bonjour
voilà,il m'arrive une histoire incroyable.Je sais que certains m'ont me juger mais la faute est là et je le regrette profondement.J'ai repassé mon code à la fin de l'année 2006.Mon permis avait été annulé suite à plusieurs infractions (excès de vitesse ,pas de grands excès,mais qui m'ont valu l'invalidité de mon permis ,çà s'est passé en très peu de temps car je precise que je passe la plupart de mon temps au volant de mon véhicule )Une quinzaine de jours plus tard suite à des pproblémes sentimentaux je suis sorti en boite et comme un imbecile ,j'ai bu.Au retour j'ai pris une route en travaux et j'ai bousillé ma voiture.En me rendant des dégats que j'avais occasionné ,je l'ai garé le long d'un mur en refaisant bien sur d'autres dégats pour ramassé les morceaux sur la route,et là pas de chance ,que vois-je arriver,la gendarmerie.Ils m'ont donc fait le controle alcootest qui s'est révélé positif à 0,87ML/S .Ils m'ont donc confisqué la feuille de l'obstention de mon nouveau permis que j'avait seulement depuis 15 jours (un membre de ma famille est venu me chercher ).Quelques jours plus je recevai en AR ma suspension provisoire de permis 3 mois et 15 jours et le lendemain je recevais egalement en AR un courrier de la direction departementale de l'equipement une lettre me notifiant que mon certificat de permis qui m'a été délivré ne remplissait pas les conditions pour recevoir ce titre,que j'aurais du en plus repassé l'epreuve de conduite du permis.Mais çà moi personne ne me l'a dit.Il est bien evident que sinon je l'aurais fait.Par consequent la DDE me demandait de restituer mon cerficat d'examen avant le 15-12-06,delai de rigueur,le jour même d'ailleurs ou j'ai reçu ce courrier.La question que je me pose encore aujourd'huiest de savoir si la gendarmerie ,le jour de mon controle m'a retiré un permis validé ou pas?
Vont-ils en tenir compte par la suite,c'est à dire vont-ils me pénaliser pour conduite sans permis en plus de l'alcool (quel c... ) alors que moi on m'a bel et bien délivré un permis de conduire ,ou va t-il y avoir un vice de forme ,je ne sais pas ,je suis un peu perdu ,là.Merci de m'aider .kkkrivin23.
vice de forme ou pas ?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Amande
Si ça faisait plus de 3 ans que vous aviez votre titre de conduite avant de le perdre la première fois, vous deviez uniquement passer le code et non la conduite. Et dans ce cas là, la DDE a fait une erreur. Sinon, tout est normal si vous aviez votre permis depuis moins de 3 ans, une erreur a été commise pour vous avoir délivré le titre.
Mais pas de chance en même temps vous vous faites contrôler pour alcoolémie. Et comme par hasard la DDE vous dit que vous auriez dû repasser la conduite au même moment.
Ca veut dire que même si vous n'aviez pas fait d'accident et que personne ne vous aurait interpelé à ce moment là, vous auriez quand même reçu dans tous les cas une lettre de la DDE vous demandant de réstituer votre titre de conduite.
Maintenant, ce qui se passe est que vous rouliez en état d'ébriété, la police ne sait pas que vous deviez rendre votre titre pour erreur à la DDE à ce moment même et vous non plus. Les dates faisant foi.
La police va vérifier la validité de votre permis dans tous les cas par la suite et ils verront qu'il n'était pas valide. ceci dit, vous n'étiez pas au courant. Mais il y a une circonstance agravante, c'est que vous aviez bu. Peut etre ne prendront ils pas en considération le fait que votre permis été invalide vu que vous ne le saviez pas vous-même...
Conclusion : Prenez un avocat en urgence, car vous allez avoir du mal à expliquer toutes ces circonstances et preuves par vous-même au risque de ne pas vous faire entendre et de subir la peine maximale.
Bon courage.
Mais pas de chance en même temps vous vous faites contrôler pour alcoolémie. Et comme par hasard la DDE vous dit que vous auriez dû repasser la conduite au même moment.
Ca veut dire que même si vous n'aviez pas fait d'accident et que personne ne vous aurait interpelé à ce moment là, vous auriez quand même reçu dans tous les cas une lettre de la DDE vous demandant de réstituer votre titre de conduite.
Maintenant, ce qui se passe est que vous rouliez en état d'ébriété, la police ne sait pas que vous deviez rendre votre titre pour erreur à la DDE à ce moment même et vous non plus. Les dates faisant foi.
La police va vérifier la validité de votre permis dans tous les cas par la suite et ils verront qu'il n'était pas valide. ceci dit, vous n'étiez pas au courant. Mais il y a une circonstance agravante, c'est que vous aviez bu. Peut etre ne prendront ils pas en considération le fait que votre permis été invalide vu que vous ne le saviez pas vous-même...
Conclusion : Prenez un avocat en urgence, car vous allez avoir du mal à expliquer toutes ces circonstances et preuves par vous-même au risque de ne pas vous faire entendre et de subir la peine maximale.
Bon courage.
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kkkrivin23
Bonsoir
Merci de m'avoir repondu aussi rapidement.Effectivement ,çà ne faisait pas 3 ans que je possédai mon permis,mais alors pourquoi m'ont-ils fait repasser que le code et non la conduite.S'il y a erreur ,toujours est-il qu'elle ne vient pas de moi. Le AR de la DDE,je l'ai reçu le 15-12-06 et mon controle de gendarmerie a été effectué le 09-12-06.La feuille que la gendarmerie m'a confisqué spécifiait bien ( a satisfait à l'epreuve pratique du permis de la categorie )et dans les notifications specifiques : restitution du permis B ,visite medicale du 14-09-06,apte définitif ,j'en avait fait une photocopie ) Donc sid'après la DDE mon permis n'était pas valide,comment vont-ils faire pour me retirer les 6 points sur un permis invalide?
Bonne soirée . kkkrivin23.
Merci de m'avoir repondu aussi rapidement.Effectivement ,çà ne faisait pas 3 ans que je possédai mon permis,mais alors pourquoi m'ont-ils fait repasser que le code et non la conduite.S'il y a erreur ,toujours est-il qu'elle ne vient pas de moi. Le AR de la DDE,je l'ai reçu le 15-12-06 et mon controle de gendarmerie a été effectué le 09-12-06.La feuille que la gendarmerie m'a confisqué spécifiait bien ( a satisfait à l'epreuve pratique du permis de la categorie )et dans les notifications specifiques : restitution du permis B ,visite medicale du 14-09-06,apte définitif ,j'en avait fait une photocopie ) Donc sid'après la DDE mon permis n'était pas valide,comment vont-ils faire pour me retirer les 6 points sur un permis invalide?
Bonne soirée . kkkrivin23.
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Amande
Bonsoir,
Je vous l'ai précisé, prenez un avocat et consultez le vite ... pour ne pas qu'il y ait encore plus de charges à votre encontre !
Effectivement la DDE s'est trompé ils vous l'ont notifié par Recommandé avec AR. Ils sont con et stupide car de leur faute vous pourriez être poursuivi pour conduite sans permis de conduire vu que ça faisait moins de 3 ans de permis pour vous.
Ceci dit, le contrôle a été effectué le 9/12/2006, 6 jours avant la notification de la DDE. Mais dans ce cas là, la police peut vous dire que vous devriez être au courant que moins de 3 ans de permis il faut passer le code + conduite, et ils vous diront même que vous êtiez au courant même si vosu leur dites que non, ils vous diront que l'on apprend cela au CODE ! C'est pour cela que je vous dit de voir un avocat !
Je pense quand même que vous risquez de perdre votre permis, car il n'était même pas valide lors de votre interpellation et pour la suite il n' y a que l'avocat qui puisse vous aider... Désolé...
Bon courage, tenez nous au courant surtout !
Je vous l'ai précisé, prenez un avocat et consultez le vite ... pour ne pas qu'il y ait encore plus de charges à votre encontre !
Effectivement la DDE s'est trompé ils vous l'ont notifié par Recommandé avec AR. Ils sont con et stupide car de leur faute vous pourriez être poursuivi pour conduite sans permis de conduire vu que ça faisait moins de 3 ans de permis pour vous.
Ceci dit, le contrôle a été effectué le 9/12/2006, 6 jours avant la notification de la DDE. Mais dans ce cas là, la police peut vous dire que vous devriez être au courant que moins de 3 ans de permis il faut passer le code + conduite, et ils vous diront même que vous êtiez au courant même si vosu leur dites que non, ils vous diront que l'on apprend cela au CODE ! C'est pour cela que je vous dit de voir un avocat !
Je pense quand même que vous risquez de perdre votre permis, car il n'était même pas valide lors de votre interpellation et pour la suite il n' y a que l'avocat qui puisse vous aider... Désolé...
Bon courage, tenez nous au courant surtout !
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kkkrivin23
Bonsoir
Si çà je l'ai appris au code ,pour tout vous dire je ne m'en souvient pas .Mais le fait d'avoir pratiqué la conduite accompagnée (entre l'année 2000 et 2002 ) la periode de 3 ans n'était -elle pas ramenée à 2 ans de conduite sans effraction car si je me souvient bien au niveau de l'assurance s'était 2 ans ,mais effectivement je vais être bien obligé de prendre un avocat .
Bonne soirée .kkkrivin23 .
Si çà je l'ai appris au code ,pour tout vous dire je ne m'en souvient pas .Mais le fait d'avoir pratiqué la conduite accompagnée (entre l'année 2000 et 2002 ) la periode de 3 ans n'était -elle pas ramenée à 2 ans de conduite sans effraction car si je me souvient bien au niveau de l'assurance s'était 2 ans ,mais effectivement je vais être bien obligé de prendre un avocat .
Bonne soirée .kkkrivin23 .