2 km plus loin, verbalisé à nouveau pour le même motif par un autre agent.
Ou, si vous franchissez trois feux rouges dans la foulée et que vous êtes intercepté juste après.
Dans les deux derniers cas, rien ne vous empêche d'essayer de contester mais pas sûr que ça marche.
Camille
 
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Messagepar pweeck » Ven Aoû 25, 2006 3:09 pm

merci à tous
mais ce n'es pas le cas, j'ai été controlé suite à un feu non respecté
il s'agit donc à mon sens de deux infraction simultanée
ai-je raison ou pas ?
merci à tous de votre aide .
pweeck
 

Messagepar Aléa » Ven Aoû 25, 2006 11:01 pm

Bonsoir,

Oui, dans ce cas les deux infractions sont bien simultanées.
Aléa
 
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