Annulation de permis

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Annulation de permis

Messagepar teddy95 » Lun Sep 11, 2006 11:53 pm

Bonjour,

Jai été interpellé le 24/12/05 (joyeux noel :roll: ) et suis passé en jugement le 17/01/06 et condamné a 1000 € d'amende et a une suspension de permis de 8 mois.
Les faits reprochés était conduite sous l'emprise d'un état alcoolique, omis de marquer l'arret à un feu rouge et refus d'optemperer ( je sais, je fais fort!!!!).
Pour le feu rouge, l'agent de police a dressé une contravention que j'ai payée avant de passer au tribunal.
Au tribunal, le paiement de l'amende a éte pris en compte par le juge et n'apparait pas dans l'ordonnance d'homologation mais cette infraction apparaissait bien dans ma convocation en justice.
voila pour les fait.
le 15/04/06, je recois ma notification du retrait de 8 pts.
Et surprise, le 03/06/06 je recois une notification du retrait de 4 pts pour le feu rouge et par conséquent mon permis est annulé.
J'ai envoyé (le 12/07/06) un courrier de réclamation au minitere de l'intérieur car le total des points retiré pour l'infraction ce monte à 12 pts et est donc supérieur au maximum de pts pouvant etre rtiré en une seule fois!
A ce jour, je n'ai pas de reponses.
Mon raisonement est il bon?
Que faire si je n'ai pas de réponse du ministére?

Voila c'est fini :shock:
j'ai peut etre été un peu long, mais je commence a vraiment etre dans la galére.
teddy95
 


Messagepar Camille » Mar Sep 12, 2006 10:12 am

Bonjour,
Logiquement, vous devriez avoir gain de cause.
Avez-vous bien envoyé votre réclamation libellée au service du FNPC ?
L'avez-vous fait en LRAR ?
Y avez-vous joint les photocopies de la convocation et de la contravention et, si vous l'avez, du procès-verbal d'audition et un courrier expliquant clairement votre cas ?

A votre place, je referais un courrier avec tous ces éléments du style "sans réponse de votre part à mon courrier du..., je me permets de vous rappeler ma demande.."
Sinon, il faudra saisir un tribunal administratif (donc, autre galère).

Cela dit, un délai de 2 à 3 mois pour une réponse de l'administration en général et de ce service en particulier n'est peut-être pas exceptionnel...
Camille
 
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Messagepar teddy95 » Mar Sep 12, 2006 10:31 am

Bonjour,

merci pour votre reponse,
j'ai effectivement transmis un courrier, en recommandé, au service national du permis de conduire en joignant tout les éléments (pv, convocation au tribunal, etc....).
+ une copie de ce courrier transmise à la préfecture.
Je n'ai pour le moment aucune réponse, je me doutait bien que le delais de reponses pouvait etre long.
Ce qui est pénible, ce que je mon permis devait m'etre rendu le 24/08/06.
A cette date, j'ai passé la visite médicale sans probléme mais mon permis ne m'a pas été rendu car pour le préfecture celui-ci est annulé!!!!

enfin, ce matin je me suis rendu a une convocation emise par le commissariat afin de me signifier mon annulation.
J'ai pu expliquer mon cas a un officier de police qui a été un peu surpris par cette annulation. celui-ci, doit prendre des renseignements auprés du tribunal et de la préfecture et me recontactera par la suite.

Affaire a suivre!!!!!!!!!!!
teddy95
 

Messagepar teddy95 » Mar Sep 12, 2006 4:38 pm

Bonjour,

Encore moi!!!!
Ca y est j'ai été convoqué par l'officier de police qui s'occupe de mon dossier :shock: .
je suis donc retourné au commissariat en fin de matinée et divine surprise, celle-ci m'annonce que ma demande a bien été prise en compte et mon permis est crédité de 4 pts :lol: :lol: :lol: :lol: .
Apparement cela avait été fait assez rapidement, mais je n'avais pas été informé :x .
L'officier de police a meme pris contact avec la préfecture pour s'assurer que je pouvais passer recuperer mon permis ( comme quoi, il ya des gens qui font consencieusement leur boulot !!!!! :o :o :o
je me suis donc rendu de suite à la préfecture ( on sait jamais!!!!!!!!!!!)
et la surprise : pas d'attente :wink: mon permis m'a été rendu en moins de dix minutes :lol: :lol: :lol:

Voila c'est donc une super journée et je souhaite a tous ceux qui galére en ce moment d'en connaitre d'aussi belle!!!!!!

Enfin voila, les conneries pour moi sont terminées et je suis conscient d'avoir eu de la chance de ne pas creer d'accident car la , j'aurai vraiment été dans une grosse m.....!

Ces 8 mois de suspension ont été surtout dur à gerer pour mon travail et le seul conseil que je peux donner c'est de ne devoiler ses problemes qu'a une minorité de personnes car les donneurs de lecon se ramassent a la pelle !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Surtout que je n'ai jamais chercher d'excuses et j'assume toujours le conséquence de mes actes.

Bon courage a tous!!!!!

je vais faire un petit tour dans ma toto mobile :wink: :wink: :lol: :lol:
teddy95
 

Messagepar Vattimo » Mer Sep 13, 2006 11:34 am

Bonjour,

Excusez-moi, suite à une erreur d'aiguillage, le mauvais message est parti sur la mauvaise file :(

C'est le problème lorsqu'on ouvre 36.000 fenêtres avec 18.000 choses sur le feu...

Je reprends donc ma plume pour poster ailleurs...
Modifié en dernier par Vattimo le Mer Sep 13, 2006 3:45 pm, modifié 1 fois.
Vattimo
 

Messagepar teddy95 » Mer Sep 13, 2006 1:40 pm

Bonjour,

Quel rapport avec les messages précedent ??
quel est le but recherché :shock: :shock:

Bonne journée
teddy95
 

Messagepar Camille » Mer Sep 13, 2006 2:14 pm

Bonjour,
teddy95 a écrit:je vais faire un petit tour dans ma toto mobile :wink: :wink: :lol: :lol:


Ouais, ben n'en profitez pas pour rouler à 190 sur l'autoroute, au prétexte que, celle-là, vous l'avez pas encore faite... :wink:
Camille
 
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Messagepar Camille » Mer Sep 13, 2006 2:16 pm

Bonjour,
teddy95 a écrit:Bonjour,

Quel rapport avec les messages précedent ??
quel est le but recherché :shock: :shock:

Bonne journée

Ne vous inquiétez pas... Vattimo est un spécialiste de l'humour décalé ! :D
Mais, comme il va bientôt partir s'installer en Ardèche, on laisse faire... :wink:
Camille
 
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Messagepar teddy95 » Mer Sep 13, 2006 2:37 pm

[Bonne journée[/quote]
Ne vous inquiétez pas... Vattimo est un spécialiste de l'humour décalé ! :D
Mais, comme il va bientôt partir s'installer en Ardèche, on laisse faire... :wink:[/quote]

Bonjour,

c'est plus du décalage, il a du essayer la teleportation et une partie du cerveau est restée bloquer dans le vide intersidéral (aie :shock: l'orthographe !!!!!!!!!!!!!!!!!!) :roll: :roll: :roll: :roll:
teddy95
 



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