Bonjour,
Je suis très heureux de voir que ce genre de forum existe. Malgrès des heures passées dessus tout n'est pas encore clair pour moi...
Mon cas: le 30 Décembre 2006, je me suis fais flashé à 161 km/h retenus 152 pour 90 km/h autorisés. Je suis resté calme et j'ai reconnu mes torts et j'ais eut de trés bons rapports avec les gendarmes (je ne sais pas si cela est notifié sur le dossier). Conséquence de l'acte: Rétention du permis sur le champs puis suspention administrative de deux mois 48 h plus tard. Un courrier m'est parvenu en accusé de réception 7 jours plus tard, cependant les champs récupération du permis comprenant une date etc restaient vides! Plus de nouvelles depuis.
J'arrive maintenant au therme des deux mois et j'ais peur de me faire à nouveau retirer le permis par décision de justice. Est ce possible en sachant que je n'ais aucune infractions connexes?(délit de fuite ou blessures involontaires).
Merci pour vos futures réponses.
Grand excès de vitesse..intérrogations
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Elcom
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Elcom
Ok pour la visite médicale.
Pour ce qui est d'un éventuel nouveau retrait de permis, je reste tout de même étonné de vue de ce que j'ais pu lire sur internet et notament sur "service public.fr"
Citation: "Suspension judiciaire
Le permis de conduire peut être suspendu par décision de justice si une infraction très grave au code de la route a été commise (homicide ou blessures involontaires, délit de fuite, conduite en état d'ivresse).
Elle peut être d'une durée de 6 ans.
Si une suspension administrative a déjà été prononcée, celle-ci cesse d'avoir effet lorsque le tribunal a jugé. "
Il ne me semble pas entrer dans les cas énoncés pour suspension par décision juduciaire.
Merci de m'éclairer à ce sujet.
Pour ce qui est d'un éventuel nouveau retrait de permis, je reste tout de même étonné de vue de ce que j'ais pu lire sur internet et notament sur "service public.fr"
Citation: "Suspension judiciaire
Le permis de conduire peut être suspendu par décision de justice si une infraction très grave au code de la route a été commise (homicide ou blessures involontaires, délit de fuite, conduite en état d'ivresse).
Elle peut être d'une durée de 6 ans.
Si une suspension administrative a déjà été prononcée, celle-ci cesse d'avoir effet lorsque le tribunal a jugé. "
Il ne me semble pas entrer dans les cas énoncés pour suspension par décision juduciaire.
Merci de m'éclairer à ce sujet.
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Elcom
Mes espoirs s'envolent...Les infos pourtant "officielles" de ce site sont alors imcomplètes, grrr 
Le passage du dossier au tribunal prend en général combien de temps après le jour du délit? 2 mois, six mois 1 an?? Je trouve que l'on est dans le flou complet quand nous sommes dans cette situation.
C'est également encore plus frustrant de pouvoir conduire au bout des deux mois et de se voir à nouveau retirer le permis quelques temps plus tard, je trouve que le système est mal fait.
Merci pour vos réponse.
Le passage du dossier au tribunal prend en général combien de temps après le jour du délit? 2 mois, six mois 1 an?? Je trouve que l'on est dans le flou complet quand nous sommes dans cette situation.
C'est également encore plus frustrant de pouvoir conduire au bout des deux mois et de se voir à nouveau retirer le permis quelques temps plus tard, je trouve que le système est mal fait.
Merci pour vos réponse.
Bonjour,
Vous avez vu un contrevenant commettant un tel excès de vitesse et ne pas prendre de suspension au Tribunal ? s'il en était ainsi, vous seriez un cas bien particulier, sinon unique.
La suspension du tribunal peut être égale à celle du préfet ou même inférieure, dans ces cas vous n'auriez pas de nouvelle suspension à effectuer, ce n'est que si elle était supérieure qu'il vous faudrait effectuer le différence.
Le délai maxi pour passer au tribunal est de 1 an après l'infraction ou après le denrier acte de procédure dans le dossier s'il y en a eu.
Vous avez vu un contrevenant commettant un tel excès de vitesse et ne pas prendre de suspension au Tribunal ? s'il en était ainsi, vous seriez un cas bien particulier, sinon unique.
La suspension du tribunal peut être égale à celle du préfet ou même inférieure, dans ces cas vous n'auriez pas de nouvelle suspension à effectuer, ce n'est que si elle était supérieure qu'il vous faudrait effectuer le différence.
Le délai maxi pour passer au tribunal est de 1 an après l'infraction ou après le denrier acte de procédure dans le dossier s'il y en a eu.
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Elcom
Merci
Une dernière question, j'ai commis mon infraction en dehors de mon département et meme en dehors de ma région. Ou se trouve mon permis? A la préfecture du département du délit? A ma sous préfecture? A ma préfecture?
La visite médicale peut elle se faire avant la date fatidique des deux mois afin de le récupérer le jour exact?
Une dernière question, j'ai commis mon infraction en dehors de mon département et meme en dehors de ma région. Ou se trouve mon permis? A la préfecture du département du délit? A ma sous préfecture? A ma préfecture?
La visite médicale peut elle se faire avant la date fatidique des deux mois afin de le récupérer le jour exact?