retrait 3 points pour non port de la ceinture

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retrait 3 points pour non port de la ceinture

Messagepar cyril » Mer Oct 18, 2006 7:14 pm

alors voila, je viens de me faire verbaliser pour non port de la ceinture soit 3 points et 90 euros et le probléme est que j'avais déja un solde de points à -2 que je devais éponger par un stage a la fin du mois pour repasser a 2 points.
sachant que si je paye cette amende, je me condamne à l'annulation de permis, je voudrais savoir ce que je risque si je ne paye pas l'amende a part l'amende forfaitaire de 385 euros.
Mon raisonnemement est que je passe mon stage, je récupère 4 points soit 2 points de permis et le temps qu'il se rende compte que je n'ai pas payé, j'aurais le temps de refaire un stage (si le délai est de 2 ans)
pensez vous que cela est jouable sachant que ma voiture est un outil de travail et que je ne vais pas arréter de bosser et de payer mon loyer pour ça!
en plus ils m'ont ajouté 90 euros pour 2 pneus "lisse", merci la police!!
7 points en un 1 mois a ce niveau la, je risque d'être le prochain à démonté une caisse de poulet avec ce qui s'y trouve à l'intérieur!!! car j'avais ma ceinture de sécurité mais a 4 contre 1, je faisais pas le poids!!

merci d'avance de votre réponse
cyril
 


Messagepar cyril » Mer Oct 18, 2006 7:41 pm

j'ajoute une petite chose, sur le pv de 90 euros pour mes 2 pneus, ils ont oublié de modifier le délai pour payer qui est passé de 7 a 25 jours et de 30 a 45 jours, (mais il ne l'a pas oublié sur celui de la ceinture!!!) est ce contestable sachant qu'il n'y a que l'amende à payer??
si oui comment je dois faire???
et encore une chose, j'ai refusé de signer pour les infractions!!
cyril
 

Re: retrait 3 points pour non port de la ceinture

Messagepar Le benet » Mer Oct 18, 2006 7:50 pm

cyril a écrit:en plus ils m'ont ajouté 90 euros pour 2 pneus "lisse", merci la police!!


Oui vous auriez pu avoir 90 euros par pneu :D :D :D
Le benet
 

Messagepar cyril » Mer Oct 18, 2006 7:51 pm

et a part ca!!!
cyril
 

Messagepar Le benet » Mer Oct 18, 2006 8:00 pm

A part ça, en sachant que si vous ne payez pas, l'amende forfaitaire sera majorée et que l'émission de l'amende forfaitaire majorée entraine automatiquement la perte des points, je ne vois pas comment vous pourriez attendre 2 ans pour repasser un stage.

Dans votre cas vous pourriez constester le retrait de point au motif de ne pas avoir reçu l'information et faute d'élément de votre part à ce sujet il est impossible de se prononcer.
Mais cette contestation ne peut intervenir que lorsque vous aurez eu confirmation du retrait de point donc pour vous ce qui signifie dans ce cas annulation du PC pour perte totale des points.
De plus rien ne dit que vous obtiendrez gain de cause

Donc votre situation est désespérée...
Le benet
 

Messagepar cyril » Mer Oct 18, 2006 8:08 pm

ok le benet mais juste pour avoir confirmation
Vattimo, vu que vous m'avez déja aidé, vous confirmez que je suis dans la m.....!!!! :oops:
cyril
 

Re: retrait 3 points pour non port de la ceinture

Messagepar Aléa » Mer Oct 18, 2006 8:18 pm

bonsoir

Le benet a écrit:
cyril a écrit:en plus ils m'ont ajouté 90 euros pour 2 pneus "lisse", merci la police!!


Oui vous auriez pu avoir 90 euros par pneu :D :D :D


Ben, non, la cour de cassation l'a bien précisé, il s'agit de la même infraction donc un seul PV quand bien même il y aurait 4 pneus verbalisables. :(
Aléa
 
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Messagepar Le benet » Mer Oct 18, 2006 8:37 pm

Bon alors c'est pas un cadeau. :cry:
Le benet
 

Messagepar cyril » Mer Oct 18, 2006 9:02 pm

ok daccord mais s'ils nont pas changé le nombre de jours pour payer, il n'y a pas un vice de forme car ils lont changé sur le pv de la ceinture!
et je posais la question de payer le pv ceinture + tard car j'attend encore des retraits de points de mai 05 et je dois contester 4 points pour un autre pv car ils nont rien mis dans la case retrait de points alors je me dit que si je paye pas tout de suite le pv, j'ai une chance meme si je dois payer 375euros + tard, je préfère payer et garder mon permis
tu en penses koi aléa
cyril
 

Messagepar cyril » Jeu Oct 19, 2006 6:31 am

encore une chose, vu que j'ai refusé de signer pour les pv, pensez vous que je puisse faire un courrier pour expliquer que j'avais déja fait 250 euros de réparation sur ma voiture et que je comptais changé mes pneus début novembre en invoquant que je suis étudiant en alternance avec un salaire équivalent a 80% du smic et avec un loyer a payer et qu'il m'était impossible financiérement de faire les réparations ce mois ci.
pensez vous que cela puisse passer si en plus je joins les factures ainsi que celle de mes pneus que je vais aller changer ce matin :oops:
cyril
 


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