Flash en deçà de la limitation

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.

Flash en deçà de la limitation

Messagepar Azad74 » Lun Sep 04, 2006 3:04 pm

Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur ce forum, et aimerais avoir une explication à ce qui m'est arrivé.

Autoroute A6, le samedi 2 septembre vers 15 h 20, PR 24+4 à Coucouronnes, sens Paris Province.

Ce radar automatique, bien connu, s'est déclenché alors que je passais devant à 100 Kmh (ce n'est pas une invention de ma part, je surveillais mon compteur, et mon fils de 23 ans qui était à côté de moi a pu le constater). Cette portion de l'autoroute A6, limitée à 110 Kmh, n'était pas en travaux, et les conditions météorologiques (temps sec) n'imposaient pas de limitation particulière ; de plus aucun pic de pollution entraînant une réduction de vitesse n'était signalé.

Je me trouvais donc à 10 Kmh en deçà de la vitesse maximum autorisée.

Enfin, le radar semblait flasher systématiquement tous les véhicules qui passaient, la circulation étant très fluide à ce moment.

Quelqu'un pourrait-il me dire s'il existe des périodes de tests qui pourraient faire déclencher les flashs.

Je suppose naivement que la vitesse, même en cas d'essais du radar, est enregistrée à sa valeur réelle.

Au cas où je recevrais un avis de contravention, puis-je le contester en demandant la copie de l'enregistrement de la vitesse de mon véhicule, ou n'ais-je que ma bonne foi à opposer à une machine et subir une sanction non justifiée.

Je remercie toute personne qui pourra me donner une réponse.
Azad74
 


Messagepar Camille » Lun Sep 04, 2006 4:30 pm

Bonjour,
Difficile de vous répondre.
Déjà, pour des travaux, les limites des radars automatiques peuvent être modifiées.
pour les pics de pollution, c'est prévu. Peut-être pas encore en RP, mais apparemment système déjà activé du côté de Grenoble.
Pour la pluie, apparemment ce ne sera jamais le cas (pour les fixes automatiques uniquement. Pour les radars non automatiques, bien sûr, l'opérateur le règle à volonté).

Personne ne pourra vous dire si des flashes peuvent se produire en période de tests mais je suppose que oui. Si, justement, ils sont en train de tester la commande à distance des seuils de vitesse, ça peut. Dans ce cas, évidemment, pas de PV.
Normalement, la photo mentionne non seulement le seuil de déclenchement mais bien sûr aussi la vitesse réelle. Pas pour vous faire plaisir, mais pour savoir combien vous allez leur devoir...

Rien d'autre à faire, pour le titulaire de la carte grise, que d'attendre... peut-être ad vitam aeternam...
Camille
 
Messages: 782
Enregistré le: Ven Fév 17, 2006 5:39 pm
Localisation: France

Flash en deçà de la limitation

Messagepar Azad74 » Lun Sep 04, 2006 5:04 pm

Re-bonjour,

Merci à Camille pour votre réponse.

Donc, la seule condamnation que je risque, à court terme, est une attente indéterminée.

J'espère qu'il en sera ainsi, car s'embarquer dans une procédure de contestation fait perdre nombre d'heures, beaucoup de patience, et parfois confiance en certaines de nos institutions.

Merci encore

Camille a écrit:Bonjour,
Difficile de vous répondre.
Déjà, pour des travaux, les limites des radars automatiques peuvent être modifiées.
pour les pics de pollution, c'est prévu. Peut-être pas encore en RP, mais apparemment système déjà activé du côté de Grenoble.
Pour la pluie, apparemment ce ne sera jamais le cas (pour les fixes automatiques uniquement. Pour les radars non automatiques, bien sûr, l'opérateur le règle à volonté).

Personne ne pourra vous dire si des flashes peuvent se produire en période de tests mais je suppose que oui. Si, justement, ils sont en train de tester la commande à distance des seuils de vitesse, ça peut. Dans ce cas, évidemment, pas de PV.
Normalement, la photo mentionne non seulement le seuil de déclenchement mais bien sûr aussi la vitesse réelle. Pas pour vous faire plaisir, mais pour savoir combien vous allez leur devoir...

Rien d'autre à faire, pour le titulaire de la carte grise, que d'attendre... peut-être ad vitam aeternam...
Azad74
 

Messagepar Vattimo » Dim Sep 10, 2006 12:52 am

Bonsoir,

L'article 800-2 du CPP (inséré par Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 88 Journal Officiel du 16 juin 2000) précise ceci :

" A la demande de l'intéressé, toute juridiction prononçant un non-lieu, une relaxe ou un acquittement peut accorder à la personne poursuivie une indemnité qu'elle détermine au titre des frais non payés par l'Etat et exposés par celle-ci.../..." ;

Si vous êtes poursuivi devant un Tribunal et renvoyé des fins de la poursuite, vous pouvez présenter la note au juge sur la base de ce texte ;

Le refus d'indemnisation paraît devoir être limité, outre les cas dans lesquels la personne n'apporte pas de justificatifs des frais qu'elle a exposés (les frais exposés doivent en effet être justifiés), à certaines situations spécifiques. Ainsi, lorsque la décision est fondée sur l'irresponsabilité pénale de l'intéressé, sur une loi d'amnistie postérieure à l'engagement des poursuites... les frais exposés dans ces procédures ne sont pas indemnisés ;

Des erreurs ? ohh oui il y en a mais... erreurs ou autre chose ?

23/11/2003 : Un motard flashé alors que sa moto est au garage

14/11/2003 : Un automobiliste flashé dans l'Essonne alors qu'il était dans les Vosges

14/11/2003 : Une voiture au garage à Pont-Aven verbalisée à Orsay pour excès de vitesse

12/11/2003 : Une jeune femme sans voiture ni permis verbalisée par un radar

09/11/2003 : Un tracteur sarthois roulait à 120 km/h sur l'A6, selon un radar

05/11/2003 : Un automobiliste girondin a reçu un PV pour excès de vitesse mesuré par un radar automatisé, alors qu'il se trouvait chez lui

07/04/2004 : Une Mini flashée à 3.381 km/h !!!

19/01/2005 : La voiturette sans permis flashée à 120 km/h


Pensez-vous qu'il soit possible que qqn se log via IP sur un port Telnet ? un 80 (très intéressant non ?) ou encore mieux, un port 3306 (les spécialistes apprécieront...) ? un petit exploit, puis DL de ce que vous souhaitez, retouche via GIMP par exemple, remontage du tout sur site, on efface les traces et hop, au dodo...

Et on lit plus tard dans la presse des choses incroyables...

P.... ces technos, quand ça débloque :twisted:


Bon we
Vattimo
 



Retourner vers Infractions routières, permis à points

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Google [Bot] et 2 invités

Notre site Forum entraide auto-moto est listé dans la catégorie Automobile : Forum auto de l'annuaire Conference referencement Google