Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour a tous et a toutes,
j' espere poster sur le bon forum,
J'aimerais obtenr des informations suite à un accident (mon premier)survenu a la sortie du lycée, voici les faits :
j arrivais a un stop, deux jeunes sur un vélo devant moi mais sur la gauche (il avaient l'intention de passer en grillant le stop)mais ils ont vu une voiture arrivé de leur droite, ils ont alors coupé de gauche a droite m obligeant à braquer rapidement sur la gauche pour ne pas les tamponner, j ai alors depasser la ligne de stop et tamponner l arriere du véhicule qui roulant a une vitesse rapide est parti tamponner une voiture puis un bloc de beton.

Les 2 personnes sur le vélo sont partis.
Le conducteur n'a pas de dommages corporel.

Le conducteur n a aucun dommage corporel mais sa voiture est cassé. Les riverains ont appellé la police, ils ne m on pas fait faire de constat et m on demandé de me rendre au commissariat dans l'apres midi afin de retirer le proces verbal qui apparament ferait acte de constat.

Je suis allé retirer ce papier, il ne contient que les informations administratives (assurance, identité et endroits des domages), mais en aucun cas les faits.

Au moment ou les agents sont venus sur l'accident, l'un d'ex m a parlé de procédure de tribunal je n'ai pas tout bien compris.
Je ne sais absolument pas donc ce qu'il y a dans le rapport de constat, et j'aurais aimais savoir ce qui va arriver, et si je risque quelquechose.

J'ai 2 ans de permis et je ne suis pas connu des services de polices, et n'ai jamais été impliqué dans un accident.

Ce qui me dérange le plus ou plutot ce qui me turlupine, c'est que l'agent de police m'a parlé de tribunal je ne sais quoi....et que personne ne comprend pourquoi car y a pas de raison, et je ne vois pas ce dont il parlait.
Si quelqu'un pourrait me renseigner si je risque autre chose que cela, ou s'il sagissait d'une mauvais blague du policier.

En vous remerciant d'avance de votre aide et des informations que vous pourriez m'apporter car je suis dans le flou, merci.

Bonjour,

Il vous a peut etre parlé de tribunal pour le stop que vous avez franchis ...
Les témoins ont dû leur dire cela.

Non-respect du feu rouge
Non-respect du stop R.412-30 R.415-6 4
750 euro maxi, 135 euro amaende forfaitaire, Suspension 3 ans, 4 points

Oui mais sur le constat il est inscrit "aucun témoin" que ce soit de mon coté ou celui de l'autre conducteur.

Mais pourquoi une convoquation au tribunal? Je n'ai pas voulu griller ce stop, je n'en avais pas l'intention....bref,
Pourquoi dans mon cas y a t'il une affaire de tribunal, alors que des centaines de personnes ont des acidents en ayant volontairement grillé un feu et font juste leur constat?

Que pensez vous que je risque réelement (selon vos connaissances et les circonstances) puisque vous m avez cité les peines maximales?

Est ce sur que cete procédure va etre mise en place?Comment le savoir?

Si oui, dans combien de temps devrais-je recevoir la convoquation?

Un grand merci pour votre aide, il s'agit de mon premier accident et je suis totalement perdu....

Il s'agit pouratant d'un accident simple sans dommage corporels quels qu'ils soient, pourquoi y aurait il une instruction pénale ?

poloiste a écrit :Le conducteur n a aucun dommage corporel mais sa voiture est cassé. Les riverains ont appellé la police ...
J'ai 2 ans de permis et je ne suis pas connu des services de polices...

Vosu dites que sur le constat est inscrit aucun témoin, alors qu'avant vosu dites que les riverains ont appelé la police. Je pense qu'ils sont les premiers témoins puisqu'ils ont appelé la police et que ce soit écrit ou non sur le constat, les policiers ont dû prendre leur déposition.

Vous dites ensuite que vous avez 2 ans de permis, vous êtes donc en permis probatoire. Une infraction pour avoir grillé un stop + un accident, les policiers ont peut être jugé utile de vous faire convoquer au tribunal pour éclaircir l'affaire et voir si ils devraient suspendre votre permis ou non. Car c'est prévu par l'article le fait de griller un Stop.

De toute façon, vous idtes aussi que vous n'avez pas encore reçu de convocation au tribunal. Donc décompressez, et attendez que ça vienne. Et qui sait ? Peut être que ça ne viendra pas !

Bon courage ...