suspension de permis et appel emis au tribunal

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.

suspension de permis et appel emis au tribunal

Messagepar sabrina » Mer Sep 20, 2006 2:06 pm

suite a un jugement rendu par un tribunal mon ami s est vu infligé une suspension de 8mois de son permis son avocat a fait appel
ma question est le fait qu il est fait appel a t il un effet suspentif dela peine c est a dire doit il attendre l appel pour rendre son permis de conduire et surtout a t il le droit de conduire en ce moment
merci pour vos réponses
sabrina
 


Messagepar Vattimo » Mer Sep 20, 2006 4:26 pm

Pas de bonjour :?

Ecriture plus que limite :?

Vous pourriez faire un effort pour vous faire comprendre correctement par TOUS sans que les membres de ce forum mettent 3 heures pour décripter quelque chose :?

Avant de poster vous n'avez pas lu quelques files déjà présentes ? vous n'avez pas remarqué ces détails sans doute...
Vattimo
 

Messagepar sabrina » Mer Sep 20, 2006 6:45 pm

Vattimo a écrit:Pas de bonjour :?

Ecriture plus que limite :?

Vous pourriez faire un effort pour vous faire comprendre correctement par TOUS sans que les membres de ce forum mettent 3 heures pour décripter quelque chose :?

Avant de poster vous n'avez pas lu quelques files déjà présentes ? vous n'avez pas remarqué ces détails sans doute...


Bonjour il est vrai que c est la premiere fois que j'écris sur un forum et que je ne sais pas exactement comment cela se passe.
Mais votre réponse est assez rude quand meme....
sabrina
 

Messagepar Camille » Mer Sep 20, 2006 9:20 pm

Bonjour,
Faites pas attention... Il est amoureux... et il envisage d'aller élever des poules et des canards parmi les chêvres, alors vous pensez !

Mais, c'est vrai que dans ce forum, on aime bien dire bonjour, c'est une vieille tradition, on n'a moins l'impression de parler entre machines...

Bon, d'après moi, votre ami a fait opposition (et non pas appel), lequel est suspensif, mais peu importe. Tant que votre ami a son permis dans la poche ET qu'il n'a pas reçu un document "l'invitant ardemment" à bien vouloir le rendre, il reste titulaire de ce permis et il peut conduire. Inutile de vous dire qu'il a intérêt à être aussi prudent que possible et qu'il ne se dise pas "chouette, je vais en profiter une dernière fois".
Demandez-lui quand même de se le faire confirmer par son avocat, pour la bonne forme.
Camille
 
Messages: 782
Enregistré le: Ven Fév 17, 2006 5:39 pm
Localisation: France

les chêvres, alors vous pensez !

Messagepar katcha41 » Mer Sep 20, 2006 10:02 pm

Bonsoir Camille, :lol:

Il y a des chèvres maintenant ! le fromage de chèvre c'est bon mais meilleur dans le Berry ! (Je suis éclatée de rire !) Il va falloir prévoir des chevaux pour l'attelage........

Vatimo n'est point en colère il dit simplement la vérité. La politesse c'est la moitié de la nourriture. Et comme tout adulte que nous sommes nous avons appris à dire : bonjour, au revoir, svp, merci par nos parents ou autres.

Bonne soirée.
Katcha41 :lol:
Le sourire du soir
katcha41
 

pour camille

Messagepar sabrina » Mer Sep 20, 2006 11:32 pm

Camille a écrit:Bonjour,
Faites pas attention... Il est amoureux... et il envisage d'aller élever des poules et des canards parmi les chêvres, alors vous pensez !

Mais, c'est vrai que dans ce forum, on aime bien dire bonjour, c'est une vieille tradition, on n'a moins l'impression de parler entre machines...

Bon, d'après moi, votre ami a fait opposition (et non pas appel), lequel est suspensif, mais peu importe. Tant que votre ami a son permis dans la poche ET qu'il n'a pas reçu un document "l'invitant ardemment" à bien vouloir le rendre, il reste titulaire de ce permis et il peut conduire. Inutile de vous dire qu'il a intérêt à être aussi prudent que possible et qu'il ne se dise pas "chouette, je vais en profiter une dernière fois".
Demandez-lui quand même de se le faire confirmer par son avocat, pour la bonne forme.



Bonsoir

Merci pour votre réponse et votre gentillesse cela va dans le sens de notre pensée car j ai vu a peu pres les memes cas sur le forum en cherchant.

Je vous souhaite pleins de bonnes choses pour la suite :!:
sabrina
 



Retourner vers Infractions routières, permis à points

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 3 invités

Notre site Forum entraide auto-moto est listé dans la catégorie Automobile : Forum auto de l'annuaire Conference referencement Google