suspension de 6 mois puis probatoire HELP

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suspension de 6 mois puis probatoire HELP

Messagepar jen » Mar Sep 05, 2006 9:13 pm

bonjour,

que se passe t il si l'on recoit de vieux PV (qui datent d'un ou deux ans, voire avant) quand on est en probatoire ? Est ce qu'ils enlèvent des points ?
(je parle de PV récoltés avant d'avoir perdu mes 12 points - là il ne m'en reste que deux et j'ai 3 affaires en cours :? )

Merci d'avance pour la réponse qui en intéressera certainement plus d'un ...
jen
 


Messagepar Camille » Mar Sep 05, 2006 11:45 pm

Bonsoir,
ça vous embêterait d'être un peu plus explicite ?
Vous voulez dire que vous avez déjà perdu 10 points, que vous avez encore en plus 3 "affaires" qui conduisent à des pertes de points ET que vous recevez, en plus, d'autres PV beaucoup plus anciens (c'est-à-dire un an, deux ans, ou plus, ce qui est un peu vague) ? Sous quelle forme ? Avis d'amendes forfaitaires majorées ? Titres exécutoires ? Et pourquoi dites vous "en probatoire" alors que vous avez (aviez) 12 points ?
Camille
 
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Messagepar jen » Mer Sep 06, 2006 1:36 pm

Camille a écrit: Bonsoir,
bonjour,
Camille a écrit:ça vous embêterait d'être un peu plus explicite ?
non
Camille a écrit:Vous voulez dire que vous avez déjà perdu 10 points,
oui
Camille a écrit:que vous avez encore en plus 3 "affaires" qui conduisent à des pertes de points
qui conduiront tôt ou tard à des pertes de points, oui (pour fixer les idées une ligne continue, un feu rouge et un +30km/h)
Camille a écrit:ET que vous recevez, en plus, d'autres PV beaucoup plus anciens (c'est-à-dire un an, deux ans, ou plus, ce qui est un peu vague) ?
non, pas d'autres que les 3 ci dessus. Un seul d'entre eux suffit à avoir 0 points. 6 mois après la prononciation de la suspension, je repars avec seulement 6 points. Que fait on des deux autres "vieux" PV ? Ils continuent à m'enlever des points ? (j'ai payé ces 3 PV mais je n'ai pour l'instant reçu aucune notification)
jen
 

Messagepar jen » Mer Sep 06, 2006 1:50 pm

en fait je vais reposer la question plus simplement :

est ce que la sanction de suspension de permis de 6 mois (lorsqu'on perd les douze points) efface toutes les infractions précédentes ?
jen
 

Messagepar Camille » Jeu Sep 07, 2006 3:20 pm

Bonjour,
Petit détail : perte des 12 points, ce n'est pas une suspension, c'est une annulation. Vous repartez 6 mois plus tard avec un permis neuf (moyennant quelques "formalités"). Tout ce qui s'est passé avant est effacé. A fortiori si tout a été payé avant. En termes de points, s'entend. Si vous avez écrasé une vieille dame un mois avant de perdre le permis, les conséquences pénales ne seront pas effacées.
Le seul doute, c'est si pas payé avant l'établissement du nouveau. Probablement qu'à l'issue de la procédure, les points risquent d'être débités automatiquement. Mais il me semble qu'une simple réclamation au SNPC devrait faire tout rentrer dans l'ordre.
Camille
 
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Messagepar jen » Ven Sep 08, 2006 10:45 pm

Merci. Réponse précise et concordante avec d'autres sources ...
jen
 

Messagepar Camille » Sam Sep 09, 2006 1:56 pm

Bonjour,
Oui, sauf que je vous signale qu'on puise aux mêmes. Il me semblait bien avoir déjà vu votre question quelle part...
Camille
 
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