Exoneration
Publié : dim. déc. 10, 2006 10:03 pm
Bonsoir,
J'ai fais quelques recherches sur le forum mais je n'ai pas de réponse réelle à ma question, je vous l'expose donc :
J'ai commis une infraction "excès de vitesse de 10km/h" et me suis fais controler par une voiture banalisée d'où photo. Par contre je n'étais pas au volant de mon véhicule mais celui de mon beau-père...
Ma question est la suivante, que se passera t'il pour mon beau-père s'il fait une requête en exonération cas n°3 ?
J'ai lu dans un post qu'il serait convoqué au commisariat et qu'on lui demanderait de reconnaitre la personne sur la photo, c'est vrai ? En effet je ne me vois pas lui demander de mentir aux autorités !
Je ne sais pas s'il l'a gardé mais il était à Paris ce WE là le fait de fournir un ticket de train peut il suffire à stopper les poursuites ?
S'il fait un courrier disant qu'il avait laissé sa voiture à sa fille et qu'il ne sait pas qui et où la voiture a circulée durant ce WE, sa fille risque t'elle d'être convoquée au commissariat ?
Merci d'avance.
Cordialement,
Marc Cousin
P.S. : S'il n'y a pas de réelle réponse pourriez-vous me donner une idée du déroulement probable ?
J'ai fais quelques recherches sur le forum mais je n'ai pas de réponse réelle à ma question, je vous l'expose donc :
J'ai commis une infraction "excès de vitesse de 10km/h" et me suis fais controler par une voiture banalisée d'où photo. Par contre je n'étais pas au volant de mon véhicule mais celui de mon beau-père...
Ma question est la suivante, que se passera t'il pour mon beau-père s'il fait une requête en exonération cas n°3 ?
J'ai lu dans un post qu'il serait convoqué au commisariat et qu'on lui demanderait de reconnaitre la personne sur la photo, c'est vrai ? En effet je ne me vois pas lui demander de mentir aux autorités !
Je ne sais pas s'il l'a gardé mais il était à Paris ce WE là le fait de fournir un ticket de train peut il suffire à stopper les poursuites ?
S'il fait un courrier disant qu'il avait laissé sa voiture à sa fille et qu'il ne sait pas qui et où la voiture a circulée durant ce WE, sa fille risque t'elle d'être convoquée au commissariat ?
Merci d'avance.
Cordialement,
Marc Cousin
P.S. : S'il n'y a pas de réelle réponse pourriez-vous me donner une idée du déroulement probable ?