Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,

ce matin j'ai omis de m'arreter franchement a un Stop. Je ne l'avais malheureusement pas vue. Empresser de tourner à droite j'arrive a un croisement verifie que la distance et suffisante vis à vis du véhicule venant de ma gauche et m'engage franchement pour ne pas le gener sans regarder vers la droite ou se trouver le stop...

Les gendarmes m'interpellent à la station service me prennent mon permis de conduire et partent en me de mandant de les rejoindre a leur gendarmerie dans le village voisin; surprenante méthode m'enfin pourquoi pas.

Là bas on m'établie un proces verbal, encore plus surprenant. Pas de case cochée sur la carte de paiement (bien que le cas 4 bis est spécifié sur le volet suivant) et pas coché au niveau des retraits de points sur l'avis de contravention. me vient alors 3 questions:

Cela represente il un vice de forme méritant contestation?
Si un case non correspondante à l'avis venait a être cochée... y aurait il alors un contestation valable a formuler. Ou vaut-il mieux tenter un économie dans un premier temps et oublier un fastidieuse contestation?
Le fait de ne pas avoir cocher le fameux "OUI" du retrait de point serait une fleur, ou aboutira tout de meme a laperte de 4 points!!!?

D'avance merci pour vos lumieres. Bonnes route à tous.

PS: je peux ajouter un Scan du PV pour etre plus clair si on m'explique comment Faire, encore merci.

Le non respect du stop est équivalent au non respect du feu rouge.

Amande de 4ème Classe, amande forfaitaire de 135 euros, Suspension du permis de conduire jusqu'à 3 ans et retrait de 4 points. Amande Maxi de 750 euros. Article R 412-30 et Artcile R 415-6

Les numéros des artcicles que je viens de cités sont-ils présents sur la carte de paiement ?

scan ton PV stp, je suis dans le même cas que toi et il y a peut être une esquive a la perte des points

Voila

Bonjour,

Lorsque les points vous auront été retirés et que la décision vous sera signifiée vous aurez la capacité de réclamer auprès du fichier central des permis de conduire vu que rien n'est mentionné sur la case.

Attention, cela ne veut pas dire que vous aurez automatiquement gain de cause

J'ai eu la même chose que toi, il faut que tu payes l'amende et lorsque le retrait de points aura été effectué il faudra que tu contestes le retrait car la case n'étant pas cochée cela se traduit par le fait que tu n'as pas été informé par le policier du retrait de point qu'entraîne ton infraction
cependant comme l'a dit Aléa, c'est pas gagné d'avance.
Moi j'ai été pris en Octobre et le retrait de points n'a toujours pas été fait

Les News:

Après avoir réglé le PV dans le cadre du cas N°2 (un mysterieux et diabolique lutin ayant coché la case dans la nuit), j'ai finit par recevoir recemment l'avis de perte de 4 points suite au reglement de cette infraction... belle economie soit dit en passant.

J'ai donc contesté cette décision pour 2 raison la premiere car je ne pas été avisé d'aucune facon de la possibilité de la perte de point le jour de l'infraction comme on peut le voir sur l'avis. La deuxieme ca j'ai réglé un contravention de 2eme classe comme suggeré par la carte de paiement et que je ne peux pas en conséquence avoir reconnu une infraction de 4eme categorie et perdre 4points.

Comme disait ma Grand-Mere qui ne tente rien n'a rien. Je vous tiendrais au courant des prochaines evolutions...

Bonjour,

Votre réclamation pour la récupération de points va vraisemblablement aboutir car ce manque d'info vous est "préjudiciable".

Vous avez joint l'original de l'avis de contravention à votre réclamation auprès du SNPC ?

Bonjour,

Merci pour vos précisions je l'espere aussi. Et pour répondre a votre question Non j'ai fourni un copie de l'avis, de la carte de paiement et de la notification. L'Avis non coché me paraissant de valeur je n'aimerai pas le voir se perdre. Est ce que cela constitue un problème?

Bonjour,

Ce genre de litige se gère avec les originaux bien que je comprenne votre inquiétude en cas de perte mais en LR/AR il n'y aurait pas eu de problème, enfin normalement.