Forum d'Entraide Auto-Moto

bonjour tout le monde, je suis nouveau sur le forum, en espérant que vous puissiez m'éclairer sur quelques questions qui m'empêchent de dormir...
il y a 3mois alors que je circulais en centre ville le soir à environs 50km/h j'ai renversé un piéton qui était sous l'emprise de l'alcool, je n'ai rien vu arriver il y avait des voitures qui génaient la visibilité, le choc a eu lieu sur le côté de la voiture (milieu de l'aile avant gauche, côté gauche du pare brise et rétro cassé), la personne a traversé sans se soucier de la circulation
la personne avait bu mais le problème s'est qu'elle était sur un passage protégé, et suite au choc a 60 jours d'itt
j'ai un peu plus de 5ans de permis et la voiture appartient à mon père, la voiture est une sportive (subaru impreza), ce qui passe pas bien du côté de la police...
lors de mon audition le policier à conserver la carte grise de la voiture qui n'est pas à mon nom, je voudrais savoir s'il en a le droit parce que ça complique vraiment les choses dans la famille pour se déplacer...
et ce que je risque devant le tribunal?
en espérant que vous pourrais m'aider, merci d'avance et bon week end

Bonsoir,

Savez vous à quel titre la carte grise a été conservée par la police ?

Cette situation ne me parait pas bien légale

et bien il m'a seulement dit que je devais laisser la voiture chez moi et que je ne devais pas la faire réparer, il a aussi dit que le vehicule pouvait etre saisi par le tribunal, s'il y avait eu un mort je comprendrais mais ce n'est pas le cas. mon assurance me dit egalement que ce n'est pas normal

bonjour,

Vous avez une assurance, vous avez une protection juridique ? Que font-ils pour vous défendre ?

Le véhicule peut être confisqué à la demande du Procureur en cours d'enquête et ensuite par le Tribunal à condition que l'infraction commise le prévoit et surtout si l'auteur des faits est popriétaire dudit véhicule, ça c'est le pincipe de base.

Le véhicule n'est pas à vous, il ne peut être confisqué.

IL faudrait savoir exactement quelles sont les infractions qui vous sont reprochées.

oui j'ai bien une protection juridique, je n'ai pas encore ma convocation au tribunal et je n'ai pas vraiment de nouvelles par l'assurance, il y a peu de temps ils nous ont demandé de faire des photos de la voitre pour juger des dégats car ils ne comprennent pas pourquoi le véhicule est immobilisé, car selon eu pour que cela soit justifiable il aurait fallu que je conduisse sous l'emprise de l'alcool ou drogue alors que cela n'est pas du tout le cas...
sur la fiche d'immobilisation du véhicule, pour la nature de l'infraction il est marqué: "blessures involontaire ITT<3mois"

quelqu'un sait ce que je risque devant le tribunal?

Bonjour,

greg62 a écrit :quelqu'un sait ce que je risque devant le tribunal?

Pour savoir ce que vous risquez il faudrait connaître les faits exacts que l'on vous reprochent et tant que vous n'avez pas des nouvelles du tribunal on ne peut pas savoir

merci pour toutes vos réponses, le seul fait que l'on puisse me reprocher s'est d'avoir renversé un piéton sur un passage piéton?
j'étais dans une subaru impreza, si vous connaissez... la police m'a catologué pour quelqu'un qui roulait vite... alors que j'étais dans les 50km/h mais je ne peux pas le prouver!

Bonsoir,

Il peut vous être reproché :

- non respect de la priorité à un piéton,
- blessures involontaires,
- mise en danger de la vie d'autrui,
- conduite excessive et dangereuse.

C'est la raison pour laquelle personne ne peut vous répondre tant que vous ne savez pas.

ce que je ne comprends pas s'est que la police a pris la carte grise de la voiture et pas mon permis
il faut que je m'attende à un retrait de permis?