Contravention stationnement longue durée. Que faire ?

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Contravention stationnement longue durée. Que faire ?

Messagepar Fushi » Jeu Oct 19, 2006 11:57 am

Bonjour.

J'explique le problème.
Il y a quelques temps, j'ai acheté une voiture. Cette voiture, je l'ai prise juste pour les pièces, en aucun cas je ne veux la faire immatriculer.
Une fois que j'aurai récupéré les pièces dessus, je la mets à la casse.

En attendant, la voiture était tranquillement stationnée sur un parking public, sur une place normale, gratuite, matérialisée et qui ne gène absolument personne...
Or, un jour, en passant devant, je constate qu'on a marqué mon pneu comme quoi le véhicule n'a pas bougé et doit donc être déplace pour ne pas risquer l'enlèvement.
Pas de problèmes.
Je bouge donc le véhicule, et le déplace sur une autre place de parking un peu plus loin.
Aujourd'hui, je trouve une contravention sur ma voiture m'ordonnant de payer 35€ pour le motif suivant :

Stationnement abusif de VL de + de 7 jours. Tracé le 07/10/06. Prévu et réprimé par art. R417-12 du code de la route.

Alors déjà, je ne comprends pas, j'ai bougé le véhicule il y a de cela 3 ou 4 jours tout au plus.
Le type de la police municipale a verbalisé pour un motif faux.

Les choix qui s'imposent à moi :
Contester en envoyant une lettre + témoignage d'une personne qui peut prouver que la voiture a bougé avant le délai de 7 jours ?

Ou alors payer parceque la carte grise n'est pas à mon nom et que je risque des problèmes par la suite ?

De plus, le policier municipal m'avait menacé une fois en me disant qu'il avait relevé le kilométrage de la voiture et qu'il verbaliserait si la voiture ne roulait pas.
De quel droit ?
On serait donc obligé de faire au moins 5 kms par jour avec sa voiture sous peine de se faire verbaliser ? C'est du délire !
Est-ce légal ?
Je peux très bien prendre ma voiture pour aller jusqu'à la boulangerie (située à 100m) si je veux une fois par jour histoire de la faire tourner (même si c'est stupide), non ?
Et donc le kilométrage ne change pas.
De plus, quoi faire par rapport aux voitures récentes avec le compteur digital éteint lorsque la voiture est arrêtée ?
Bref, je suis bien embêté...

Entre nous, je n'ai pas du tout envie de payer 35€ pour une infraction que je n'ai pas commise :?

D'autre part, la voiture est stationnée là bas depuis 15 jours maximum.
Je suppose que quelqu'un a du signaler le stationnement du véhicule à la police, parceque je les vois mal s'acherner sur une voiture qui n'est là que depuis 15 jours tout au plus et qui ne gène ni la circulation ni le stationnement.
Fushi
 


Messagepar Vattimo » Jeu Oct 19, 2006 1:02 pm

Bonjour,

Infraction prévue et parfaitement réprimée par le texte susvisé ;

De plus il est même prévu par cet article que " Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement abusif, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3. " ;

Qu'un procès-verbal de contravention au Code de la route n'est régulier en la forme que s'il comporte, outre les constatations de l'infraction, la signature de l'agent verbalisateur, son numéro matricule et l'indication de son service ;

Qu'en est-il de la jurisprudence sur le stationnement ? Ben voilà...

La Cour de cass. a dit qu'une juridiction de proximité ne peut, sans violer les dispositions de l'article 537 du Code de procédure pénale, prononcer la relaxe d'un contrevenant sans constater que la preuve contraire aux énonciations du procès-verbal a été rapportée par écrit ou par témoins (Cass. Crim. 12 oct. 2005) ;

Autre arrêt :

" Attendu que, pour relaxer FX... du chef d'infraction à la règlementation sur le stationnement des véhicules, la juridiction de proximité énonce qu'un doute subsiste quant à la commission de l'infraction ;

Mais attendu qu'en statuant ainsi, sans constater expressément que la preuve contraire aux énonciations du procès-verbal avait été rapportée dans les conditions prévues par la loi, la juridiction de proximité a méconnu le texte susvisé ;

D'où il suit que la cassation est encourue ; bla-bla... renvoie pour être jugé... " (cass. crim. 16 fév. 2005) ;

Que si vous avez des arguments juridiques solides à faire valoir quant à la force probante du PV, les tribunaux les accepteront pour vous relaxer ;

Mais que la preuve contraire des énonciations d'un PV se rapporte par témoin ou écrit ;

Un témoin doit venir à la barre et ne pourra en aucun cas soutenir qu'il a vu le trait tracé à telle date et à telle heure puis PV ne respectant pas le délai des 7 jours... à moins qu'il soit votre voisin ET qu'il a une vue permanente du véhicule, qu'il le surveille tous les jours et même la nuit...

Bref, on frise le faux témoignage et là ça peut coûter très très cher surtout à la barre d'un tribunal :evil:

Qu'en plus, votre véhicule a bien été remarqué par le passé, qu'on vous a prévenu verbalement, et que de plus, le relevé de km est couramment pratiqué par les FDO ;

Que le marquage est un autre élément probant que les FDO utilisent ;

Qu'au besoin, les FDO peuvent être convoquées devant la juridiction pour être entendues ;

Et que le juge, quand bien même dénie toute force probante au PV peut valablement retenir le contenu au titre de simples renseignements et vous déclarer coupable des faits ;

Dernier point, votre véhicule étant sur la voie publique, vous êtes tenu de l'assurer... vérifiez-bien que d'une part, qu'un papillon valable est bien apposé sur le pare-brise, et d'autre part de détenir une attestation d'assurance de RC en bonne et due forme, sinon, la note va monter très très sérieusement...

En l'état, il me semble bien que les carottes sont cuites... Désolé ! :cry:
Vattimo
 

Messagepar Fushi » Dim Oct 22, 2006 12:05 am

Merci bien pour les renseignements.

Pour le témoignage, il s'agit d'une connaissance qui travaille juste à côté du parking, et qui donc voit la voiture tous les jours. Il aurait été prêt à témoigner pour justifier le fait que le jour de la verbalisation, la voiture n'était pas stationnée depuis plus de 7 jours, comme c'est inscrit sur la contravention. Après, est-ce que son témoignage aurait une valeur suffisante ?
La voiture est assurée jusqu'en 2007, de ce côté là, ça va.

Je pense que de toutes façons, je vais payer, je ne veux pas risquer des problèmes pour 35€, mais je suis vraiment dégouté par cette contravention abusive.
A côté de ma voiture, il y a un camping car qui n'a pas bougé depuis plus de 6 mois, et lui, il n'a ni marque ni contravention... :?
Ce qui m'agace le plus dans l'histoire, c'est que c'est visiblement, c'est une dénonciation (de la part de personnes que je ne connais absolument pas), pour le simple motif que ma voiture est immatriculée dans un autre département...

De plus, ce ne sont pas tant les 35€ à payer qui sont exaspérants, mais plutôt le fait de les donner à l'état pour un motif abusif...
Mais si dans l'histoire j'ai plus à perdre qu'à gagner, ça ne vaut pas le coup de contester :?

Cela mis à part, je n'ai vu nulle part la signature de l'agent verbalisateur sur la contravention.
Il n'y a que son identification sans aucune signature.
Mais je pense que cela suffit, non ?
Fushi
 

Messagepar Grognon » Dim Oct 22, 2006 12:55 am

bonsoir

la signature est sur le 3eme volet, la souche, que vous n'avez pas et que les FDO garde et présente au tribunal le cas echeant

vous avez raison et en plus, la voiture n'est pas immatriculee dans le meme departement ? mais au niveau carte grise, le changement d'adresse doit etre fait dans le delai d'1 mois ?

mais c'est vrai que pour 35€, le jeu en vaut-il la chandelle ?
Grognon
 

Messagepar Le benet » Dim Oct 22, 2006 5:53 pm

Grognon a écrit:bonsoir

la signature est sur le 3eme volet, la souche, que vous n'avez pas et que les FDO garde et présente au tribunal le cas echeant

vous avez raison et en plus, la voiture n'est pas immatriculee dans le meme departement ? mais au niveau carte grise, le changement d'adresse doit etre fait dans le delai d'1 mois ?

mais c'est vrai que pour 35€, le jeu en vaut-il la chandelle ?



Vous avez vraiment des difficultés de lecture :shock: :shock:

Fushi dit qu'en aucun cas il ne veut immatriculer ce véhicule. Alors avant d'effectuer un changement d'adresse, il serait déjà nécessaire d'immatriculer le véhicule à son nom :!: :!:

Puisque vous êtes friand d'argumentation.

Article R322-5

(Décret nº 2003-42 du 8 janvier 2003 art. 3 Journal Officiel du 15 janvier 2003)

(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 7 II, III, IV Journal Officiel du 1er avril 2003)

(Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 13 I, art. 14 Journal Officiel du 13 décembre 2003)

I. - Le nouveau propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé doit, s'il veut le maintenir en circulation, faire établir, dans un délai d'un mois à compter de la date de la mutation portée sur la carte grise, un certificat d'immatriculation à son nom. A cet effet, il doit adresser au préfet compétent en application des dispositions de l'article R. 322-1 une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule accompagnée :
1º De la carte grise qui lui a été remise par l'ancien propriétaire ;
2º D'une attestation de celui-ci certifiant la mutation et indiquant que le véhicule n'a pas subi, depuis la dernière immatriculation, de transformation susceptible de modifier les indications de la précédente carte grise ;
3º De la preuve, pour tout véhicule soumis à visite technique, que celui-ci répond aux conditions requises pour être maintenu en circulation conformément aux dispositions du chapitre III du présent titre ;
4º D'une déclaration d'achat en cas de vente du véhicule par un professionnel.
II. - La carte grise portant la mention de la mutation ou de la revente par un professionnel n'est valable pour la circulation du véhicule que pendant une durée d'un mois à compter de ladite mutation ou de ladite revente.
III. - Le ministre chargé des transports définit par arrêté pris après avis du ministre de l'intérieur les conditions d'application du présent article, notamment en ce qui concerne les véhicules vendus par les domaines, aux enchères publiques ou à la suite d'une décision judiciaire, les véhicules de collection et ceux démunis de carte grise.
IV. - Le fait, pour tout propriétaire, de maintenir en circulation un véhicule sans avoir obtenu un certificat d'immatriculation dans les conditions fixées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Mais dans le cas de Fushi c'est plutot l'article R322-6 qui s'applique

(Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 13 I Journal Officiel du 13 décembre 2003)

Si le nouveau propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé ne désire pas maintenir celui-ci en circulation, il doit renvoyer au préfet du département du lieu d'immatriculation du véhicule la carte grise accompagnée d'une déclaration l'informant de ce retrait de la circulation. Cette déclaration doit être adressée dans un délai d'un mois à compter de la date de la mutation portée sur la carte grise.
Il sera alors procédé à l'annulation de la carte grise du véhicule.
Le ministre chargé des transports détermine, par arrêté pris après avis du ministre de l'intérieur, les conditions d'application du présent article.
Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer les délais prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


Mon cher Grognon prenez note pour l'avenir car c'est n'importe quoi !!
Argumentez.....mais pas a coté de la plaque....
un changement d'adresse c'est lorsque l'on change de domicile :wink:
Article R322-7 du CR
Le benet
 

Messagepar Grognon » Dim Oct 22, 2006 6:51 pm

arf :lol: - déja comme noté, c'est deux questions que je posais, comme le (?) le precisais pourtant bienmais enfin !

certes je ne suis pas aussi calé en droit que certains sur ce forum, je l'ai deja dit haut et fort et m'en cahche pas !

par contre je sais lire :wink:

arf :lol: arf :lol: - tout véhicule stationnant sur la voie publique est réputé en circulation

la cour de cassation en a decidé ainsi " Mais attendu que le stationnement d'une automobile sur la voie publique est un fait de circulation au sens de l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 " - crim. 22 novembre 1995 -

et comme Fushi nous dit " la voiture était tranquillement stationnée sur un parking public..."

il s'ensuit que l'article R322-5 § I du CR s'applique " Le nouveau propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé doit, s'il veut le maintenir en circulation, faire établir, dans un délai d'un mois à compter de la date de la mutation portée sur la carte grise, un certificat d'immatriculation à son nom... "

l'article que vous cité ne peut s'appliquer QUE si notre ami decide de garder chez lui sa voiture, c'est a dire dans un endroit clot et privé

ainsi ca c'est un vrai retrait de circulation

mais la, mon cher Le benet, j'ai bien peur qu'encore une fois votre demonstration tombe a l'eau faute d'argument pertinent.

vous etes un petit amateur

au mem titre que moi d'ailleurs mais n'ayez pas peur du terme moi ca ne me gene pas du tout arf :lol: arf :lol: arf :lol:
Grognon
 

Messagepar Le benet » Dim Oct 22, 2006 7:06 pm

C'est bien que je dis, vous avez vraiment des problèmes de lecture :!: :!: :!:

Il doit avoir " un certificat d'immatriculation à son nom... " (Relisez doucement ce que j'ai écrit, vous comprendrez peut être)

et non faire bêtement comme vous le précisez un changement d'adresse.

Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre :D :D :D

Et je croyais vous l'avoir déjà dit, puisqu'a défaut de conseiller c'est "baver" que vous savez le mieux faire, retournez sur les anciens forums d'où vous venez ou alors respecter les autres, ce que je doute fort vous lisant !!
Le benet
 

Messagepar Grognon » Dim Oct 22, 2006 7:23 pm

ok j'ai pris mon temps pour relire car je ne voyaois pas

vous etes remonte sur le post ou je parlais de changemen,t d'adreesse

je me suis trompé par manque de précision, je voulais dire changement d'adresse et changement de proprieataire

de toute façon il n'y a qu'en cas de changement de proprio qu'il faut faire ces démarches dans le délai d'1 mois, ce qui était facilement comprehensible vu les explications données par Fushi

c'est tout a fait excat. il faut effectuer un changement complet du titulaire de carte grise

MAIS ce n'est pas ce que vous disiez dans votre post mon cher Le benet, je cite :

Mais dans le cas de Fushi c'est plutot l'article R322-6 qui s'applique

(Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 13 I Journal Officiel du 13 décembre 2003)

Si le nouveau propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé ne désire pas maintenir celui-ci en circulation, il doit renvoyer au préfet du département du lieu d'immatriculation du véhicule la carte grise accompagnée d'une déclaration l'informant de ce retrait de la circulation...


Ce n'est pas un retrait qu'il doit faire sauf s'il garde la voiture chez lui dans un endroit clot, ferme et privé

Qu'il a explicitement declaré que sa voiture stationne sur la voie publique

Mais au contraire, il doit donc effectuer le changement de carte grise a son nom et NON proceder a un retrait

je suis moins mauvais que vous sur ce coup là car c'est moi qui ai levé le lièvre et appliqué la bonne règle de droit arf :lol:
Grognon
 

Messagepar Le benet » Dim Oct 22, 2006 10:07 pm

Mon très cher Grognon vous omettez le fait que Fushi a précisé dans son premier post
" Cette voiture, je l'ai prise juste pour les pièces, en aucun cas je ne veux la faire immatriculer.
Une fois que j'aurai récupéré les pièces dessus, je la mets à la casse.
"

Donc il doit bien faire un retrait ....ce que je dis est exact.

Après si son véhicule reste sur la voie publique, c'est un autre problème, mais là vous extrapolé. IL a 30 jours pour effectuer les démarches donc durant ce délai du moment que le véhicule est assuré rien ne l'empêche d'être sur la VP.
Le benet
 

Messagepar Grognon » Lun Oct 23, 2006 12:14 am

arf :lol:

et comment vous expliquez alors le pv pris pour stationnement abusif sur la voie publique sinon que l'auto est légalement en circulation sur la VP ?

arf :lol:

visiblement les fdo n'ont pas la meme appréciation que vous

arf :lol:

surtout que vous ne savez pas depuis combien de temps Fushi l'a acheté

arf :lol:

qu'un simple calcul vous aurait evité le ridicule une fois de plus... et vu que ca fait deja 15 jours que le pv a ete mis (tracé le 07/10 au 21/10) et qu'il nous dit que " D'autre part, la voiture est stationnée là bas depuis 15 jours maximum. " donc on est bien dans les délais prévus par la loi et que donc rien n'a été fait

arf :lol:

et pour le reste vous vous trompez encore et toujours. Qu'un vehicule sur la VP doit obligatoirement etre immatricule au nom du nouveau proprietaire dans le delai d'un mois. que ce delai est atteint dans tous les cas vu les dates et delais mentionnes par Fushi.

arf :lol:

et surout, peu importe les intentions du propriétaire puisque les textes sont d'ordre public

arf :lol:

donc R322-5 § I du CR s'applique " Le nouveau propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé doit, s'il veut le maintenir en circulation, faire établir, dans un délai d'un mois à compter de la date de la mutation portée sur la carte grise, un certificat d'immatriculation à son nom... "

arf :lol:

et attendu que le stationnement d'une automobile sur la voie publique est un fait de circulation au sens de l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 comme a dit la cour de cassation, il s'ensuit que si le nouveau propriétaire veut la maintenir sur la VP, il doit obligatoirement procéder à la mutation de la CG. il n'a pas le choix !

arf :lol:

et vous vous etes lamentablement gauffré

arf :lol:
Grognon
 


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