Bonjour,
Mon bof viens de recevoir une prune (en fin maintenant une injonction) datant de fin 2005 precisant qu'apres de nombreuses relancent il a "un dernier rappel avant saisie" la bagatelle se monte au alentour de 300 euros. Sauf qu'il n'a jamais recu de PV ni de relance ...
Quels recours a t'il pour justifier sa bonne foie ?
Merci a +
PV datant de 2005
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Amande
Bonsoir,
Il peut écrire au tribunal au Trésor publique ... Mais en général, ils s'en foute complètement et refusent de vous croire.
L'exemple d'un ami "côté passager" qui a eu le même problème, il reçoit 375 euro majoré pour une ceinture alors qu'il na jamais reçu de relance avant.
Ils ont le plein pouvoir et en profite pour remplir les caisses de l'état.
Il peut écrire au tribunal au Trésor publique ... Mais en général, ils s'en foute complètement et refusent de vous croire.
L'exemple d'un ami "côté passager" qui a eu le même problème, il reçoit 375 euro majoré pour une ceinture alors qu'il na jamais reçu de relance avant.
Ils ont le plein pouvoir et en profite pour remplir les caisses de l'état.
Bonjour,
Je ne comprends pas l'histoire de vote ami côté passager, car s'il y a eu verbalisation pur défaut de port de ceinture c'est que l véhicule dans lequel il se trouvait été intercepté et qu'on lui remis en main propre l'amende initiale, non ?
Quant au beauf frère d'yray il peut toujuors écrire à l'Officier du Ministère Public du tribunal qui a rendu la décision, en lettre R/AR./ et en y joignant l'original de l'avis reçu
Je ne comprends pas l'histoire de vote ami côté passager, car s'il y a eu verbalisation pur défaut de port de ceinture c'est que l véhicule dans lequel il se trouvait été intercepté et qu'on lui remis en main propre l'amende initiale, non ?
Quant au beauf frère d'yray il peut toujuors écrire à l'Officier du Ministère Public du tribunal qui a rendu la décision, en lettre R/AR./ et en y joignant l'original de l'avis reçu
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Amande
Oui dans le cas de l'ami cité, il a bien eu l'amende en main propre, mais ne l'a pas payé directement... Avec le temps il a oublié et pour lui faire rappeler, aucune relance n'a été faite et normalement il y a des relances, et sur l'avis majorée, il était inscrit "... aprés plusieurs relances ... "
Dans le cas de X-ray, je ne comprends pas car son bof n'a jamais reçu de PV en main propre comme il l'explique. Donc je pense à une usurpation d'identité ? et à une fausse adresse où les relances ont été donné et où le premier PV remis en main propre n'était pas son bof.
Votre bof devrait se renseigner, voir si il n'a pas prêté son véhicule. Est ce que votre bof n'a pas tout simplement déménagé entre temps ??
Dans le cas de X-ray, je ne comprends pas car son bof n'a jamais reçu de PV en main propre comme il l'explique. Donc je pense à une usurpation d'identité ? et à une fausse adresse où les relances ont été donné et où le premier PV remis en main propre n'était pas son bof.
Votre bof devrait se renseigner, voir si il n'a pas prêté son véhicule. Est ce que votre bof n'a pas tout simplement déménagé entre temps ??
bonjour,
Dans ce cas, si j'ai tout bien compris, il se trouve dans la phase de recouvrement engagée par l'huissier lequel a certainement effectué des relances, en courrier simple, qui sont restées lettres mortes, d'où les menaces de saisie, à moins quil y ait méprise totale du début de la verbalisation à la fin, mais là j'ai des doutes.
Dans ce cas, si j'ai tout bien compris, il se trouve dans la phase de recouvrement engagée par l'huissier lequel a certainement effectué des relances, en courrier simple, qui sont restées lettres mortes, d'où les menaces de saisie, à moins quil y ait méprise totale du début de la verbalisation à la fin, mais là j'ai des doutes.