pv conforme ou non

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pv conforme ou non

Messagepar oxyd » Jeu Aoû 24, 2006 6:33 pm

bonjour j ai recu la reponse de l omp de biarritz concernant mon pv pour conduite en etat d ebriete le 14 juillet dernier avec 0.39 a lethylometre .
Réponse negative a ma demande de stage etant donné que je suis jeunne conducteur . donc 6points en moin sur 6.
cependant un ami gendarme m a fait remarqué que sur le TA il manqué le numero de departement a coté de la villealors ma question est est ce un vice de forme ou ca ne vaut rien du tout?
je vous en remerci par avnce
oxyd
 


Messagepar chris94 » Jeu Aoû 24, 2006 7:46 pm

PV conforme ...

L oublie du numéro de département ne fera en aucun cas oublier le tx d'alcool que vous avez dans le sang ...
chris94
 

..

Messagepar oxyd » Jeu Aoû 24, 2006 7:52 pm

mais normalement tout ne dois pas etre rempli sur un pv pour qu il soit conforme? tx d alcool ou autre chose c'est pareil pour toutes les infraction l agent est censé remplir correctement un pv non?
oxyd
 

Re: pv conforme ou non

Messagepar Le benet » Jeu Aoû 24, 2006 8:09 pm

oxyd a écrit:bonjour j ai recu la reponse de l omp de biarritz concernant mon pv pour conduite en etat d ebriete le 14 juillet dernier avec 0.39 a lethylometre .
Réponse negative a ma demande de stage etant donné que je suis jeunne conducteur . donc 6points en moin sur 6.
cependant un ami gendarme m a fait remarqué que sur le TA il manqué le numero de departement a coté de la villealors ma question est est ce un vice de forme ou ca ne vaut rien du tout?
je vous en remerci par avnce


Cet oubli n'aura aucune incidence. L'infraction a été constatée, le timbre amende vous a été remis, je pense que vous avez reconnu l'infraction et signé la souche du TA.
Il vous vous attendre à perdre vos 6 points et repassé votre permis après le délai de 6 mois.
Le benet
 

Messagepar Camille » Ven Aoû 25, 2006 9:01 am

Bonjour,
C'est curieux que votre ami gendarme vous ait fait remarquer un détail sans vous dire qu'il était sans importance.
Oui, basiquement, vous avez raison, un agent est censé remplir correctement un PV. Je suppose que la confusion vient de là. Sûr que le patron de votre ami a sûrement dû lui dire : "il est important de remplir correctement vos PV"...
Seulement voilà, dans un PV, il y a
- les mentions obligatoires
- les mentions facultatives
Partant de là, l'agent doit impérativement remplir les mentions obligatoires, sous peine de voir le PV annulé, et fait ce qu'il veut pour les mentions facultatives.
Dans le cas d'une interception, et comme le dit Chris, peu importe que vous ayez été arrêté dans le 92 ou dans le 27, du moment que votre état d'ébriété était avéré.
Là où ça pourrait éventuellement, c'est dans le cas d'un PV pris au vol, si et seulement si l'absence de département ou une mention erronée pouvait prêter à confusion sur le lieu de l'infraction et sa matérialité. Les cas doivent être assez rares.
Camille
 
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ok

Messagepar oxyd » Ven Aoû 25, 2006 11:55 am

ok je comprend maintenant mais y a t il un moyen de trouver autre chose comme 30jours barré et noté 45 au stylo , la procedure j ai soufflé qune foi , jai pas eu de papier mindiquant le nombre de points deplus c noté oui sur le pv c tt pas de pv d'auddition apres il ma di que le pv d audditiopn c'etait seulement si gt en delit ce qui est pas le cas.
Je reconnait tt a fait avoir fait le con mais je cherche absolument un moyen de garder ce foutu papier rose!!! et puis si rien ne marche que va t il se passer je paye l amende et apres retrait depoints direct ou passage chez le juge qd meme ?je suis perdu et tout le monde a des avis differents meme au commissariat!
oxyd
 

.

Messagepar oxyd » Ven Aoû 25, 2006 6:08 pm

et pourquoi a 0.39 n'y a t il pas de pv d'audition? comment je fais moi pour savoir si la procedure et suivi?
oxyd
 

Re: .

Messagepar Le benet » Ven Aoû 25, 2006 6:25 pm

oxyd a écrit:et pourquoi a 0.39 n'y a t il pas de pv d'audition? comment je fais moi pour savoir si la procedure et suivi?


Je crois qu'il a mieux valu pour vous qu'il n'y ait pas d'audition car cela aurait indiqué que vous étiez en phase délictuelle (0.40 mg/l) et vous seriez reparti à pied. A 0.39 vous êtes encore dans la phase contraventionnelle donc timbre amende type 4 bis.

oxyd a écrit: je comprend maintenant mais y a t il un moyen de trouver autre chose comme 30jours barré et noté 45 au stylo

Il s'agit d'un ancien carnet de timbre amende. Les délais de paiement ayant changé cela implique que les modifications sur les anciens carnets ont été faites à la main. Il n' y a rien d'illégal.

oxyd a écrit:la procedure j ai soufflé qune foi , jai pas eu de papier mindiquant le nombre de points deplus c noté oui sur le pv c tt

Vous aviez la possibilité de souffler une seconde fois mais à 0.39 il n'y a pas de miracle il reste de la marge pour passer en dessous des 0.25. Au pire vous pouviez être en phase montante et dépasser les 0.40 mg sans conséquence puisque c'est toujours le plus petit taux qui est retenu.
Quant au retrait de point la case est renseignée par "oui"
Le benet
 

Re: .

Messagepar Camille » Sam Aoû 26, 2006 7:35 am

Bonjour,
Le benet a écrit:Je crois qu'il a mieux valu pour vous qu'il n'y ait pas d'audition car cela aurait indiqué que vous étiez en phase délictuelle (0.40 mg/l) et vous seriez reparti à pied. A 0.39 vous êtes encore dans la phase contraventionnelle donc timbre amende type 4 bis.

Bien d'accord. D'autant que le taux "au ras des pâquerettes" à 0.39 laisse quand même subodorer une complaisance du contrôleur....
Camille
 
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Re: .

Messagepar Camille » Sam Aoû 26, 2006 7:43 am

Bonjour,
Le benet a écrit:c'est toujours le plus petit taux qui est retenu.

Pour la bonne forme, il semblerait que "c'est toujours" soit à prendre au sens de "c'est l'usage habituel". Mais, à ma connaissance, aucun texte légal ne l'oblige.
D'ailleurs, le texte qui parle de la deuxième "soufflette" montre bien qu'il s'agit surtout de confirmer que la première mesure n'est pas erronée. Et comme il s'agit de mesurer le taux au moment de la conduite du véhicule, la logique voudrait donc qu'on retienne la mesure la plus proche de l'infraction.
Donc, pas sûr que l'usage se perpétue dans l'avenir.
D'ailleurs, dans un autre forum, on a eu un cas où c'est bien le premier taux qui a été retenu alors qu'il était plus élevé que le deuxième.
Camille
 
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