Bonsoir,
J'ai fais quelques recherches sur le forum mais je n'ai pas de réponse réelle à ma question, je vous l'expose donc :
J'ai commis une infraction "excès de vitesse de 10km/h" et me suis fais controler par une voiture banalisée d'où photo. Par contre je n'étais pas au volant de mon véhicule mais celui de mon beau-père...
Ma question est la suivante, que se passera t'il pour mon beau-père s'il fait une requête en exonération cas n°3 ?
J'ai lu dans un post qu'il serait convoqué au commisariat et qu'on lui demanderait de reconnaitre la personne sur la photo, c'est vrai ? En effet je ne me vois pas lui demander de mentir aux autorités !
Je ne sais pas s'il l'a gardé mais il était à Paris ce WE là le fait de fournir un ticket de train peut il suffire à stopper les poursuites ?
S'il fait un courrier disant qu'il avait laissé sa voiture à sa fille et qu'il ne sait pas qui et où la voiture a circulée durant ce WE, sa fille risque t'elle d'être convoquée au commissariat ?
Merci d'avance.
Cordialement,
Marc Cousin
P.S. : S'il n'y a pas de réelle réponse pourriez-vous me donner une idée du déroulement probable ?
Exoneration
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonsoir,
Allez lire cette file, vous aurez une idée de la procédure :
http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_19084.html
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http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_19084.html
Bonjour Aléa,
Merci pour le lien mais malheureusement je l'ai déjà parcouru et n'est pas trouvé de vrai réponse !
En effet, je suppose qu'un cliché a été pris mais rien sur l'avis ne le prouve (Mesta 210) et je ne veux pas faire mentir mes beaux-parents, s'il le faut j'assumerai !
Par contre, s'il est envisageable de prouver (ils ont des paiements CB ça suffit ? c'est recevable ?) qu'il ne se trouvait pas au volant et que cela suffit à stopper les poursuites pourquoi pas !
Merci d'avance
Merci pour le lien mais malheureusement je l'ai déjà parcouru et n'est pas trouvé de vrai réponse !
En effet, je suppose qu'un cliché a été pris mais rien sur l'avis ne le prouve (Mesta 210) et je ne veux pas faire mentir mes beaux-parents, s'il le faut j'assumerai !
Par contre, s'il est envisageable de prouver (ils ont des paiements CB ça suffit ? c'est recevable ?) qu'il ne se trouvait pas au volant et que cela suffit à stopper les poursuites pourquoi pas !
Merci d'avance