Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour le 20 0107 a un stop je ralenti fortement presque a l' arret je vois les gendarmes au dernier moment je n'ais pas pillé je me suis fait arrete et verbaliser...
Lorsque je récupère le procès verbal, je vérifie qu'il n'est rien oublié et la, je m'apperçois que la case retrait de point du permis de conduire est marqué oui cas A perte de point oui c'est tout
De meme sur le cachet de la brigade figure un n° de téléphone qui est faux N° a 8 chiffres au lieux de 10 ce n° erroner peut t'il jouer pour vice de forme??
jais bien eu une feuille pour ne paspayer d'amande ni retraits de points mais le stage est payant 260€

Les agents sont tout a faits autorisés a inscrire que "oui" maintenant... cela leur permet maintenant de pouvoir les recruter sans avoir le bac et ils n'ont même plus besoin de savoir compter.

si vous ne voulez pas perdre les 4 points, il vous suffit de ne pas payer l'amende forfaitaire.... une amende forfaitaire impayée ne peut engendrer de perte de points....on l'oublie souvent !!

Bonjour,

FRANK SAMSON a écrit :si vous ne voulez pas perdre les 4 points, il vous suffit de ne pas payer l'amende forfaitaire.... une amende forfaitaire impayée ne peut engendrer de perte de points....on l'oublie souvent !!

Sauf que si elle est impayée il va y avoir amende forfataire majorée et l'émission du titre exécutoire de cette dernière produit les mêmes effets que le payement de l'amende, c'est à dire la perte de points

FRANK SAMSON a écrit :si vous ne voulez pas perdre les 4 points, il vous suffit de ne pas payer l'amende forfaitaire.... une amende forfaitaire impayée ne peut engendrer de perte de points....on l'oublie souvent !!

Bonjour,
Avez vous une jurisprudence ou des textes pour appuyez vos dires ? je ne le pense pas
Pour les points, avec la fonction "rechercher" vous remarquerez que cela a dèja été traité. Mais ne racontez pas n'importe quoi, par ce que c'est clitz qui va en payer les conséquences
Pour le reste, voir avec Aléa il vous a tout dit