Bonjour je suis titulaire d'un permis probatoire obtenu en 2004 suite a un controle effectué en sortie de discotèque mon taux d'alcoolémie a atteind 0.38 j'ai été justement verbalisé de 90€ d'amende et je n'ai pu reprendre mon véhicule que le lendemain.
Je voulais savoir quelles sanctions vont etre appliquées? par ailleur s'il était possible de contester si le nom inscrit sur le pv n'est pas le mien (en effet l'agent a oublié une lettre)??
Merci de votre réponse
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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cyril
Conduite en état d'ivresse (de 0.20 à 0.79 g/l de sang ou 0.10 à 0.39 mg/l d'air expiré) article R.234-1
vous risquez au maximum:
750 euros d'amende
3 ans de suspension de permis
et bien sur 6 points de retrait en éspérant que vous ne soyez pas jeune chauffeur.
Le fait qu'il y ait une erreur sur votre nom ne changera rien sauf si vous connaissez quelqu'un avec ce nom pour qu'il prenne pour vous,...
vous risquez au maximum:
750 euros d'amende
3 ans de suspension de permis
et bien sur 6 points de retrait en éspérant que vous ne soyez pas jeune chauffeur.
Le fait qu'il y ait une erreur sur votre nom ne changera rien sauf si vous connaissez quelqu'un avec ce nom pour qu'il prenne pour vous,...
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antoine
mon fils a eu un controle avec 0,39 mg/l un pv de 90euros a payer.
ceci le15/10/06 il a payer son pv le lendemain .
le 05/01/07 il a reçut du minister de l'interieur l'exemplaire 48s
qui lui dit :retrait 6 point ,permis probatoire 6 point donc permis annuler depuis le 12/12/06
maintenant il attend le papier du prefet du departement a savoir droit de repasser tous ces permis dans 6 mois.
merci la loi s'il avait eu 0,45mg/l
il aurait pu se defendre devant un juge et la aucune chance.
même pas la chance d'avoir un avocat car on lui a dit qu'il n'aurais pas du payer le pv
ceci le15/10/06 il a payer son pv le lendemain .
le 05/01/07 il a reçut du minister de l'interieur l'exemplaire 48s
qui lui dit :retrait 6 point ,permis probatoire 6 point donc permis annuler depuis le 12/12/06
maintenant il attend le papier du prefet du departement a savoir droit de repasser tous ces permis dans 6 mois.
merci la loi s'il avait eu 0,45mg/l
il aurait pu se defendre devant un juge et la aucune chance.
même pas la chance d'avoir un avocat car on lui a dit qu'il n'aurais pas du payer le pv