convocation pour presentation de papier sans aucune preuve

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convocation pour presentation de papier sans aucune preuve

Messagepar yann77000 » Lun Sep 11, 2006 6:20 pm

bonjour tout dabort si cela peut vous aider il faut savoir que les gendarmes de chez moi m en veulent particulierement suite a de precedente petites altercation.
voila les gendarmes m ont convoquer en me demandant de me presenter avec les papier de ma moto(un petit dirt 125)car ils disent m avoir vu sur la route avec et veulent me verbaliser or il n ont aucunes preuvent de ceci et j ai de plus vendu cette moto il y a peut que puis je faire dans ce cas?d avance merci de votre reponse
yann77000
 


Re: convocation pour presentation de papier sans aucune preu

Messagepar Le benet » Lun Sep 11, 2006 6:48 pm

yann77000 a écrit:bonjour tout dabort si cela peut vous aider il faut savoir que les gendarmes de chez moi m en veulent particulierement suite a de precedente petites altercation.
voila les gendarmes m ont convoquer en me demandant de me presenter avec les papier de ma moto(un petit dirt 125)car ils disent m avoir vu sur la route avec et veulent me verbaliser or il n ont aucunes preuvent de ceci et j ai de plus vendu cette moto il y a peut que puis je faire dans ce cas?d avance merci de votre reponse


Vous répondez à la convocation et vous leur indiquez que vous avez vendu votre moto que vous ne pouvez donc présenter le certificat d'immatriculation. N'oubliez pas de signaler la vente à la préfecture pour éviter d'être verbalisé pour non déclaration de la vente...
Le benet
 

Re: convocation pour presentation de papier sans aucune preu

Messagepar yann77000 » Lun Sep 11, 2006 6:56 pm

merci mais pour l indication a la prefecture ce n est pas necessaire car il n y a pas de carte grise juste une facture du magasin et est il possible qu il me mettent un pv
yann77000
 

Re: convocation pour presentation de papier sans aucune preu

Messagepar Le benet » Lun Sep 11, 2006 7:18 pm

yann77000 a écrit:merci mais pour l indication a la prefecture ce n est pas necessaire car il n y a pas de carte grise juste une facture du magasin et est il possible qu il me mettent un pv


De quelle 125 s'agit il ?? Car normalement elle doit être immatriculée. Si ce n'est pas le cas, s'agit il d'une moto non homologuée ???
Il manque beaucoup de précisions pour vous répondre. Si la moto est non homologuée et qu'ils vous on vu circuler avec sur route c'est certains qu'ils risquent de vous verbaliser.
Le benet
 

Re: convocation pour presentation de papier sans aucune preu

Messagepar yann77000 » Lun Sep 11, 2006 8:11 pm

efectivement il s agit d une moto non homologue mais ont ils le droit de me verbalise alors qu ils ne m ont pas arreter sur le fait et qu ils n ont pas pu me reconaitre etant donner que j avais un casque la seul chose qu ils ont vu c est quelqu un qui rentrait chez moi sur cette moto
yann77000
 

Messagepar Camille » Mar Sep 12, 2006 1:06 pm

Bonjour,
Remettons un peu les pendules à l'heure...
Les gendarmes ont la preuve que votre moto circulait sur la route alors qu'elle ne devait pas s'y trouver.
La preuve est constituée par leurs yeux, puisqu'ils ont vu, de leurs yeux vu, l'infraction en train de se commettre. Comme, d'une part, ils sont assermentés et que, d'autre part, c'est leur métier de relever les infractions et qu'on suppose qu'ils sont formés pour ça, leur "témoignage" fait foi jusqu'à preuve du contraire.
En revanche, ils n'ont pas identifié le conducteur et ils ne peuvent pas verbaliser le propriétaire à sa place.
Si vous avez revendu votre engin peu de temps après et que vous leur dites que vous avez laissé des éventuels acquéreurs faire un petit essai, sans pour autant relever à chaque fois leur identité complète, sauf qu'ils se surnomment "Paulo" ou "Riri" ou "Trompe-La-Mort" et qu'ils habitent dans l'un des bleds d'à côté ou de pas très loin et que vous savez encore moins lequel a été observé par les gendarmes, ils ne seront sûrement pas dupes, mais pas sûr qu'ils puissent faire grand-chose.
Bien sûr, il eût été préférable que vous n'ayez pas eu, au préalable, avec eux quelques "petites altercations"...

Cela dit, la prochaine fois, ils pourraient bien ne pas commettre la même erreur de ne pas vous intercepter...
Camille
 
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Messagepar yann77000 » Mar Sep 12, 2006 9:18 pm

merci beaucoup pour toutes ces reponses j ai ete haujourdui a cette fameuse convocation et n ayant rien pu prouver puisqu il n avait effectivement pas pu voir mon visage avec le casque ni prouver que la moto etait a moi il m ont fait signer une mini deposition ou je declarait que ce n etait pas moi sur la moto qu elle n etait pas a moi et que c etait a un ami qui etait passer chez moi et que je ne conaissait que son surnon (je sais que y a un peu de mensonge dans tout ca mais bon y a des mecs qui viole qui tue et qui conduisent bourer j habite au fin fon de la campagne au milieu des champs je pensse sincerement qu ils ont mieux a faire)bref le gendarme sachant qu il ne pouvait rien faire il m ont laisser repartir en m adressant cette magnifique petite phrase je cite "je vais monter un dossier beton contre toi et tu va tomber je te garanti qu on se revera"excuser moi mais pour moi ca prouve bien leur mentalite et je trouve ca inadmissible de la part d un gendarme ils sont la parait il pour faire respecter la loi pas pour enfoncer les gens surtout quand ils n ont comis qu une infraction mineur sans embeter personne voila mais merci de toute vos reponses
yann77000
 

Messagepar Le benet » Mar Sep 12, 2006 9:53 pm

yann77000 a écrit:merci beaucoup pour toutes ces reponses j ai ete haujourdui a cette fameuse convocation et n ayant rien pu prouver puisqu il n avait effectivement pas pu voir mon visage avec le casque ni prouver que la moto etait a moi il m ont fait signer une mini deposition ou je declarait que ce n etait pas moi sur la moto qu elle n etait pas a moi et que c etait a un ami qui etait passer chez moi et que je ne conaissait que son surnon (je sais que y a un peu de mensonge dans tout ca mais bon y a des mecs qui viole qui tue et qui conduisent bourer j habite au fin fon de la campagne au milieu des champs je pensse sincerement qu ils ont mieux a faire)bref le gendarme sachant qu il ne pouvait rien faire il m ont laisser repartir en m adressant cette magnifique petite phrase je cite "je vais monter un dossier beton contre toi et tu va tomber je te garanti qu on se revera"excuser moi mais pour moi ca prouve bien leur mentalite et je trouve ca inadmissible de la part d un gendarme ils sont la parait il pour faire respecter la loi pas pour enfoncer les gens surtout quand ils n ont comis qu une infraction mineur sans embeter personne voila mais merci de toute vos reponses


Oui :roll: :roll: :roll: :roll: :roll: :roll: mais n'oubliez quand même pas que vous circulez avec une moto non homologuée sur une route ouverte à la circulation. Donc qui dit non homologuée dit non assurée :!: :!: :!: Alors s'il vous plait ne faites pas de leçon de morale quant à la mentalité des forces de l'ordre qui sont là pour faire respecter la loi.........Je crois que vous êtes vraiment mal placé :!: :!: :!: :!:
Le benet
 

Messagepar Camille » Mer Sep 13, 2006 3:16 pm

Bonjour,
J'ajouterais que ce n'est pas parce qu'on aide à "s'en sortir" en y laissant le moins de "plumes" possibles (aucune allusion à une quelconque histoire de canards :wink: ) que ça veut dire pour autant qu'on applaudisse forcément l'infraction en question.
Moi, je ne trouve pas inadmissible que les gendarmes soient là pour faire respecter les lois. Et une infraction est une infraction, qu'elle ait embêté personne ou pas. Le problème pour eux n'est pas seulement d'embêter ceux qui ont embêté, mais aussi d'embêter ceux qui pourraient embêter et avant que l'embêtement ne se produise...
Camille
 
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